Présentation

SMEP 1D - Service Mutualisé de l'Enseignement Privé du 1er Degré

La direction des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Ardèche est chargée, par délégation du Recteur de l'académie de Grenoble, d'assurer la gestion des personnels enseignants du 1er degré privé des cinq départements de l'académie à compter du 1er décembre 2015.

Missions

• Gestion des personnels enseignants des 5 départements de l'académie de Grenoble : Ardèche, Drôme, Isère, Savoie et Haute-Savoie ;
• Gestion individuelle, administrative et financière des personnels enseignants titulaires et suppléants du 1er degré ;
• Gestion collective : avancements, promotions et mouvement des personnels ;
• Gestion des congés longue maladie, longue durée et accidents de service.

Modalités de gestion - déroulement de carrière - circulaire de rentrée

Accidents de service

Circulaire relative aux accidents de service
Formulaire déclaration d'accident
Notice information accident de service
Formulaire déclaration maladie professionnelle
Notice information maladie professionnelle

Avancement à la classe exceptionnelle de professeur des écoles - Campagne 2020/2021

Note aux enseignants du 21-09-2020
Aide à la saisie pour candidater à la classe exceptionnelle de professeur des écoles
Note aux chefs d'établissement et IEN du 21-09-2020

Avancement à la Hors classe des professeurs des écoles - rentrée 2020

Congé parental

Note d'information relative au congé parental

Congés bonifiés

Circulaire relative aux congés bonifiés 2021/2022
Annexe 1 - Imprimé de demande
Annexe 2 - Critères et pièces justificatives

Cumul d'activités

Circulaire cumul d'activités
Annexe 1 - Imprimé de demande de cumul
Annexe 2 - cumul d'activité dans le cadre d'une création d'entreprise

Disponibilités

Circulaire relative aux disponibilités et réintégration - Rentrée 2020
Annexe 1 - Tableau de synthèse des disponibilités
Annexe 2 - Imprimé de demande de disponibilité
Annexe 3 - Imprimé de demande de réintégration après disponibilité R2020
Annexe 4 - Déclaration d'activité professionnelle

Annexe 5 - certificat médical en vue d'une réintégration

Les demandes de disponibilité ou de réintégration suite à disponibilité pour la rentrée 2019 doivent être parvenues au SMEP-1D au plus tard le 31 janvier 2020.

Formation

Circulaire relative au congé de formation année scolaire 2020-2021 et imprimé de demande

Les demandes de congé de formation sont à adresser au SMEP-1D revêtues des avis préalables du chef d'établissement et de l'IEN pour le 21 février 2020.

Circulaire relative au Compte Personnel de Formation (CPF) - rentrée 2020

Annexe 1 - demande de mobilisation du CFP

I-PROFESSIONNEL

Il est précisé ou rappelé que les maîtres contractuels ou agréés de l'enseignement privé disposent de l'application I-PROFESSIONNEL pour consulter des informations relatives à leur dossier administratif, à leur carrière, et pour candidater à certaines campagnes de promotion.

Les personnels sont invités à se familiariser à cet outil. Toutes les informations utiles sont précisées dans la note ci-dessous.

I-Professionnel - information et accès

Liste d'Aptitude Professeurs des Ecoles 2020/2021

Liste d'aptitude d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles année scolaire 2020/2021

Fiche de candidature - Liste d'aptitude d'accès à l'échelle de rémunération des PE 2020/2021

Retour des candidatures au SMEP-1D pour le 17 avril 2020 dernier délai.

Mouvement enseignement 1er degré privé

IMPORTANT - Mise à jour du 10 avril 2020 : La publication des postes du mouvement rentrée 2020 est désormais effective ci-dessous.

Attention : en raison du confinement, la procédure d'envoi des fiches de vœux est modifiée. Lire attentivement la note Procédure modifiée :

• Note Procédure modifiée
• Fiche de vœux à utiliser : Annexe 3 Modifiée
• Schéma procédure mouvement : Annexe 4 Modifiée

L'envoi des fiches de vœux se fait exclusivement par courrier électronique à l'adresse suivante :     

smep-1dmouvement@ac-grenoble.fr

(bien indiquer le département souhaité dans le sujet de votre mail)

Les fiches de vœux doivent être adressées selon ces modalités pour le 24 avril 2020 dernier délai.

Circulaire mouvement de l'emploi - Rentrée 2020
Annexe 1 - Déclaration des emplois vacants et susceptibles d'être vacants
Annexe 2 - Déclaration des emplois supprimés
Annexe 3 - Fiche de voeux
Annexe 4 - Schéma circuit procédure du mouvement

Postes du mouvement de l'emploi 2020 par département :

IMPORTANT - Mise à a jour du 28 avril 2020

Suite à décision ministérielle, des postes supplémentaires sont proposés au mouvement. En voici le détail par département (V=vacant, SV=susceptible d'être vacant) :

ARDECHE : ALBA LA ROMAINE poste 1 bis : 1.00 SV - SAINT JUST D 'ARDECHE poste 96 bis : 1.00 SV - VILLENEUVE DE BERG poste 133 bis : 1.00 SV - LA VOULTE poste 138 : 1.00 V - LA VOULTE poste 138 bis : 0.25 V

DROME : SAINT JEAN EN ROYANS poste 96 : 1.00 V ULIS (poste ASH)

ISERE : aucun changement

SAVOIE : SAINT GENIX SUR GUIERS poste 44 : 1.00 V

HAUTE-SAVOIE : MEGEVE poste 104 bis : 0.25 V

Procédure et délai de candidature :  Les personnels qui souhaitent candidater sur un ou plusieurs de ces nouveaux postes proposés au mouvement doivent adresser une nouvelle fiche de voeux, dûment complétée et signée,

à l'adresse suivante :   smep-1dmouvement@ac-grenoble.fr

pour le 1er mai 2020 dernier délai.

ARDECHE

Postes au mouvement de l'Ardèche - Ecoles sous contrat d'association  Mise à jour 28.04.2020
Postes réservés aux stagiaires - Ardèche
Postes en établissements spécialisés - Ardèche - pour information

DROME

Postes au mouvement de la Drôme - Ecoles sous contrat d'association  Mise à jour 28.04.2020
Postes réservés aux stagiaires - Drôme
Postes en établissements spécialisés - Drôme - pour information

ISERE

Postes au mouvement de l'Isère - Ecoles sous contrat d'association  Mise à jour 22.04.2020 - Correctif : la quotité du poste n°185 à Vienne St Charles est 0.25
Postes au mouvement de l'Isère - Ecoles sous contrat simple
Postes réservés aux stagiaires - Isère
Postes en établissements spécialisés - Isère - pour information

Pour information : ajout d'un poste susceptible d'être vacant au mouvement de l'emploi du second degré privé : Grenoble SEGPA Collège Les Charmilles (0383479A) - se reporter au site du rectorat de Grenoble.

SAVOIE

Postes au mouvement de la Savoie - Ecoles sous contrat d'association Mise à jour 28.04.2020
Postes réservés aux PES - Savoie
Postes en établissements spécialisés - Savoie - Pour information

HAUTE-SAVOIE

Postes au mouvement de la Haute-Savoie - Ecoles sous contrat d'association + IME Notre Dame du Sourire ANNECY et EEPR Maurice Tièche COLLONGES SOUS SALEVE  Mise à jour 28.04.2020
Postes réservés aux stagiaires - Haute-Savoie
Postes en établissements spécialisés - Haute-Savoie - pour information

Retraites

Circulaire Retraites
Calendrier de gestion des dossiers
Imprimé de demande d'évaluation des droits
Imprimé de demande d'admission à la retraite

Temps Partiels

Circulaire relative à l'exercice à temps partiel - Année scolaire 2020/2021
Annexe 1 - Imprimé de demande de temps partiel de droit à 50% ou 75%
Annexe 2 - Imprimé de demande de temps partiel sur autorisation à 50% ou 75%
Annexe 3 - Imprimé de demande de temps partiel de droit à 80%
Annexe 4 - Imprimé de demande de reprise à temps complet R2020

Les demandes de temps partiel doivent être parvenues au SMEP-1D au plus tard le 31 janvier 2020.

Les personnels à temps partiel souhaitant reprendre à temps complet à la rentrée 2020 doivent impérativement compléter et transmettre l'imprimé Annexe 4 dans ce même délai.

Traitement et indemnités

Note relative à la multiplicité d'employeurs

Imprimé de déclaration individuelle document à retourner au SMEP-1D pour le 8 décembre 2020.

Jour de carence - note académique du 15.01.18 La mise en œuvre du précompte sur rémunération au titre du jour de carence entre en vigueur au 1er janvier 2018 et concerne les maîtres contractuels et agréés ainsi que les suppléants en établissements sous contrat d'association

Remboursement de frais domicile/travail

Circulaire relative à la prise en charge partielle des titres d'abonnement de transport 2018-2019 : Actualisation du plafond de prise en charge par l'employeur à hauteur de 86.16 €

Imprimé de demande de remboursement partiel (mise à jour mai 2017)

Permanence téléphonique

Le SMEP-1D est joignable par téléphone les lundis, mercredis et vendredis toute la journée, et les mardis et jeudis matins de 9h à 12h

Organigramme et coordonnées

Remplacements - Suppléances

Guide à l'attention des chefs d'établissement du 1er degré privé sous contrat d'association

Guide à l'attention des suppléants (remplaçants) du 1er degré privé sous contrat d'association

Mise à jour Juillet 2020 : - Dossier du suppléant (pièces à compléter et fournir en vue du recrutement)

Professeurs des écoles stagiaires Rentrée 2020

Lauréats des concours du 1er degré de l'enseignement privé, vous êtes nommés professeurs des écoles stagiaires à la rentrée.
Afin de procéder à votre prise en charge administrative et financière, vous êtes invités à prendre connaissance de la lettre ci-jointe et à transmettre l'ensemble des documents nécessaires selon les consignes indiquées.

Lettre aux professeurs des écoles stagiaires R2020

Fiche d'identification

Certificat médical d'aptitude

État des honoraires médecin

Demande de Supplément familial de traitement