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Publié : 28 septembre 2008
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Les documents relatifs au droit d’accueil dans les écoles

Vous trouverez dans cet article...

- le courrier de M. l’Inspecteur d’Académie relatif à la mise en oeuvre du droit d’accueil à l’attention des directeurs :

Circulaire
Directeurs

- le courrier de M. l’Inspecteur d’Académie relatif à la mise en oeuvre du droit d’accueil à l’attention des enseignants :

Circulaire
Enseignants

- le formulaire de déclaration préalable :

Imprimé de déclaration préalable
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