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Publié : 7 novembre 2018
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Cyclisme, VTT

AVERTISSEMENT

Il est nécessaire de distinguer :

- le déplacement à bicyclette qui peut se substituer à un transport en commun. Il obéit aux conditions définies dans la note de service du 13/01/1984 - BO N° 4 du 26/01/1984. L’utilisation du vélo pour l’obtention de l’Attestation de Première Éducation à la Route s’inscrit dans le même cadre.

Le taux d’encadrement renforcé dérogatoire pour le cyclisme sur route est exigé mais sans aucune qualification particulière : personnes autorisées par le directeur.

- l’activité cyclisme ou VTT, discipline d’enseignement en EPS (apprentissage et randonnée) dans les écoles maternelles et élémentaires publiques.

TEXTES DE REFERENCE

- Circulaire n°99-136 du 21/09/1999 : organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

- Code du sport - Arrêté du 27 février 2009 - diplômes exigés : BEES option cyclisme et activités du cyclisme, AQA VTT, Licence Staps Education Motricité, CQC VTT en milieu montagnard pour les AMM et guide, les BEES, BPJEPS activités du cyclisme mention VTT, UCC vélo tout terrain

- Décret N°2016-1800 du 21 décembre 2016 relatif à l’obligation de porter un casque pour les conducteurs et les passagers de cycle âgés de moins de douze ans

- décret du 4-5-2017 : Agrément des intervenants extérieurs aux activités physiques et sportives

- circulaire interministérielle du 6-10-2017 : Encadrement des activités physiques et sportives

LIEUX DE PRATIQUE ET ENCADREMENT

* En terrain fermé adapté et protégé, hors des voies publiques (ce peut être même la cour de l’école), il n’y a pas obligation d’un encadrement renforcé. La présence d’un intervenant peut cependant être utile.

* Le VTT sur chemin : obligation d’un encadrement renforcé.

Elémentaire, au minimum :

- le maître + 1 adulte agréé jusqu’à 24 élèves

- le maître + 2 adultes agréés de 25 à 36 élèves

- Dans tous les cas où cela s’avère nécessaire (compétence limitée, itinéraire, organisation en plusieurs groupes...) le maître doit faire appel à un intervenant qualifié et agrée au moins.

- Sont qualifiés,

- sur pistes et chemins peu accidentés carrossables ou larges et roulants, les titulaires du Brevet d’Etat d’Éducateur Sportif option cyclisme ou activités du cyclisme, de la Licence Staps Education Motricité, de l’AQA VTT ; UCC vélo tout terrain, les titulaires du BEES activités du cyclisme, BEES option cyclisme spécialité VTT, et les titulaires de l’Attestation de Qualification et d’Aptitude VTT ; les Accompagnateurs en Moyenne Montagne et les guides de haute montagne titulaire du Certificat de Qualification Complémentaire VTT en milieu montagnard, les titulaires du Brevet d’Etat d’Éducateur Sportif option cyclisme, BPJEPS activités du cyclisme mention VTT.

- en milieu montagnard UNIQUEMENT les titulaires du BEES activités du cyclisme, BEES option cyclisme spécialité VTT, et les titulaires de l’Attestation de Qualification et d’Aptitude VTT ; les Accompagnateurs en Moyenne Montagne et les guides de haute montagne titulaire du Certificat de Qualification Complémentaire VTT en milieu montagnard, les titulaires du Brevet d’Etat d’Éducateur Sportif option cyclisme, BPJEPS activités du cyclisme mention VTT.

- les ETAPS titulaires compétents dans l’activité, sur tout type de terrain.

* Le cyclisme sur voie publique : encadrement renforcé dérogatoire.

Au minimum,

- le maître + 1 intervenant agréé pour 12 élèves,

- 1 intervenant agréé supplémentaire par fraction de 6 au delà de 12 élèves.

Compte tenu de l’exposition aux risques et de la vulnérabilité de groupes d’élèves évoluant dans la circulation automobile, cette forme de pratique ne peut être proposée que de manière exceptionnelle en CE2 et au cycle 3 en dehors des routes très fréquentées. Les pistes cyclables, qui sont des voies publiques, sont à privilégier. L’utilisation de celles ci nécessite l’apprentissage de principes et de règles de conduite en file structurée. Dans ce type de déplacement, il est recommandé de constituer des groupes de 6 élèves.

Sont qualifiés les titulaires du Brevet d’Etat d’Éducateur Sportif option cyclisme (excepté cyclisme en salle) ou activités du cyclisme, les titulaires de l’AQA VTT,de la Licence Staps "Education Motricité", "entraînement sportif " avec supplément au diplôme", "animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives" avec supplément au diplôme,BPJEPS activités du cyclisme mention VTT, BPJEPS activités du cyclisme mention cyclisme traditionnel

INTERVENANTS AGREES

Quatre catégories :
- Les professionnels réputés agréés : les diplômes exigés ; le portail public des éducateurs sportifs pour consultation de la date de validité de la carte professionnelle et des diplômes détenus

- Les professionnels agréés par l’IA-DASEN Les intervenants ayant une carte professionnelle mentionnant uniquement un diplôme STAPS

Voir le répertoire de la DSEDN74

- Les professionnels stagiaires agréés par l’IA-DASEN :

Voir le répertoire de la DSEDN74

- Les intervenants à titre bénévoles : informations des intervenants extérieurs non qualifiés

SECURITE

- Webdoc sur le contrôle et les réparations des vélos http://www.ac-grenoble.fr/sortiesco...

Lien pour télécharge le Webdoc afin de l’utiliser sans connexion (Une fois téléchargé et dé-Zippé, il faut cliquer sur le fichier index.html afin de lancer le webdoc) www.ac-grenoble.fr/sortiesco...

- Il est INDISPENSABLE d’avoir organisé en amont de la sortie un module d’au moins 8 séances en cyclisme.

- Dans tous les cas (milieu fermé, voie publique, randonnée), le port d’un casque conforme à la règlementation relative aux équipements de protection individuelle est obligatoire ( Décret N°2016-1800 du 21 décembre 2016 relatif à l’obligation de porter un casque pour les conducteurs et les passagers de cycle âgés de moins de douze ans), les gants fortement conseillés ; il est vivement recommandé que les accompagnateurs portent une chasuble fluorescente.

- Les parcours ou itinéraires, en particulier en VTT, doivent correspondre aux possibilités motrices et physiologiques des élèves, se dérouler sur des sentiers autorisés. Les itinéraires étroits et escarpés, notamment les zones rocheuses, les pentes supérieures à 30 % sont interdites. En conséquences, sont empruntés les itinéraires sur des chemins faciles, balisés, suffisamment larges et de faible dénivelé.

- Le matériel utilisé doit être adapté, fiable, en bon état, vérifié par un professionnel ou un membre d’un club cycliste. Tout particulièrement les freins, le gonflage des pneus, la hauteur de selle et de guidon, le serrage des roues. En VTT, un dispositif de sécurité destiné à retenir le câble de frein au dessus de la roue avant en cas de rupture du câble principal pour les freins à cantilever est nécessaire.

- Tout déplacement sur la voie publique est organisé de telle manière que la distance entre les sous-groupes encadrés par un adulte agréé permette aux véhicules de doubler sans risque.

- Sur route, un véhicule d’accompagnement s’avère utile (signalement du groupe, dépannage,élève en difficulté).

- En VTT, prévoir la présence d’autres usagers : un chemin est aussi une voie publique.