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Par : CPD EPS
Publié : 9 novembre 2018
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Raquettes à neige

RAQUETTES A NEIGE

SITES DE PRATIQUE

A l’exclusion de toute autre zone de montagne, la promenade et la randonnée en raquettes à neige peuvent être pratiquées :

- Aux alentours immédiats du centre d’accueil ou de l’école,

- Sur un circuit balisé dans un site bénéficiant d’infrastructures (chalet d’accueil, plan des itinéraires, etc.). (Arrêté du 25 avril 2012, Ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et Ministère des sports).

- Sur un site sécurisé, nordique et/ou alpin, avec présence d’un dispositif d’alerte et de secours.

AVERTISSEMENT

L’activité "raquette à neige" recouvre différents types de pratique :

- la promenade en raquettes qui n’est pas considérée comme une activité d’EPS ou une activité physique de pleine nature,

- la randonnée en raquettes.

1er cas : La promenade en raquettes

- Durée de marche de la sortie : ne doit pas excéder 2 heures de marche aller-retour,

- Les personnes requises pour l’accompagnement, en nombre suffisant (cf taux d’encadrement ci-dessous), doivent être autorisées par le directeur d’école.

Taux d’encadrement lors d’une sortie occasionnelle sans nuitée :

• En maternelle : 2 adultes au moins dont le maitre de la classe, quel que soit l’effectif. Au delà de 16 enfants, un adulte supplémentaire pour 8

• En élémentaire : 2 adultes au moins dont le maitre de la classe, quel que soit l’effectif. Au delà de 30 enfants, un adulte supplémentaire pour 15.

Taux d’encadrement lors d’une sortie occasionnelle avec nuitée :

• En maternelle : 2 adultes au moins dont le maitre de la classe, quel que soit l’effectif. Au delà de 16 enfants, un adulte supplémentaire pour 8

• En élémentaire : 2 adultes au moins dont le maitre de la classe, quel que soit l’effectif. Au delà de 20 enfants, un adulte supplémentaire pour 10.

2ème cas : La randonnée en raquettes

- Durée de marche de la sortie au-delà de 2 heures de marche aller-retour,

- Taux d’encadrement :

- Ecole maternelle, classe maternelle ou classe élémentaire avec section enfantine :

- Le maitre de la classe et un adulte agréé qualifié ou non qualifié.

- Au delà de 12 enfants, un adulte agréé qualifié ou non qualifié supplémentaire pour 6.

- En élémentaire :

- Le maitre de la classe et un adulte agréé qualifié ou non qualifié.

- Au delà de 24 enfants, un adulte agréé qualifié ou non qualifié supplémentaire pour 12.

S’il est compétent et que sa classe fonctionne en un seul groupe, le maître s’adjoint 1 ou plusieurs intervenants agréés non qualifiés. Si sa compétence, les circonstances, le choix de l’itinéraire et de l’organisation lui paraissent nécessaires, il fait appel à au moins un intervenant qualifié et agréé. Dans ce cas, 2 groupes peuvent être formés.

CONVENTIONS

Syndicat National des Guides

TEXTES DE REFERENCE

- Circulaire Ministère Education Nationale n° 92-196 du 3 juillet 1992 : participation d’intervenants extérieurs aux activités d’enseignement

- Circulaire Ministère Education Nationale n° 99-136 du 21-9-1999 : sorties scolaires (BO Hors Série n°7 )

- Circulaire Ministère Education Nationale n° 91-124 du 6 juin 1991 : participation de personnes étrangères à l’enseignement , surveillance et rôle du maître

- décret du 4-5-2017 : Agrément des intervenants extérieurs aux activités physiques et sportives

- circulaire interministérielle du 6-10-2017 : Encadrement des activités physiques et sportives

- Code du sport Ministère de la Santé de la Jeunesse et des Sports articles L212-1 L212-2 L212-3 : obligation de qualification

- Arrêté du 8 décembre 1995 fixant les modalités d’encadrement et les conditions d’organisation et de pratique dans les séjours de vacances déclarés et dans les centres de loisirs sans hébergement habilités de certaines APS

- Arrêté du 11 janvier 2010 modifiant l’arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d’alpinisme

INTERVENANTS AGREES

INTERVENANTS AGREES

Quatre catégories :
- Les professionnels réputés agréés : les diplômes exigés ; le portail public des éducateurs sportifs pour consultation de la date de validité de la carte professionnelle et des diplômes détenus

- Les professionnels agréés par l’IA-DASEN Les intervenants ayant une carte professionnelle mentionnant uniquement un diplôme STAPS

Voir le répertoire de la DSEDN74

- Les professionnels stagiaires agréés par l’IA-DASEN :

Voir le répertoire de la DSEDN74

- Les intervenants à titre bénévoles : informations des intervenants extérieurs non qualifiés Les intervenants bénévoles ayant obtenu l’agrément randonnée pédestre ou l’agrément ski de fond.

S’il est compétent et que sa classe fonctionne en un seul groupe, le maître s’adjoint 1 ou plusieurs intervenants agréés non qualifiés.

Dans tous les cas où celà s’avère nécessaire (compétence limitée, itinéraire, organisation en plusieurs groupes...) le maître doit faire appel à au moins un intervenant qualifié et agréé .

SECURITE et CONDUITE du GROUPE

- L’itinéraire doit avoir été reconnu et choisi, en fonction du niveau des enfants, (état de la neige, dénivelée), sur un réseau balisé et sécurisé.

- Connaître le plan de secours sur le site (prise en charge et destination du blessé).

- Laisser par écrit, au départ, la liste des participants, l’itinéraire et l’horaire prévu.

- La possession dans l’encadrement d’un téléphone portable est recommandée (être en possession du numéro d’appel des secours).

- Ne pas s’engager si les conditions météorologiques sont douteuses ou l’évolution défavorable.

Equipement :

- la possession d’un téléphone portable dont le numéro d’appel est porté à la connaissance du centre avant le départ est recommandée ;
- matériel en bon état adapté au niveau technique du parcours envisagé.

REFERENCES DES DIPLOMES AGREES PERMETTANT L’ENSEIGNEMENT CONTRE REMUNERATION

- Arrêté du 21/07/1994 : Diplôme d’accompagnateur en moyenne montagne
- Arrêté du 21/071994 : Diplôme d’accompagnateur en moyenne montagne délivré avant le 21/07/1994 accompagné de la qualification pratique de la moyenne montagne enneigée
- Arrêtés du 10/05/1993 et du 11/01/2010 : Diplôme d’aspirant guide
- Arrêté du 10/05/1993 : Diplôme de guide de haute montagne
- Arrêté du 11 janvier 2010 : Brevet d’état d’alpinisme
- Arrêté du 25/10/2004 : Moniteur de ski alpin titulaire
- Arrêté du 01/09/2005 : Moniteur de ski de fond titulaire
- Arrêté du 25/09/2014 : Diplôme d’état d’alpinisme-accompagnateur en moyenne