Présentation

SMEP 1D - Service Mutualisé de l'Enseignement Privé du 1er Degré

La direction des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Ardèche est chargée, par délégation du Recteur de l'académie de Grenoble, d'assurer la gestion des personnels enseignants du 1er degré privé des cinq départements de l'académie à compter du 1er décembre 2015.

Missions

• Gestion des personnels enseignants des 5 départements de l'académie de Grenoble : Ardèche, Drôme, Isère, Savoie et Haute-Savoie ;
• Gestion individuelle, administrative et financière des personnels enseignants titulaires et suppléants du 1er degré ;
• Gestion collective : avancements, promotions et mouvement des personnels ;
• Gestion des congés longue maladie, longue durée et accidents de service.

Modalités de gestion - déroulement de carrière - circulaire de rentrée

Accidents de service

Procédure relative aux accidents de service
Annexe 1 - déclaration d'accident de service
Annexe 2 - Enquête accident de service
Annexe 3 - Questionnaire accident trajet
Annexe 4 - certificat de prise en charge

Avancement à la classe exceptionnelle de professeur des écoles - Campagne 2019/2020

Note aux enseignants du 3 octobre 2019 
Aide à la saisie pour candidater à la classe exceptionnelle de professeur des écoles
Note aux chefs d'établissement

Avancement à la Hors classe des professeurs des écoles - Campagne 2018-2019

Congé parental

Note d'information relative au congé parental

Congés bonifiés

Circulaire relative aux congés bonifiés 2019/2020
Annexe 1 - Imprimé de demande
Annexe 2 - Critères et pièces justificatives

Cumul d'activités

Circulaire cumul d'activités (màj 2019)
Annexe 1 - Imprimé de demande de cumul
Annexe 2 - cumul avec création d'entreprise

Disponibilités

Circulaire relative aux disponibilités et réintégration - Rentrée 2019
Annexe 1 - Tableau de synthèse des disponibilités
Annexe 2 - Imprimé de demande de disponibilité
Annexe 3 - Imprimé de demande de réintégration après disponibilité R2019
Annexe 4 - Certificat médical en vue d'une réintégration

Les demandes de disponibilité ou de réintégration suite à disponibilité pour la rentrée 2019 doivent être parvenues au SMEP-1D au plus tard le 31 janvier 2019.

Formation

Circulaire relative au congé de formation année scolaire 2019-2020 et imprimé de demande Délai de réception des dossiers prolongé jusqu'au 6 mars 2019
Annexe 1 - imprimé de demande de congé formation

Les demandes de congé de formation sont à adresser au SMEP-1D revêtues des avis préalables du chef d'établissement et de l'IEN pour le 1er mars 2019 délai de rigueur.
Délai de réception prolongé jusqu'au 6 mars 2019

I-PROFESSIONNEL

Il est précisé ou rappelé que les maîtres contractuels ou agréés de l'enseignement privé disposent de l'application I-PROFESSIONNEL pour consulter des informations relatives à leur dossier administratif, à leur carrière, et pour candidater à certaines campagnes de promotion.

Les personnels sont invités à se familiariser à cet outil. Toutes les informations utiles sont précisées dans la note ci-dessous.

I-Professionnel - information et accès

Liste d'Aptitude Professeurs des Ecoles 2019/2020

Liste d'aptitude d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles année scolaire 2019/2020

Fiche de candidature - Liste d'aptitude d'accès à l'échelle de rémunération des PE 2019/2020

Retour des candidatures au SMEP-1D pour le 12 avril 2019 dernier délai.

Mouvement enseignement 1er degré privé

Circulaire mouvement de l'emploi - Rentrée 2019
Annexe 1 - Déclaration des emplois vacants et susceptibles d'être vacants
Annexe 2 - Déclaration des emplois supprimés
Annexe 3 - Fiche de demande d'examen prioritaire / situation médico-sociale ou handicap
Annexe 4 - Fiche de voeux
Annexe 5 - Schéma circuit procédure du mouvement

Postes du mouvement de l'emploi 2019 par département :

ARDECHE

Postes au mouvement de l'Ardèche - Ecoles sous contrat d'association
Postes réservés aux stagiaires - Ardèche
Postes en établissements spécialisés - Ardèche - pour information
Pour information : poste ASH du second degré vacant à Annonay Collège Notre Dame 100% ULIS - Les candidatures sont à déposer auprès de Madame Wecxsteen à la Direction diocésaine de l'Ardèche.

DROME

Postes au mouvement de la Drôme - Ecoles sous contrat d'association mise à jour du 29.03-2019
Postes réservés aux stagiaires - Drôme
Postes en établissements spécialisés - Drôme - pour information

ISERE

Postes au mouvement de l'Isère - Ecoles sous contrat d'association mise à jour du 03-04-2019
Postes au mouvement de l'Isère - Ecoles sous contrat simple
Postes réservés aux stagiaires - Isère
Postes en établissements spécialisés - Isère - pour information

SAVOIE

Postes au mouvement de la Savoie - Ecoles sous contrat d'association
Postes réservés aux PES - Savoie
Postes en établissements spécialisés - Savoie - Pour information

HAUTE-SAVOIE

Postes au mouvement de la Haute-Savoie - Ecoles sous contrat d'association et IME Notre Dame du Sourire mise à jour du 03-04-2019
Postes réservés aux stagiaires - Haute-Savoie mise à jour du 03-04-2019
Postes en établissements spécialisés - Haute-Savoie - pour information
Pour information : postes ASH du second degré susceptibles d'être vacants :
Annecy - collège Saint Michel : ULIS TSA 100%,
Pringy - collège La Salle : SEGPA 50%,
La Roche sur Foron - collège Sainte Marie : poste itinérant pour les élèves décrocheurs 50%.

Les personnels participant au mouvement doivent transmettre leur fiche de vœux, dûment complétée et signée, au SMEP-1D pour le 10 avril 2019 dernier délai.

Retraites

Circulaire Retraites
Calendrier de gestion des dossiers
Imprimé de demande d'évaluation des droits
Imprimé de demande d'admission à la retraite

Temps Partiels

Circulaire relative à l'exercice à temps partiel - Année scolaire 2019/2020
Annexe 1 - Imprimé de demande de temps partiel de droit à 50% ou 75%
Annexe 2 - Imprimé de demande de temps partiel sur autorisation à 50% ou 75%
Annexe 3 - Imprimé de demande de temps partiel de droit à 80%
Annexe 4 - Imprimé de demande de reprise à temps complet R2019

Les demandes de temps partiel doivent être parvenues au SMEP-1D au plus tard le 31 janvier 2019.

Les personnels à temps partiel souhaitant reprendre à temps complet à la rentrée 2019 doivent impérativement compléter et transmettre l'imprimé Annexe 4 dans ce même délai.

Traitement et indemnités

Note relative à la multiplicité d'employeurs ;

Imprimé de déclaration individuelle document à retourner au SMEP-1D pour le 30 novembre 2018 ;

Jour de carence - note académique du 15.01.18 La mise en œuvre du précompte sur rémunération au titre du jour de carence entre en vigueur au 1er janvier 2018 et concerne les maîtres contractuels et agréés ainsi que les suppléants en établissements sous contrat d'association

Remboursement de frais domicile/travail

Circulaire relative à la prise en charge partielle des titres d'abonnement de transport 2018-2019 : Actualisation du plafond de prise en charge par l'employeur à hauteur de 86.16 €

Imprimé de demande de remboursement partiel (mise à jour mai 2017)

Permanence téléphonique

Le SMEP-1D est joignable par téléphone les lundis, mercredis et vendredis toute la journée, et les mardis et jeudis matins de 9h à 12h

Organigramme et coordonnées

Remplacements - Suppléances

Guide à l'attention des chefs d'établissement du 1er degré privé sous contrat d'association

Guide à l'attention des suppléants (remplaçants) du 1er degré privé sous contrat d'association

Mise à jour Juillet 2018 : - Dossier du suppléant (pièces à compléter et fournir en vue du recrutement)

Professeurs des écoles stagiaires Rentrée 2019

Lauréats des concours du 1er degré de l'enseignement privé, vous êtes nommés professeurs des écoles stagiaires à la rentrée.
Afin de procéder à votre prise en charge administrative et financière, vous êtes invités à prendre connaissance de la lettre ci-jointe et à transmettre l'ensemble des documents nécessaires selon les consignes indiquées.

Lettre aux professeurs des écoles stagiaires R2019

Fiche d'identification

Certificat médical d'aptitude

État des honoraires médecin

Demande de Supplément familial de traitement