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Publié : 18 octobre

Le contenu du cartable

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Le cartable du directeur

- Site Directeurs 74


Ce site est la concrétisation du travail du Groupe Départemental Direction d’Ecole qui réunit, depuis 2002 une directrice ou un directeur d’école de chaque circonscription de la Haute-Savoie.
- Planning annuel du directeur d’école
Planning annuel du directeur



admninistration registres obligatoires



directeurs : documents à transmettre



tableau prévisionnel concertations
- Autorisation absences
L’autorisation d’absence est soumise à certaines conditions : ce tableau récapitule les différentes situations et les procédures.
Note IA74- autorisation absences


tableau autorisations absences



formulaire 2019/2020



- autorisation d’absence élève
CONVENTION :prises en charge thérapeutique sur le temps scolaire.

Convention Prise en charge thérapeutique
- Sorties scolaires
Formulaire unique concernant les sorties scolaires

autorisation sortie et/ou interv ext



autorisation sortie et/ou interv ext



autorisation sortie et/ou interv ext



Notice déclaration manifestations de + de 100 personnes



notice pas à pas declaration manifestation



- Activités à encadrement renforcé

Activités à encadrement renforcé



- Sorties de territoire
L’autorisation de sortie du territoire est prévue parle décret n°2016-1483 du 2 novembre 2016, codifiée à l’article 371-6 du code civil, précisée par l’arrêté ministériel du 13 décembre 2016 et formalisée dans un document CERFA disponible en suivant le lien suivant ; le formulaire, rempli par le ou les parents est remis au chef d’établissement et n’a pas à être validé par le maire ou par un service de l’Etat.
>à défaut d’autres précisions que pourrait éventuellement apporter le ministère de l’éducation nationale, la réglementation n’a pas prévu d’autorisations de sortie du territoire collectives pour les voyages scolaires, validées par la préfecture comme dans le passé.
> l’autorisation de sortie du territoire est nécessaire pour tous les élèves, quelle que soit leur nationalité, pour quitter le territoire français ; elle est accompagnée d’une copie de la pièce d’identité du titulaire de l’autorité parentale qui a signé l’autorisation de sortie du territoire.
> les élèves de nationalité étrangère doivent, en outre, être en possession d’un document permettant leur retour en France. Je vous invite à vous reporter à la circulaire ministérielle suivante dans laquelle vous trouverez les informations relatives aux documents de circulation des élèves à l’étranger, en fonction de leur nationalité et du pays où a lieu le voyage. Sur ce dernier point, si cette circulaire ne répond pas à certains cas particuliers, je vous invite à saisir le préfet de votre département, seule autorité compétente en matière de circulation des personnes.

Suivi des élèves
Les documents servant de référence au suivi de l’individualisation dans les écoles : (mise à jour oct 2019)
ppre-annexe_1


fiche_de_demande_aide_rased-annexe_2-2


document_de_suivi_d_ecole-annexe_3



- Psychologues scolaires

Tableau protocole demande d’aide

protocole demande aide psychologue



demande aide doc Mme Libossart

demande psy Libossart



demande aide doc Mme Urien

demande psy Urien



- absentéisme

tableau de relevé mensuel d’assiduité
- Suivi de l’école
Tableaux aidant au suivi de l’école.

Tableau de bord
- Gestion des APC

tableau organisation générale des APC_2019-2020
- Santé des élèves
Déclaration Accident
- Intervenants

Site intervenants 74
- autorisation de sortie par les directeurs

"aide méthodologique dans la procédure d’autorisation de sortie"
( ordre des démarches à effectuer par les directeurs dans le cadre de sortie régulière ou occasionnelle pour les projets avec activité physique et sportive.)
- Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires - Rentrée 2014
Lien vers le site de la DSDEN
- Stage accueil des stagiaires dans les écoles

Les écoles sont amenées à accueillir des stagiaires venus d’horizons différents. L’accueil d’un stagiaire est toujours soumis à l’autorisation du directeur. Cet accueil nécessite qu’une convention soit établie entre l’organisme qui envoie le stagiaire et la DSDEN représentée par le DASEN.

- Vous trouverez ci-joint la note de service et le modèle de convention à utiliser (à l’exclusion de tout autre) pour signature : actualisé sept 2015

circulaire 2016-2017





- Transmettre à votre IEN le plus rapidement possible.

- Attendre le retour de la convention signée par le DASEN pour débuter le stage.

- Enquête
Enquête Natation
- PPMS
fascicule de crise-ressources


guide elaboration PPMS


ppms haute-savoie doc1er degré


SIVIS fiche de signalement

Documents joints