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Liens vers les textes de référence Circulaire n° 2008-106 du 6-8-2008 : Obligations de service Ski scolaire 2007-2008 : Agrément des intervenants extérieurs BO HS n° 7 du 23 septembre 1999 : Organisation des sorties scolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques LOI n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées TITRE IV- ACCESSIBILITÉ - Chapitre Ier - Scolarité, enseignement supérieur et enseignement professionnel télécharger au format Word BO n° 39 du 28 octobre 2004 : Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré Télécharger au format Word BO n°32 du 9 septembre 2004 : Enseignement de la natation dans les établissements scolaires du premier et du second degré Télécharger au format Word BO du 12 juin 2003 relatif à la photographie scolaire BO n° 2 du 12 janvier 2006 : CIRCULAIRE N°2006-003 DU 3-1-2006 relative à l'apprentissage de la lecture BO n° 13 du 31 mars 2006 : APPRENTISSAGE DE Circulaire interministerielle du 31 juillet 2006 (préparation de la rentrée scolaire 2006 ) Arrété du 17 Août 2006 (enseignants référents et secteurs d'intervention) D'après le BO n°26 du 29 juin 2006) Attribution des décharges d'enseignement aux directeurs d'école. décret n°2006-830 socle de connaissances BO HS n°3 du 30 mai 2002 relatif aux risques majeurs Courrier de l'Inspecteur d'Académie de l'Isère du 20 septembre 2006, relatif aux vaccinations obligatoire et à l'armoire à pharmacie BO HS n°1 du 9 janvier 2000 PROTOCOLE NATIONAL SUR L'ORGANISATION DES SOINS ET DES URGENCES DANS LES ÉCOLES ... Courrier de Monsieur l'Inspecteur d'Académie Adjoint relatif aux droits d'information et d'expression des parents d'élèves dans l'Ecole.
Date de création : 10/10/2006 · 16:39 | Calendrier
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