Surveillance des élèves et Association sportive : Surveillance_des_élèves
Transport d’élèves : Liste des élèves transportés
Utilisation des véhicules personnels des enseignants et des membres de certaines associations pour le transport d’élèves : note_service_deplacements_vehicules_personnels
Assurance : recommandations ASSURANCE AS
MAIF déclaration d’accident à envoyer à la délégation départementale MAIF de Haute-Savoie : declaration-accident-MAIF