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Par : CPD EPS
Publié : 9 octobre
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Les diplômes exigés

AVIRON

TEXTES DE RÉFÉRENCE du Ministère des sports

Article A. 212-1 du code du sport arrêté du 12 avril 2019

Article L212-3 du code du sport

1) les titulaires d’un BEES 1er degré aviron

2) les BPJEPS activités nautiques avec mention aviron

3) les BPJEPS activités nautiques avec mention plurivalente UCC aviron d’initiation et de découverte

4) Les DEJEPS et DSJEPS aviron

5) Les BPJEPS spécialité activités physiques pour tous

6) les stagiaires de la formation professionnelle sous l’autorité de leur tuteur.

7) les ETAPS titulaires compétents dans l’activité

8) Les licences STAPS et AQA (attestation de qualification et d’aptitude) mention éducation et motricité

9) Les DEUG STAPS

10) Les Licences professionnelles mention "animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives" sous condition que l’activité aviron soit mentionnée sur la carte professionnelle

CANOÉ KAYAK

TEXTES DE RÉFÉRENCE du Ministère des sports

Article A. 212-1 du code du sport arrêté du 12 avril 2019

Article L212-3 du code du sport

Article R212-7 du code du sport Décret n°2012-160 du 31 janvier 2012 - art. 1, Les activités s’exerçant dans un environnement spécifique impliquant le respect de mesures de sécurité particulières

1 )les titulaires d’un BEES canoé kayak et disciplines assimilées

2 ) les BPJEPS activités nautiques avec mention canoé kayak

3 ) les BPJEPS activités nautiques avec mention plurivalente UCC canoé kayak

4) Les DEJEPS et DSJEPS canoé kayak et disciplines associées

5) Les BPJEPS spécialité activités physiques pour tous

6) les stagiaires de la formation professionnelle sous l’autorité de leur tuteur.

7) les ETAPS titulaires compétents dans l’activité

8 ) Les licences STAPS et AQA (attestation de qualification et d’aptitude) mention éducation et motricité

9) Les DEUG STAPS

10) Les Licences professionnelles mention "animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives" sous condition que l’activité canoé kayak soit mentionnée sur la carte professionnelle

CIRQUE

1) Les BPJEPS "activités du cirque"

2) les ETAPS titulaires compétents dans l’activité

Cyclisme et VTT

1) BEES option cyclisme et activités du cyclisme,

2) BPJEPS activités du cyclisme mention VTT,

3) UCC vélo tout terrain,

4) CQC VTT en milieu montagnard pour les AMM et guide,

5) AQA VTT,

6) Deug Staps

7) Licence Staps Education Motricité,

8) Licence staps entraînement et performance (supplément au diplôme dans l’APS),

9) Les Licences professionnelles mention "animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives" sous condition que l’activité SOIT mentionnée dans l’annexe descriptive au diplôme visée à l’article D. 123-13 du code de l’éducation.

10) les ETAPS titulaires compétents dans l’activité article L212-3 du code du sport

DANSE

1) Le diplôme d’Etat de danse

2) les ETAPS titulaires compétents dans l’activité

ESCALADE

1) Les BEES ou DE :

- Arrêté du 13/02/2002 : Bees Escalade
- Arrêté du 10/05/93 : Diplôme d’aspirant guide
- Arrêté du 11/01/2010 : modifiant l’arrêté du 10/05/1993 relatif au brevet d’état d’alpinisme
- Arrêté du 10/05/93 : Diplôme de guide de haute montagne
- Arrêté du 11/01/2010 modifiant l’arrêté du 10/05/1993 relatif au brevet d’état d’alpinisme
- Arrêté du 29 janvier 2011 : DEJEPS spécialité perfectionnement sportif mention escalade
- Arrêté du 31 janvier 2012 : DEJEPS spécialité perfectionnement sportif mention escalade en milieux naturels
- arrêté du 16 juin 2014 : Diplôme d’Etat d’alpinisme-guide de haute montagne

2) Les BPJEPS :

- Arrêté du 24/02/2003 : Bpjeps APT
- Arrêté du 24/02/2003 et Arrêté du 02/05/2006 : Bpjeps APT et CS activités d’escalade
- Arrêté du 09/07/2006 et Arrêté du 02/05/2006 : Bpjeps activités nautiques et CS activités d’escalade
- Arrêté du 10/08/2005 et Arrêté du 02/05/2006 : Bpjeps activités gymnique, de la forme et de la force et CS activités d’escalade

Les sites de pratiques sur lesquels ils exercent son activité sont :
- les structures artificielles d’escalade (SAE) ;
- les structures naturelles d’escalade (SNE) de blocs ;
- les SNE sportives limitées au « secteur découverte 1 » d’une longueur de corde et d’un maximum de 35 mètres de hauteur en partant du sol ;
- les parcours aménagés dont les parcours acrobatiques en hauteur, à l’exclusion de la via ferrata.

3) Diplômes Staps et AQA :

- Deug Staps
- Licence Staps Education Motricité,
- Licence Staps entraînement et performance (supplément au diplôme dans l’APS),
- Arrêté du 27/07/99 : AQA éducation et motricité
- Les Licences professionnelles mention "animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives" sous condition que l’activité SOIT mentionnée dans l’annexe descriptive au diplôme visée à l’article D. 123-13 du code de l’éducation.

4) Les ETAPS :

- Décret 92-963 du 01/04/92 : Les Etaps

Hockey Sur Glace

1) Le BEES :
- Arrêté du 17/09/86 : Bees Hockey sur glace

2) Les diplômes Staps et AQA :
- Arrêté du 27/07/99 : Aqa Education et motricité
- Article L 212-1 du code du sport : Licence Staps, Maîtrise Staps

3) Les ETAPS :
- Décret 92-963 du 01/04/92

Luge sur neige

TEXTES DE RÉFÉRENCE du Ministère des sports

Article A. 212-1 du code du sport arrêté du 12 avril 2019

Article L212-3 du code du sport

Article R212-7 du code du sport Décret n°2012-160 du 31 janvier 2012 - art. 1, Les activités s’exerçant dans un environnement spécifique impliquant le respect de mesures de sécurité particulières

Annexe VIII Arrêté du 11 avril 2012 : diplôme d’Etat de ski - moniteur national de ski alpin LES ACTIVITÉS DÉRIVÉES

Diplôme d’Etat de ski-moniteur national de ski alpin ;

Diplôme de moniteur de ski français ;

Brevet d’Etat d’éducateur sportif du premier degré et du deuxième degré, option "ski alpin" ;

Brevet d’assistant moniteur ;

Brevet d’éducateur scolaire de ski ;

Brevet d’Etat de ski :

  • option ski alpin du premier degré du deuxième degré et du troisième degré ;
  • option moniteur de ski alpin pour enfants ;
  • option entraîneur de ski alpin de compétition du premier degré, du deuxième degré et du troisième degré ;

Brevet d’assistante monitrice d’enfants ;

Brevet de moniteur auxiliaire de ski ;

Attestation de qualification et d’aptitude à l’enseignement du ski alpin.

Natation

- Arrêté du 26/05/1983 : diplôme de Maître Nageur Sauveteur
- Arrêté du 20/09/1989 : diplôme de BEESAN
- Arrêté du 18/12/2007 : BPJEPS Activités Aquatiques
- Arrêté du 8/11/2010 : BPJEPS Activités Aquatiques de la Natation
- Arrêté du 15/03/2010 : Licence AGOAPS- Activités aquatiques sous réserve de la mention "Encadrement auprès de tout public à des fins d’initiation, d’entretien ou de loisir dans la discipline des activités aquatiques. Surveillance de tout lieu de pratique des activités aquatiques et sauvetage de tout public en milieu aquatique. Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d’aptitude à l’exercice de la profession de maître nageur sauveteur en cours de validité."sur la carte professionnelle.
- les ETAPS titulaires compétents dans l’activité article L212-3 du code du sport sous conditions du Décret n° 2012-1146 du 11 octobre 2012 modifiant diverses dispositions relatives à certains cadres d’emplois de la fonction publique territoriale

Parcours Acrobatique en Hauteur

1) Les Bees ou DE :
- Arrêté du 13/02/2002 : Bees Escalade
- Arrêté du 19/04/96 : Bees Spéléologie
- Arrêté du 10/05/93 : Diplôme d’aspirant guide
- Arrêté du 11/01/2010 : Diplôme d’aspirant guide : Niveau 1
- Arrêté du 10/05/93 : Diplôme de guide de haute montagne
- Arrêté du 11/01/2010 : Diplôme de guide de haute montagne
- Arrêté du 29/01/2011 : DEJEPS spécialité perfectionnement sportif mention escalade
- Arrêté du 31/01/2012 : DEJEPS spécialité perfectionnement sportif mention escalade en milieux naturels

2) Les BPJEPS :

- Arrêté du 24/02/2003 et Arrêté du 02/05/2006 : Bpjeps APT et CS activités d’escalade
- Arrêté du 09/07/2006 et Arrêté du 02/05/2006 : Bpjeps activités nautiques et CS activités d’escalade
- Arrêté du 10/08/2005 et Arrêté du 02/05/2006 : Bpjeps activités gymnique, de la forme et de la force et CS activités d’escalade

4) Les diplômes Staps et AQA :
- Licence Staps Education Motricité,
- Licence Staps entraînement et performance (supplément au diplôme dans l’APS),
- Arrêté du 27/07/99 : AQA éducation et motricité

5) CQP :
- Instruction n° 08-074 du 22/05/08 : CQP animateur de PAH : Protection du public dans le cadre des activités physiques et sportives des « parcours acrobatiques en hauteur » (PAH)

Les personnes titulaires de l’opérateur de PAH, dans le cadre d’une fonction d’information et de surveillance, ne relèvent pas de l’article L 212-1 du code du sport. De ce fait, ils ne peuvent pas intervenir d’un point de vue pédagogique. Par contre, dans le cas d’une personne qui assure la prise en charge d’un groupe et l’accompagnement pendant l’activité, celle-ci entre dans le champ de l’application de l’article L 212-2 du code du sport et requiert donc un des diplômes suivants :
- Bees Escalade
- Bees Spéléologie
- Diplôme d’aspirant guide
- Diplôme de guide de haute montagne
- Bpjeps APT et CS activités d’escalade
- Bpjeps activités nautiques et CS activités d’escalade
- Bpjeps activités gymnique, de la forme et de la force et CS activités d’escalade
- DESJEPS performance sportive mention Spéléologie
- DEJEPS spécialité perfectionnement sportif mention escalade
- DEJEPS spécialité perfectionnement sportif mention escalade en milieux naturels
- Licence mention éducation et motricité
- Maîtrise Staps mention éducation et motricité
- AQA éducation et motricité

6) Les ETAPS : Décret 92-963 du 01/04/92 : Les Etaps

Patin à glace

1) Les Bees :
- Arrêté du 06/03/1986 : Bees Patinage sur glace
- Arrêté du 19/06/95 : Bees Patinage de vitesse

2) Les diplômes Staps et AQA :
- Instruction n° 99-041 du 18/02/95 : Deug Staps
- Arrêté du 27/07/99 : Aqa Education et motricité
- Article L 212-1 du code du sport : Licence Staps, Maîtrise Staps

3)Les ETAPS :
- Décret 92-963 du 01/04/92 : Les Etaps

4) Les DEJEPS mention "patinage"
- Arrêté du 08/08/2011

Randonnée pédestre

Décret n° 2004-893 du 27 aout 2004 , Les activités s’exerçant dans un environnement spécifique impliquant le respect de mesures de sécurité particulières

Arrêté du 6 décembre 2016 portant définition de l’environnement montagnard pour la pratique des activités assimilées à l’alpinisme

1) Les Bees et DE :

- Arrêté du 21/07/94 : Diplôme d’accompagnateur en moyenne montagne
- Arrêté du 10/05/93 : Diplôme d’aspirant guide
- Arrêté du 11/01/2010 : Diplôme d’aspirant guide (aspirant niveau 1)

- Arrêté du 10/05/93 : Diplôme de guide de haute montagne
- Arrêté du 11/01/2010 : Diplôme guide
- Arrêté du 25/09/2014 : Diplôme d’état d’alpinisme-accompagnateur en moyenne

2) Les ETAPS titulaires compétents dans l’activité article L212-3 du code du sport

Raquette à neige

1) Les Bees et DE :

Les accompagnateurs moyenne montagne

Plusieurs cas se présentent :
- Diplôme obtenu avant 1993 :

- AMM délivré en application d’un règlement général antérieur à celui défini par l’arrêté du 21 juillet 1994 modifié assorti de la qualification pratique de la moyenne montagne enneigée
- AMM et pisteur 1er degré
- AMM et Bees ski nordique 1er degré
- Arrêté du 25/09/2014 : Diplôme d’état d’alpinisme-accompagnateur en moyenne

- Diplôme obtenu à partir de 1994 :

- Arrêté du 21/07/94 : Diplôme d’accompagnateur en moyenne montagne

Les autres Bees

- Arrêtés du 10/05/93 et du 11/01/2010 : les stagiaires aspirants guides niveau 2

- Arrêté du 10/05/93 et du 11/01/2010 : Diplôme de guide de haute montagne

les Bees ski alpin

- Arrêté du 25/10/2004 : Moniteur de ski alpin titulaire

les Bees ski nordique

- Arrêté du 01/09/2005 : Moniteur de ski nordique titulaire

2) Les ETAPS titulaires compétents dans l’activité article L212-3 du code du sport

SKI ALPIN

TEXTES DE RÉFÉRENCE du Ministère des sports

Article A. 212-1 du code du sport arrêté du 12 avril 2019

Article L212-3 du code du sport

Article R212-7 du code du sport Décret n°2012-160 du 31 janvier 2012 - art. 1, Les activités s’exerçant dans un environnement spécifique impliquant le respect de mesures de sécurité particulières

1) diplôme d’Etat de ski - moniteur national de ski alpin Arrêté du 11 avril 2012

2 ) BEES ski alpin arrêté du 17 juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

3 ) Stagiaires diplôme d’Etat de ski - moniteur national de ski alpin Arrêté du 11 avril 2012 Stage de sensibilisation : le niveau de pratique des publics correspond aux classes "débutants" "1" et "2" Stage d ’application : le niveau de pratique des publics correspond à tous les niveaux des classes définis par le mémento

4 ) Les titulaires du diplôme défini par l’arrêté du 13 janvier 1999(BEES ski nordique) et des titulaires de qualifications antérieures en ski nordique de fond conférant les mêmes prérogatives, exerçant dans une structure bénéficiant du double agrément comme centre d’enseignement du ski alpin et du ski nordique de fond (arrêté du 4 février 2008). L’encadrement du ski alpin par des moniteurs de ski nordique de fond est limité aux pistes balisées et aux mineurs de treize ans dont le niveau de pratique n’excède pas le contenu de la classe débutant défini par la section permanente du ski alpin du Conseil supérieur des sports de montagne

5 ) Les ETAPS titulaires compétents dans l’activité article L212-3 du code du sport

SKI NORDIQUE

TEXTES DE RÉFÉRENCE du Ministère des sports

Article A. 212-1 du code du sport arrêté du 12 avril 2019

Article L212-3 du code du sport

Article R212-7 du code du sport Décret n°2012-160 du 31 janvier 2012 - art. 1, Les activités s’exerçant dans un environnement spécifique impliquant le respect de mesures de sécurité particulières

1) diplôme d’Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond Arrêté du 26 avril 2013

2 ) BEES ski nordique arrêté du 17 juillet 2008 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

3 ) Stagiaires diplôme d’Etat de ski - moniteur national de ski nordique de fond Arrêté du 26 avril 2013 Stage de sensibilisation : Le stagiaire intervient en responsabilité auprès de publics diversifiés uniquement sur des pistes balisées et dans le cadre de promenades nordiques. Le niveau de pratique des skieurs correspond aux classes « débutants 1 » (adultes et enfants) définies dans le mémento de l’enseignement du ski français, ski nordique de fond. Stage d ’application : Le stagiaire intervient en responsabilité auprès de publics diversifiés uniquement sur des pistes balisées. Le niveau de pratique des skieurs correspond à tous les niveaux des classes « adultes et enfants » définies dans le mémento de l’enseignement du ski français, ski nordique de fond

4 ) Les titulaires du diplôme défini par l’arrêté du 12 août 1988(BEES ski alpin) et des titulaires de qualifications antérieures en ski alpin conférant les mêmes prérogatives, exerçant dans une structure bénéficiant du double agrément comme centre d’enseignement du ski alpin et du ski nordique de fond (arrêté du 4 février 2008). L’encadrement du ski nordique de fond par des moniteurs de ski alpin est limité aux pistes balisées et aux mineurs de treize ans dont le niveau de pratique n’excède pas le contenu de la classe débutant et 1 défini par la section permanente du ski nordique de fond du Conseil supérieur des sports de montagne

5 ) Les ETAPS titulaires compétents dans l’activité article L212-3 du code du sport

6) Les titulaires du diplôme de moniteur national du ski français

L’enseignement du ski à roulette ne peut se faire que dans les conditions suivantes :
- manque de neige avéré durant la période d’hiver,
- sur une aire plate et sécurisée,
- enseignement uniquement par un Bees ski nordique.

SPELEOLOGIE

TEXTES DE RÉFÉRENCE du Ministère des sports

Article A. 212-1 du code du sport arrêté du 12 avril 2019

Article L212-3 du code du sport

Article R212-7 du code du sport Décret n°2012-160 du 31 janvier 2012 - art. 1, Les activités s’exerçant dans un environnement spécifique impliquant le respect de mesures de sécurité particulières

- Arrêté du 19/04/1996 : Brevet d’Etat en Spéléologie
- Arrêté du 15-12-2006 : DESJPES mention Spéléologie

TIR A L’ARC

TEXTES DE RÉFÉRENCE du Ministère des sports

Article A. 212-1 du code du sport arrêté du 12 avril 2019

Article L212-3 du code du sport

1) BEES tir à l’arc arrêté du 18/05/1994

2) DEJEPS tir à l’arc arrêté du 22/01/2008

3) Les Licences professionnelles mention "animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives" sous condition que l’activité tir à l’arc soit mentionnée sur la carte professionnelle

4) Les BPJEPS spécialité activités physiques pour tous

5) Diplômes Staps et AQA :

- Licence mention éducation et motricité et Maîtrise Staps mention éducation et motricité article L 212-1 du code du sport du 7/07/2008
-  : AQA éducation et motricité arrêté du 27/07/99
- DEUG STAPS
- Les Licences professionnelles mention "animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives" sous condition que l’activité tir à l’arc soit mentionnée sur la carte professionnelle

6) Les ETAPS titulaires compétents dans l’activité

TRAINEAUX A CHIEN

- Arrêté du 27/12/2007 : DEJEPS mention attelage canin
- Arrêté du 04/05/1995 : Brevet fédéral d’éducateur de la fédération francaise des sports de traineaux (Titulaire avant le 17/07/2008)

VOILE

TEXTES DE RÉFÉRENCE du Ministère des sports

Article A. 212-1 du code du sport arrêté du 12 avril 2019

Article L212-3 du code du sport

Article R212-7 du code du sport Décret n°2012-160 du 31 janvier 2012 - art. 1, Les activités s’exerçant dans un environnement spécifique impliquant le respect de mesures de sécurité particulières

1) les titulaires d’un BEES 1er degré voile

2 ) les BPJEPS activités nautiques avec mention voile

3 ) les BPJEPS activités nautiques avec complément de spécialisation(CS) croisière

4 ) Les BPJEPS mention plurivalente avec unité capitalisable complémentaire(UCC) croisière côtière,multicoque et dériveurs ,planche à voile

5) Les BPJEPS spécialité activités physiques pour tous

6) Les DEJEPS et DSJEPS voile

7) les stagiaires de la formation professionnelle sous l’autorité de leur tuteur.

8) Les titulaires du Certificat de Qualification Professionnel (CQP) initiateur voile, sous conditions :

Sous l’autorité d’un titulaire :

  • - d’une certification professionnelle d’encadrement des activités physiques ou sportives en voile de niveau 4 ou supérieur (BEES 1er degré voile, BPJEPS activités nautiques avec mention voile, BPJEPS activités nautiques avec complément de spécialisation(CS) croisière, BPJEPS mention plurivalente avec unité capitalisable complémentaire(UCC) croisière côtière,multicoque et dériveurs ,planche à voile)
  • ou
  • - d’une certification professionnelle d’encadrement des activités physiques ou sportives de niveau 4 minimum et d’un CQP "initiateur voile".

9) les ETAPS titulaires compétents dans l’activité

10) Les licences STAPS et AQA (attestation de qualification et d’aptitude) mention éducation et motricité

11) Les DEUG STAPS

12) Les Licences professionnelles mention "animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives" sous condition que l’activité voile soit mentionnée sur la carte professionnelle