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Par : CPD EPS
Publié : 7 novembre 2018
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Parcours acrobatiques en hauteur

Définition : Les parcours acrobatique en hauteur sont des installations de loisirs sportifs fixes ou amovibles, utilisant des câbles ou des cordes, permettant au pratiquant de cheminer en hauteur, de façon plus ou moins acrobatique, dans les arbres ou sur des parcours utilisant des supports artificiels".

Avertissement

"L’activité acrobranche" n’est pas une activité physique au sens activité d’enseignement, car les habiletés auxquelles elle fait appel sont développées dans d’autres champs. C’est comme si on avait l’activité stade ou l’activité piscine sans dire si on faisait une simple baignade ou un apprentissage de la natation. C’est une pratique ponctuelle sur un lieu particulier dont les normes ont envisagé la pratique par des groupes d’enfants.

TEXTES DE REFERENCE

- Instruction n° 08-074 du 22/05/08 : CQP opérateur de PAH : Protection du public dans le cadre des activités physiques et sportives des « parcours acrobatiques en hauteur » (PAH)

- Circulaire n°99-136 du 21/09/99 : Sorties scolaires organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

- Circulaire Ministère Education Nationale n° 92-196 du 3 juillet 1992 : participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement

- Circulaire Ministère Education Nationale n° 91-124 du 6 juin 1991 : participation de personnes étrangères à l’enseignement , surveillance et rôle du maître

- décret du 4-5-2017 : Agrément des intervenants extérieurs aux activités physiques et sportives

- circulaire interministérielle du 6-10-2017 : Encadrement des activités physiques et sportives

- Code du sport Ministère de la Santé de la Jeunesse et des Sports articles L212-1 L212-2 L212-3 : obligation de qualification

- L’Instruction n° 09-089 du 15 juillet 2009 relative à la protection du public dans le cadre des activités physiques et sportives des parcours acrobatiques en hauteur

LES SITES DE PRATIQUE

Il ne sont pas répertoriés par l’Inspection Académique mais doivent être déclarés à la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports comme établissement d’APS. Le parcours acrobatique en hauteur est un équipement de loisirs dont les caractéristiques, en termes d’équipement, sont définies par une norme : la norme XP S52-902-1 partie 1. Les exigences d’exploitation sont définies par une autre norme : XPS52-902-2 du 25 novembre 2003.

Agrément

Quatre catégories :
- Les professionnels réputés agréés : les diplômes exigés ; le portail public des éducateurs sportifs pour consultation de la date de validité de la carte professionnelle et des diplômes détenus

- Les professionnels agréés par l’IA-DASEN Les intervenants ayant une carte professionnelle mentionnant uniquement un diplôme STAPS

Voir le répertoire de la DSEDN74

- Les professionnels stagiaires agréés par l’IA-DASEN :

Voir le répertoire de la DSEDN74

- Les intervenants à titre bénévoles : informations des intervenants extérieurs non qualifiés

Encadrement

Il conviendra d’appliquer, pour la pratique de PAH le taux d’encadrement renforcé (circulaire interministérielle du 6-10-2017 : Encadrement des activités physiques et sportives : Escalade et activités assimilées) nécessitent un encadrement renforcé). L’opérateur n’est pas pris en compte dans le taux d’encadrement.

- Les personnes titulaires de l’opérateur de PAH, dans le cadre d’une fonction d’information et de surveillance, ne relèvent pas de l’article L 212-1 du code du sport. De ce fait, ils ne peuvent pas intervenir d’un point de vue pédagogique.
- Par contre, dans le cas d’une personne qui assure la prise en charge d’un groupe et l’accompagnement pendant l’activité, celle-ci entre dans le champ de l’application de l’article L 212-2 du code du sport et requiert donc un des diplômes suivants :
- Bees Escalade
- Bees Spéléologie
- Diplôme d’aspirant guide (Arrêté du 10/05/1993),
- Diplôme d’aspirant guide niveau 2 (Arrêté du 11/01/2010),
- Diplôme de guide de haute montagne
- Bpjeps APT et CS activités d’escalade
- Bpjeps activités nautiques et CS activités d’escalade
- Bpjeps activités gymnique, de la forme et de la force et CS activités d’escalade
- DESJEPS performance sportive mention Spéléologie
- DEJEPS escalade en milieux naturels
- DEJEPS escalade
- Article L 212-1 du code du sport du 7/07/2008 : Licence mention entraînement sportif avec option escalade
- Licence Staps mention entraînement et performance avec l’option escalade durant l’ensemble du cursus
- Licence mention éducation et motricité (supplément au diplôme mentionnant l’escalade en option)
- Maîtrise Staps mention éducation et motricité (supplément au diplôme mentionnant l’escalade en option)
- AQA éducation et motricité

Sécurité

Le plan d’organisation de la surveillance et des secours doit être opérationnel. L’enseignant responsable de sa classe devra avoir au préalable effectué le parcours afin d’estimer, en accord avec les intervenants extérieurs qualifiés, le risque encouru.

Enseignement

- Soit l’on considère qu’il s’agit d’une activité encadrée, et il faut prévoir 10 à 15 séances dans un module
- Soit l’on considère une analogie avec l’escalade (analogie non fondée sur les habiletés requises et pas davantage sur les conditions de sécurité), l’intérêt pour les apprentissages scolaires est indissociable d’une unité d’apprentissage préalable sur l’escalade incluant la connaissance des méthodes d’assurage.
- Soit l’on considère que le parcours est un lieu de passage ponctuel, au même titre qu’une baignade, mais non un lieu d’apprentissages systématiques, identifiés et programmés dans le temps , la pertinence de la programmation en temps scolaire se pose.

REFERENCES DES DIPLOMES AGREES PERMETTANT L’ENSEIGNEMENT CONTRE REMUNERATION

- Arrêté du 13/02/2002 : Bees Escalade
- Arrêté du 19/04/96 : Bees Spéléologie
- Arrêté du 10/05/93 : Diplôme d’aspirant guide
- Arrêté du 10/05/93 : Diplôme de guide de haute montagne
- Arrêté du 11/01/2010 : Brevet d’état d’alpinisme
- Arrêté du 24/02/2003 et Arrêté du 02/05/2006 : Bpjeps APT et CS activités d’escalade
- Arrêté du 09/07/2006 et Arrêté du 02/05/2006 : Bpjeps activités nautiques et CS activités d’escalade
- Arrêté du 10/08/2005 et Arrêté du 02/05/2006 : Bpjeps activités gymnique, de la forme et de la force et CS activités d’escalade
- Arrêté du 15/12/2005 : DESJEPS performance sportive mention Spéléologie
- Arrêté du 29 décembre 2011 portant création de la mention « escalade » du diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- Arrêté du 31 janvier 2012 portant création de la mention « escalade en milieux naturels » du diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »
- Article L 212-1 du code du sport du 7/07/2008 : Licence mention entraînement sportif avec option escalade
- Article L 212-1 du code du sport du 7/07/2008 : Licence mention éducation et motricité et Maîtrise Staps mention éducation et motricité
- Arrêté du 27/07/99 : AQA éducation et motricité
- Instruction n° 08-074 du 22/05/08 : CQP animateur de PAH : Protection du public dans le cadre des activités physiques et sportives des « parcours acrobatiques en hauteur » (PAH) Décret 92-963 du 01/04/92 : Les Etaps