Fonctionnement du service annexe d’hébergement


Articles publiés dans cette rubrique

mardi 21 janvier 2014
par Christian Roux

Fonctionnement du service annexe d’hébergement

Délibération du 16 septembre 2014 Exécutoire le 19 septembre 2014 Applicable à compter du 1er janvier 2015 1. Loi n°2004-809 du 13 Août 2004 (JO du 17 août 2004. P1454) 2. Décret n° 2006-753 du 29 juin 2006 (JO du 30 juin 2006) 3. Réglementation : selon délibération du Conseil d’Administration (...)

Navigation

Mots-clés de la rubrique

Météo

Ville(FRRA2153)

Conditions météo à 0h0
par weather.com®

Inconnu

°C


Inconnu
  • Vent :  km/h - N/D
  • Pression :  mbar tendance symbole
Prévisions >>