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Articles

  • Choix des transporteurs - Décembre 2007

    et réglementation

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  • Transports en car - Octobre 2014

    et relations avec les entreprises

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  • Déplacement à bicyclette - Mai 2017

    Le déplacement à bicyclette peut dans certaines conditions se substituer à un transport en commun. Il est admis au CE2 et au cycle 3. Référence Note de service n°84-027 du 13 janvier 1984 Emploi par les élèves des écoles élémentaires d’enseignement du second degré de leurs bicyclettes comme moyen de déplacement en groupe Sont concernés Classes dont les maîtres assurent l’enseignement des règles de sécurité, relatives à la circulation routière Déplacements entre l’établissement scolaire, les terrains de (...)
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  • Réglementation pour le train et l’avion - Mars 2008

    TRANSPORTS SNCF et AEROPORTES Les transports scolaires sur les grandes lignes ainsi que sur le réseau Métro et RER sont soumis aux conditions du plan "Vigipirate". S’adresser à l’Inspection Académique (DIVEL) un mois avant le départ. En Haute-Savoie, les autres liaisons ne sont pas concernées par cette mesure.
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  • Réglementation pour les bateaux et les embarcations - Mars 2008

    PROMENADES EN BATEAU OU EMBARCATIONS * Pour les sorties et séjours sur bateaux et péniches, un au moins des membres de l’encadrement doit être titulaire : - soit du Brevet National de Premiers Secours (BNPS) - soit de l’Attestation de Formation aux Premiers Secours (AFPS) * Dans les bateaux pilotés par des professionnels dont l’effectif admis est supérieur à 50 personnes, le pilote ou l’agent de sécurité possède cette qualification. Elle n’est alors pas exigible de l’encadrement du groupe-classe. * (...)
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  • Réglementation pour les remontées mécaniques - Mars 2008

    TELEPHERIQUES ET TELESIEGES * L’accès à un site par téléphérique et télécabine ne fait l’objet d’aucune réglementation particulière. Toutefois, sont interdits aux groupes scolaires : - le 2ème tronçon Plan de l’Aiguille - Aiguille du Midi (Chamonix) - le 2ème tronçon Lognan - Grands Montets (Argentières) La station intermédiaire permet une approche déjà remarquable. Les gestionnaires peuvent imposer, pour la sécurité, des règles propres d’encadrement. Se renseigner auprès d’eux. * Appareils portés et (...)
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  • Réglementation pour le traineau à chiens - Mars 2008

    L’activité "Traineau à Chiens", dans le cadre scolaire, n’est pas considérée comme une activité d’enseignement mais comme un mode de transport. Encadrement Taux d’encadrement renforcé. Le maître chien entre dans le taux d’encadrement. [Répertoire des intervenants
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