Publié : 7 mars 2018
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L’enseignant

SON ROLE :

Il est l’initiateur du projet pédagogique, le gestionnaire des relations au sein de l’équipe éducative et du centre, le chef d’orchestre de la mise en place des journées et des activités, le garant du bon déroulement du séjour...

Si sa vigilance se doit d’être permanente pendant une classe de découvertes, elle n’implique pas pour autant sa présence à tous les instants auprès des enfants.

L’organisation pédagogique qu’il met en place doit lui permettre d’être déchargé momentanément de certains temps de surveillance ou d’animation confiés aux divers membres de l’équipe pédagogique, sous réserve que :
- par sa présence et son action, il assume de façon permanente la responsabilité pédagogique de l’organisation et de la mise en œuvre des activités,
- il sache constamment où sont ses élèves, et, en cas d’incident, il peut être très rapidement informé et être sur place,
- il ait vérifié que les intervenants extérieurs, notamment pour les activités physiques et sportives, sont bien autorisés et agréés par le Directeur Académique,
- tous les groupes soient bien encadrés par 2 adultes au moins.

Par ailleurs, il doit s’assurer que la présence d’adultes est bien effective la nuit à proximité des enfants quel que soit le type d’hébergement (un adulte par étage au moins et respect du taux d’encadrement vie collective).

SES RESPONSABILITES :

La responsabilité de l’enseignant est permanente pendant une classe de découvertes, mais elle n’implique pas pour autant sa présence à tous les instants auprès des enfants.

Il ne peut déléguer ou transférer sa responsabilité. Il est concerné par tout ce que font ses élèves, même s’il n’est pas avec eux. Les personnes en présence des enfants sont responsables conjointement avec l’enseignant et non à sa place.

Tous ceux qui prennent en charge les élèves ne peuvent agir qu’en accord avec l’enseignant et sous la responsabilité de celui-ci, quels que soient leur statut et/ou leur employeur.

Chaque enseignant doit être vigilant, pour exercer la plénitude de sa responsabilité à l’égard de tous les intervenants afin, entre autres, d’être le garant de son projet pédagogique et d‘avoir la maîtrise de l’organisation qui lui appartiennent en propre.

Sur les questions de sécurité, il devra notamment veiller à :
- l’environnement général, les conditions matérielles d’accueil et de pratique des activités,
- la rigueur dans la conduite des groupes d’enfants,
- la connaissance des capacités de chacun de ses élèves pour la prise en compte du risque lié à toute activité physique et sportive,
- la gestion de la situation en cas d’accident (plan de secours de la station de ski par exemple).

Remarques : En dehors de la présence des élèves, tout accident que subit l’enseignant à l’occasion d’une activité sans rapport avec l’exercice de cette responsabilité ne peut recevoir la qualification d’accident de service (par exemple s’il part skier à titre personnel après avoir confié ses élèves à un intervenant).

Pendant le séjour, il convient de s’adresser au Directeur de l’école, à l’IEN ou à la DSDEN d’origine pour :
- les demandes d’autorisation d’absence,

Pendant le séjour, il convient de s’adresser au Directeur de l’école, à l’IEN ou à la DSDEN d’origine et d’accueil pour :
- les accidents scolaires des élèves,
- les sorties envisagées qui ne sont pas mentionnées dans le projet,
- les déclarations d’accident de service (enseignants, animateurs bénévoles inscrits dans le projet...)

CAS DES ENSEIGNANTS A TEMPS PARTIEL

Nous vous informons que les principes suivants sont retenus concernant la responsabilité des enseignants à temps partiel partant en classe de découvertes.

Deux cas :

* 1er cas : si deux enseignants à mi-temps souhaitent partir en classe de découvertes, un emploi du temps devra impérativement être fourni et mentionner les jours de prise de charge la classe par l’enseignant. (Exemple : M. Martin est responsable de la classe le lundi, mardi et mercredi et Mme Durand le jeudi, vendredi et samedi). Dans ce cas, l’enseignant qui n’est pas responsable devient encadrant bénévole. Il pourra être agréé non qualifié dans les activités physiques et sportives qu’il a déjà enseignées et devra être inscrit sur la liste des bénévoles agréés de la circonscription d’appartenance. Dans le cas contraire, il sera considéré comme bénévole faisant parti de l’encadrement de la vie collective. Dans le cas d’un accident lorsqu’il est bénévole agréé ou bénévole encadrement vie collective, cela ne pourra pas être considéré comme accident de travail.

* 2ème cas : Si un seul des enseignants souhaite partir, il assurera un service à 100% durant la classe de découvertes et après accord de toutes les personnes concernées (courrier signé par l’ensemble des enseignants et du/des directeur/directeurs et adressé à l’IEN), il proposera un échange de service afin de récupérer le temps de service effectué durant l’action.