ORGANISATION du SIMTOM

A l’aide des documents annexes et des informations obtenues au cours des rencontres avec les élus,

traitez les questions suivantes:

• historique du SIMTOM
• quelles sont les compétences déléguées au SIMTOM?
• quel est le nombre de communes adhérentes, nombre d’habitants concernés?
• établissez un tableau récapitulant les adhérents au SIMTOM, en faisant apparaitre les différents syndicats intercommunaux et les communes adhérentes

• comment sont représentées les communes au SIMTOM?
• quel est le budget 1997 du SIMTOM?
• quel était son endettement au 1/1/1997?
• selon quels critères les communes contribuent elles au financement du SIMTOM?
• selon quelles modalités peuvent elles répercuter ces dépenses sur les habitants?
• quelle est l’évolution (en %) du budget du SIMTOM entre 1992 et 1996?
• comment expliquer l’importance des disponibilités fin 1996?
• comment évolue le tonnage des ordures ménagères traitées par le SIMTOM?
• à quelle société l’incinération des ordures ménagères est elle déléguée?
• à quelle société la gestion de la déchetterie est elle déléguée?