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Publié : 24 septembre 2009
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Ce mois-ci dans le B.0 (septembre 2009)

Bulletin n°32 du 03 septembre 2009

Encart n° 32 du 3 septembre 2009

Éducation à la santé

Pandémie grippale A/H1N1 : santé et sécurité au travail ; maintien de la continuité pédagogique - circulaire n° 2009-115 du 1-9-2009

Enseignements élémentaire et secondaire

Formation

Enseignants du premier degré exerçant en classes et écoles maternelles - circulaire n° 2009-098 du 17-8-2009

Bulletin n°33 du 10 septembre 2009

Personnels

Formation continue

Formation professionnelle des adultes - circulaire n° 2009-107 du 17-8-2009

Bulletin n°34 du 17 septembre 2009

Organisation générale

Propriété intellectuelle

Protocole d’accord transitoire sur l’utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des ouvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche - protocole du 15-6-2009

Traitement et indemnités, avantages sociaux

Prime de fonctions et de résultats

Corps et emplois des ministères de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et de la Jeunesse, des Sports et de la vie associative pouvant en bénéficier - arrêté du 4-8-2009 - J.O. du 10-9-2009

Prime de fonctions et de résultats

Application du nouveau dispositif indemnitaire - circulaire n° 2009-122 du 23-7-2009

Personnels

Comité central d’hygiène et de sécurité pour l’enseignement scolaire

Programme annuel de prévention 2009-2010 (Éducation nationale) - réunion du 11-6-2009

Auxiliaires de vie scolaire

Application du dernier alinéa de l’article L. 351-3 du code de l’Éducation - décret n° 2009-993 du 20-8-2009 - J.O. du 23-8-2009

Bulletin n°35 du 24 septembre 2009

Cette semaine, aucune information ne concerne le 1° degré.