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personnels

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Statuts et carrière du Professeur d'Ecole

 
documents Savoie

- mouvement, temps partiel, congé formation, disponibilité, retraite...

 

droits et devoirs

- compétences des professeurs d'école
      les dix compétences professionnelles (MEN - BO n°29, du 22/07/2010)
      enseignants en écoles maternelles (MEN - BO n°32, du 03/09/2009)

- responsabilité des enseignants : document 1 - document 2 (DSDEN 73)

- protection juridique du fonctionnaire (doc Rectorat Grenoble - cellule juridique - sept. 2013)

- protection statutaire des agents publics de l'Etat, accordée par le Recteur (doc Rectorat Grenoble - octobre 2015)
 

absences / congés

- demande d'autorisation d'absence (docs DSDEN 73)
      - note de service 26/11/15
      - formulaire de demande d'autorisation d'absence "normale" -
      - formulaire de demande d'autorisation d'absence "syndicale" -

- tableau récapitulatif absences / congés

 

inspection

- document préparatoire à l'inspection : voir circonscriptions

 

mouvement

- informations générales (MEN - education.gouv.fr)

- accès aux demandes de mutation (SIAM) : utiliser I-Prof

 

avancement

- grille de notation et barème des promotions Savoie (DSDEN 73)

 

retraite

- informations générales (MEN - education.gouv.fr)

 

social

- informations générales (MEN - education.gouv.fr)

- service médical et social en faveur du personnel - Savoie (DSDEN 73)

- action sociale - Savoie (DSDEN 73)

- MGEN : accord-cadre et réseaux de Prévention, Aide et Suivi (PAS) (doc C.Merlin, MGEN, sept 2015)

 

accident de service, du travail ou de trajet et maladie professionnelle

- circulaire - formulaire de déclaration - certificat de prise en charge (doc DSDEN 73 - octobre 2016)

 

congé parental

- circulaire (doc DSDEN 73 - novembre 2015)

 

élections professionnelles

- document Savoie 2014 (DSDEN 73)

 

grève

- déclaration d'intention, document Savoie (DSDEN 73)
à envoyer à sma73@ac-grenoble.fr à partir d'une boite professionnelle (prenom.nom@ac-grenoble.fr)

 

formation

- Droit individuel à la formation (DIF)
      - circulaire DSDEN Savoie - juin 2016 (doc DSDEN 73)
      - dossier de candidature pour 2016-2017 (doc DSDEN 73)

Directeurs

- "référentiel métier" des directeurs d'école (BO spécial n°7 du 11/12/14)

- arrêté du 28/11/14 et circulaire du 01/12/14, réorganisant la formation des directeurs d’école (BO spécial n°7 du 11/12/14)

- Guide pratique pour la direction d'école primaire : "ce guide vous propose une synthèse claire et précise des actions que vous êtes appelés à conduire au quotidien. Ses fiches évolutives vous procureront également l'état exhaustif et à jour de la règlementation applicable à l'école primaire" (Eduscol)

- responsabilité civile et pénale des directeurs (DSDEN 73)

- communication orale en situation professionnelle (DSDEN 73 - E.Rousseau, formation directeurs février 2013)

Enseignants

- pacte de carrière (MEN - education.gouv.fr)

 

Formation

- formation des enseignants (Eduscol)

- formation Savoie (site administratif DSDEN 73)
      - plan de formation 2015-2016 (doc DSDEN Savoie)

 

ATSEM

- texte officiel du 28/08/1992 (Legifrance)

 

Assistants d'éducation

- informations générales et textes de référence (MEN - education.gouv.fr)

 

Intervenants extérieurs

- voir aussi, pour l'EPS, la réglementation correspondant aux différentes activités, dans les pages correspondantes de l'espace EPS

- informations générales et textes de référence (Eduscol)

- agrément des intervenants
- documents Savoie
- agrément en ligne d'intervenants bénévoles (DSDEN 73)
/!\ les renouvellements sont demandés par les directeurs, validés par le CPC EPS puis validés par les services du DASEN ;
ensuite seulement, les bénévoles agréés sont visibles dans l'application
- formulaire de demande d'agrément d'intervenant bénévole ou remunéré : individuel (DSDEN 73)
- formulaire de demande d'agrément d'intervenant remunéré : collectif (hors convention) - collectif (conventionné) (DSDEN 73)

- engagement des bénévoles participant à l'encadrement d'une activité d'EPS à l'école

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 


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