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ORGANISATION du SIMTOM
A laide des documents annexes et des informations obtenues au cours des rencontres avec les élus,
traitez les questions suivantes:
- historique du SIMTOM
- quelles sont les compétences déléguées au SIMTOM?
- quel est le nombre de communes adhérentes, nombre dhabitants concernés?
- établissez un tableau récapitulant les adhérents au SIMTOM, en faisant apparaitre les différents syndicats intercommunaux et les communes adhérentes
- comment sont représentées les communes au SIMTOM?
- quel est le budget 1997 du SIMTOM?
- quel était son endettement au 1/1/1997?
- selon quels critères les communes contribuent elles au financement du SIMTOM?
- selon quelles modalités peuvent elles répercuter ces dépenses sur les habitants?
- quelle est lévolution (en %) du budget du SIMTOM entre 1992 et 1996?
- comment expliquer limportance des disponibilités fin 1996?
- comment évolue le tonnage des ordures ménagères traitées par le SIMTOM?
- à quelle société lincinération des ordures ménagères est elle déléguée?
- à quelle société la gestion de la déchetterie est elle déléguée?