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Sécurité - Education à la santé - Apprendre à porter secours - Liens utiles
 

La sécurité à l’école, c’est l’affaire de tous.

A cet effet, chacun, élève, enseignant, directeur, personnel intervenant dans l’école, doit être informé sur la conduite qu’il aura à tenir en cas d’alerte particulière.

Il est cependant des obligations dont la responsabilité incombe au directeur d’école.

Ce dernier doit tenir un registre de sécurité dans lequel sont consignés les renseignements concernant :

- l’état du personnel chargé du service d’incendie
- les diverses consignes, générales et particulières, établies en cas d’incendie ;
- les dates des divers contrôles et vérifications ainsi que les observations auxquelles ceux-ci ont donné lieu ;
- les dates des travaux d’aménagement et de transformation, leur nature, les noms du ou des entrepreneurs et, s’il y a lieu, de l’architecte ou du technicien chargés de surveiller les travaux. Il est visé par l’IEN lors du passage dans l’école, et par la commission de sécurité.

Le registre de sécurité comprend :

- les coordonnées utiles régulièrement mis à jour (pompier, SAMU, mairie, ACMO ...)
- la fiche d’identification de l’établissement (Catégorie, Plan succinct)
- le descriptif (nombre d’étages, date de construction...)
- les consignes en cas d’incendie, portées à la connaissance de toute personne membre de l’équipe éducative.
- un plan indiquant clairement l’emplacement des organes de coupure des différents fluides (eau, gaz, électricité) doit être affiché dans le local d’accueil.

Le plan d’évacuation des locaux, avec les sorties à emprunter en cas d’évacuation, doit être connu de tous.

Extincteurs

- emplacements
- nature du produit
- date des vérifications,
- copie du contrat

Permis de feu

Le permis de feu autorise l’exécution de travaux créant des "points chauds", qu’ils soient exécutés par une entreprise ou par un tiers (personnel des services techniques, autre...). Il est signé par le dirigeant ou par son mandataire, par le responsable de la sécurité ou de l’entretien et par l’opérateur chargé des travaux.

Tout savoir sur le permis de feu (source site du CNPP)


Les exercices de sécurité

Article R 33 : Exercices d’évacuation (arrêté du 13/01/2004) Trois exercices pratiques d’évacuation doivent avoir lieu au cours de l’année scolaire ; le premier exercice doit se dérouler durant le mois qui suit la rentrée.

Lorsque l’établissement comporte des locaux réservés au sommeil des exercices de nuit doivent également être organisés.

Ces exercices ont pour objectif d’entraîner les élèves et le personnel sur la conduite à tenir en cas d’incendie.

Pour cela ils doivent être représentatifs d’une situation réaliste préparée à l’avance et être l’occasion d’une information des élèves et du personnel. Les conditions de leur déroulement et le temps d’évacuation doivent être consignés sur le registre de sécurité.

Conseils pratiques pour l’organisation d’un exercice de sécurité dans l’école :

On n’y pense pas mais ...

- lors d’une évacuation incendie, on ne prend ni vêtements ni cartable,
- lors d’une évacuation suite à une alerte à la bombe, on demande aux élèves de prendre leur cartable et on ne déclenche pas l’alarme,
- l’enseignant sort en suivant ses élèves et referme la porte de la classe derrière lui,
- faire réaliser un marquage au sol ou un affichage pérenne matérialisant l’emplacement de chaque classe en cas d’évacuation, veiller à ce que chacun connaisse cet emplacement (lors d’une visite de l’établissement le jour de la pré-rentrée pour les enseignants et de la rentrée pour l’élève).
- Le directeur doit prévoir et surtout penser de se mettre à la disposition du chef de groupe d’intervention (pompiers).
- lors d’un exercice de sécurité, s’assurer que l’alarme est bien entendue de partout dans l’établissement
- après l’évacuation, où est-il prévu de se rendre en cas d’incident réel (gymnase, bâtiment public à proximité, une autre école du voisinage, ...)
- en classe transplantée, repérer les sorties de secours et interroger le responsable de la structure d’accueil pour connaitre le PPMS ou le protocole d’évacuation

Le saviez-vous ?

- Une alarme incendie ne peut s’arrêter pendant les 5 minutes qui suivent son déclenchement.
- Le système d’alarme incendie doit être testé au moins une fois par mois et ce test doit être consigné dans le registre de sécurité de l’école.


Sites ressources

- Mémento des textes et documents officiels
- Les pages Hygiène et sécurité du ministère de l’Education nationale
- le site de l’Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d’enseignement supérieur
- Le site de l’Institut National de Recherche et Sécurité
- Les pages Santé, sécurité au travail du ministère de l’emploi et de la cohésion sociale
- Le centre National de Prévention et de Protection (CNPP)


L’éducation à la santé de l’enfant à l’école, est un des éléments figurant dans le socle commun de connaissances et de compétences (pilier 6 - Les compétences sociales et civiques).

"Les élèves doivent :
- être éduqué à la sexualité, à la santé et à la sécurité ;
- connaître les gestes de premiers secours.
"

La santé à l’école donc est l’objet d’apprentissages mais revêt aussi des aspects règlementaires.

Les vaccinations obligatoires

Le directeur d’école doit s’assurer lors de l’inscription d’un nouvel élève que ses vaccinations antidiphtérique, antitétanique, antipoliomyélitique et le vaccin antituberculeux BCG sont à jour.

A défaut, le responsable de l’autorité parental, dont c’est la responsabilité, devra produire un justificatif dans les trois mois suivants l’inscription.

Seul un certificat de contre-indication médicale, établi dans l’année en cours, peut justifier d’une absence de vaccination d’un enfant scolarisé.

L’accueil d’un enfant atteint de troubles de la santé évoluant sur une longue durée

L’article D.351-9 du code de l’éducation précise que « lorsque la scolarité d’un élève, notamment en raison d’un trouble de santé invalidant, nécessite un aménagement (...), un projet d’accueil individualisé est élaboré avec le concours du médecin de l’éducation nationale ou du médecin du service de protection maternelle et infantile, à la demande de la famille, ou en accord et avec la participation de celle-ci, par le directeur d’école ou par le chef d’établissement ».

C’est le P.A.I, projet d’accueil individualisé.

Ce projet concerne les élèves dont le « trouble invalidant » n’est pas tel qu’une saisine de la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées paraisse nécessaire. Il se distingue, à ce titre, du projet personnalisé de scolarisation (PPS)prévu à l’article D.351-5 du code de l’éducation.

Selon la nature du trouble de la santé, le P.A.I. permet de préciser :

- les médicaments qu’il convient d’administrer
- les aménagements spécifiques
- la prescription si nécessaire d’un régime alimentaire
- le protocole de soins d’urgence le cas échéant

Les soins et les urgences dans les écoles

Leur organisation est du ressort du directeur d’école. A cet fin, il appliquera le protocole défini dans le BO HS n° 1 du 6 janvier 2000.


Apprendre à porter secours

"Cet apprentissage a un double objectif : d’une part, permettre à tout élève :
- d’effectuer une alerte et de pratiquer des gestes simples face à une situation d’urgence médicale avant la prise en charge par les secours spécialisés,
- faire acquérir aux élèves des savoirs et savoir-faire dans la gestion de situations d’incidents ou d’accidents de santé, en prenant appui sur les programmes d’enseignement.

"Les apprentissages se répartissent en trois étapes qui figurent, pour chaque cycle, dans l’arrêté du 25 janvier 2002 relatif aux programmes d’enseignement de l’école primaire.

Un document de suivi récapitule progressivement les acquis de chaque élève.

Un document pédagogique permet de garder trace des modalités du travail conduit (annexe 1).

L’enseignement APS est dispensé par des maîtres qui sont eux-mêmes formés par des équipes ressources de formateurs. Celles-ci associent les compétences de pédagogues (inspecteurs de circonscription, conseillers pédagogiques), de personnels de la mission de promotion de la santé en faveur des élèves et de professionnels de l’enseignement des soins d’urgence (SAMU-CESU) ( [1])."

Références
- BO n° 46 du 11 décembre 2003 - paragraphe IV
- circulaire 2006-085 du 24 mai 2006
- Liens utiles


La formation des enseignants : l’unité de formation intitulée « Prévention et Secours Civiques de niveau 1 » (PSC 1).

La formation comporte 9 parties, et sa durée est de 10h.

1ere partie - La protection et l’alerte (environ 1h)

- partie 1 : la protection
- partie 2 : l’alerte

2eme partie - La victime s’étouffe ou saigne abondamment (environ 2h)

- partie 3 : la victime s’étouffe
- partie 4 : la victime saigne abondamment

3eme partie - La victime est inconsciente (environ 4h)

- partie 5 : la victime est inconsciente et respire
- partie 6 : la victime ne respire plus (RCP)(réanimation cardio pulmonaire)

4eme partie - La victime est consciente et se plaint (environ 2h)

- partie 7 : la victime se plaint d’un malaise
- partie 8 : la victime se plaint après un traumatisme

5eme partie - Synthèse (environ 1h) : application des acquis à partir de mise en situation.

Cette formation peut être effectuée dans le cadre de stages, lors des animations pédagogiques. Elle est assurée par des moniteurs, titulaires du Brevet National de Moniteur des Premiers Secours (BNMPS).

Le PSC1 est désormais requis lors de l’inscription au CRPE (Concours de Recrutement des Professeurs des Écoles) (interne ou externe).


Ressources

ouvrages :

Incident, accident : comment agir ? auteur : Christophe Guigné éditeur : Scéren/CRDP Grenoble année : 2005

Apprendre à porter secours collection : Repères éditeur : Scéren/CNDP un exemplaire a été attribué à chaque école.


Liens utiles

- BO HS n°1 du 6 janvier 2000
- Vade-mecum du directeur d’école : la santé des élèves
- Education à la santé et à la prévention : textes de références (site de l’académie de Metz)
- Apprendre à porter secours : dossier sur le site Educnet
- le détail de sur le site du ministère de l’Intérieur l’unité de formation "Prévention et secours civiques de niveau 1"


Liens et ressources utiles



[1] Service d’aide médicale urgente/centre d’enseignement des soins d’urgence

 

Fichier PDF - 59.1 ko
 
 
Publié le mercredi 22 septembre 2010

 
 
 
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