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Par : CPD EPS
Publié : 9 novembre 2018
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Luge sur neige

TEXTES DE RÉFÉRENCE

- Circulaire interministérielle Ministère Education Nationale et Ministère des Sports n° 2017-116 du 6-10-2017 : encadrement des activités physiques et sportives dans les écoles maternelles et élémentaires publiques

- Circulaire Ministère Education Nationale n° 99-136 du 21-9-1999 : sorties scolaires (BO Hors Série n°7 )

- Circulaire Ministère Education Nationale n° 92-196 du 3 juillet 1992 : participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement

- Circulaire Ministère Education Nationale n° 91-124 du 6 juin 1991 : participation de personnes étrangères à l’enseignement, surveillance et rôle du maître

PRÉAMBULE

Les activités physiques et sportives mises en œuvre sur le temps scolaire s’inscrivent dans le cadre des programmes d’enseignement.

Elles répondent à des objectifs pédagogiques préalablement définis qui doivent être connus de tous les adultes prenant part à l’activité.

Dès lors qu’une activité physique ou sportive est pratiquée sous la responsabilité de l’éducation nationale dans le cadre d’une sortie obligatoire ou facultative, celle-ci doit être considérée comme une activité d’enseignement. En ce sens, elle doit répondre à des objectifs pédagogiques tels que définis dans les programmes de cycles et ne saurait être envisagée comme une activité de loisir.

Les activités de loisir ne relèvent pas des missions de l’école.

ENCADREMENT

Obligation d’encadrement renforcé.

Elémentaire : au minimum

- le maître + 1 adulte agréé jusqu’à 24 élèves
- le maître + 2 adultes agréés de 25 à 36 élèves

Maternelle : au minimum

- le maître + 1 adulte agréé jusqu’à 12 élèves
- le maître + 2 adultes agréés de 13 à 18 élèves
- le maître + 3 adultes agréés de 19 à 24 élèves
- le maître + 4 adultes agréés de 25 à 30 élèves

INTERVENANTS AGREES

Quatre catégories :
- Les professionnels réputés agréés : les diplômes exigés ; le portail public des éducateurs sportifs pour consultation de la date de validité de la carte professionnelle et des diplômes détenus

- Les professionnels agréés par l’IA-DASEN Les intervenants ayant une carte professionnelle mentionnant uniquement un diplôme STAPS

Voir le répertoire de la DSEDN74

- Les professionnels stagiaires agréés par l’IA-DASEN :

Voir le répertoire de la DSEDN74

- Les intervenants à titre bénévoles : informations des intervenants extérieurs non qualifiés Les bénévoles agréés pour le ski alpin.

informations des intervenants extérieurs non qualifiés

SÉCURITÉ

Le port d’un casque est recommandé.

CONDITIONS DE PRATIQUE

Les risques d’une pratique en groupe ne sont pas négligeables. Pour les restreindre, veiller à :

  • choisir des pentes adaptées (qualité de la neige, âge des enfants) où l’ensemble de la classe reste sous le contrôle du maître ;
  • matérialiser et faire respecter un couloir de remontée isolé de la descente.