B.O. Bulletin Officiel

  • Enseignement secondaire et supérieur

Partenariat
Protocole d’accord sur l’utilisation des livres, des œuvres musicales éditées, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche
protocole d’accord du 6-11-2014- NOR MENE1400726X

  • Enseignement primaire et secondaire
Climat scolaire « Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » :  généralisation et structuration des groupes académiques
circulaire n° 2016-045 du 29-3-2016- NOR MENE1607984C
Horaires d’enseignement des écoles maternelles et élémentaires
arrêté du 9-11-2015 – J.O. du 24-11-2015- NOR MENE1526553A
Scolarisation des élèves en situation de handicap
Unités localisées pour l’inclusion scolaire (Ulis), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés
circulaire n° 2015-129 du 21-8-2015- NOR MENE1504950C
Projet personnalisé de scolarisation
arrêté du 6-2-2015 – J.O. du 11-2-2015- NOR MENE1502766A

Scolarisation des élèves en situation de handicap

Guide d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco)
arrêté du 6-2-2015 – J.O. du 11-2-2015- NOR MENE1502719A


Obligation scolaire
Circulaire interministérielle relative à la prévention de l’absentéisme scolaire circulaire n° 2014-159 du 24-12-2014- NOR MENE1427925C

Prévention de l’absentéisme
décret n° 2014-1376 du 18-11-2014 – J.O. du 20-11-2014- NOR MENE1416551D


Suivi et accompagnement pédagogique des élèves

Évaluation des acquis, accompagnement pédagogique des élèves, dispositifs d’aide et redoublement : modification
décret n° 2014-1377 du 18-11-2014 – J.O. du 20-11-2014- NOR MENE1418381D


Écoles maternelles et élémentaires

Instruction pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux sur l’ensemble du territoire
circulaire n° 2014-184 du 19-12-2014- NOR MENE1430176C

Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques
circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014- (NOR MENE1323969C)

Adaptation et intégration scolaires

Fonctionnement des réseaux d’aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent
circulaire n° 2014-107 du 18-8-2014- (NOR MENE1418316C)

  • Organisation

Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges
décret n° 2014-1231 du 22-10-2014 – J.O. du 24-10-2014- (NOR MENE1414544D)


  • Vie scolaire

Contenu du livret scolaire de l’école élémentaire et du collège : modification
arrêté du 11-5-2016 – J.O. du 31-5-2016- NOR MENE1612423A

Circulaire de rentrée 2016 circulaire n° 2016-058 du 13-4-2016- NOR MENE1608893C

Fournitures scolaires Liste des fournitures individuelles pour l’année scolaire 2016-2017
circulaire n° 2016-054 du 13-4-2016- NOR MENE1608442C

Contenu du livret scolaire de l’école élémentaire et du collège
arrêté du 31-12-2015 – J.O. du 3-1-2016- NOR MENE1531425A

Modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l’’élève à l’issue de la dernière année de scolarité à l’école maternelle
arrêté du 31-12-2015 – J.O. du 3-1-2016- NOR MENE1527416A

Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l’école et au collège
décret n° 2015-1929 du 31-12-2015 – J.O. du 3-1-2016- NOR MENE1531422D

Protection des espaces scolaires
instruction du 22-12-2015- NOR INTK1520205J

Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs
circulaire n° 2015-205 du 25-11-2015- NOR MENE1528696C

Mesures de sécurité dans les écoles et établissements scolaires après les attentats du 13 novembre 2015
circulaire n° 2015-206 du 25-11-2015- NOR MENB1528668C

Prévention et lutte contre le harcèlement à l’École – modificatif (numéro vert)
circulaire n° 2013-154 du 26-9-2013 (NOR MENE1323969C)

Surveillance des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
circulaire n° 2014-089 du 9-7-2014- (NOR MENE1416235C)


  • Directeurs d’école
Directeurs d’école primaire
Protocoles de simplification des tâches
circulaire n° 2014-138 du 23-10-2014- NOR MENG1424757C)

Décharges de service
circulaire n° 2014-115 du 3-9-2014- (NOR MENE1416702C)


  • Enseignants du premier degré
Séjours professionnels à l’étranger
Programme Jules Verne pour l’année scolaire 2016-2017
circulaire n° 2015-237 du 6-1-2016- NOR MENC1531479C
Dispositif de récupération des heures d’enseignement en dépassement des obligations de service hebdomadaires
note de service n° 2014-135 du 10-9-2014- (NOR MENH1423676N)

Travail à temps partiel des personnels enseignants du premier degré exerçant dans les écoles
circulaire n° 2014-116 du 3-9-2014- (NOR MENE1416699C)


  • Actions éducatives

Le parcours citoyen de l’élève. circulaire n° 2016-092 du 20-6-2016- NOR MENE1616142C

Journée nationale du sport scolaire (JNSS) – mercredi 14 septembre 2016
note de service n° 2016-082 du 31-5-2016- NOR MENE1612800N

Concours  « La Flamme de l’égalité » – année scolaire 2016-2017
circulaire n° 2016-073 du 3-5-2016- NOR MENE1611192C

Concours des écoles fleuries 2016-2017
note de service n° 2016-050 du 5-4-2016- NOR MENE1608216N

Lancement de la seconde édition de la Journée des arts à l’École
note de service n° 2016-069 du 19-4-2016- NOR MENE1610610N

Seconde édition de l’opération « L’École en chœur »
note de service n° 2016-009 du 27-1-2016- NOR MENE1602639N

Mise en place du parcours éducatif de santé pour tous les élèves
circulaire n° 2016-008 du 28-1-2016- NOR MENE1601852C

« 2016, année de La Marseillaise »
circulaire n° 2016-010 du 3-2-2016- NOR MENE1602880C

Finalités éducatives et pédagogiques du pass éducation
circulaire n° 2016-011 du 3-2-2016- NOR MENE1602954C


  • Actions éducatives spécifiques (Histoire et devoir de mémoire)

Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions (10 mai 2016)
note de service n° 2016-066 du 20-4-2016- NOR MENE1609495N

Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l’humanité – 27 janvier 2016
note de service n° 2016-003 du 19-1-2016- NOR MENE1600914N

Commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale – année scolaire 2015-2016
note de service n° 2015-150 du 2-9-2015 (NOR MENE1520515N)

Journée nationale de la Résistance
note de service n° 2014-061 du 29-4-2014- (NOR MENE1410144N)

Concours national de la Résistance et de la Déportation – année 2014-2015
note de service n° 2014-062 du 29-4-2014- (NOR MENE1410145N)

Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l’humanité (27 janvier 2014)
note de service n° 2014-005 du 13-1-2014 (NOR MENE1400739N)
2014 – Commémoration du centenaire de la Première Guerre mondiale – complément
note de service n° 2013-161 du 14-10-2013 (NOR
MENE1325064N)


  • Santé des élèves

Périodicité et contenu des visites médicales et de dépistage obligatoires prévues à l’article L. 541-1 du code de l’éducation arrêté du 3-11-2015- J.O. du 6-11-2015- NOR MENE1517115A

Politique éducative sociale et de santé en faveur des élèves – circulaire n° 2015-117 du 10-11-2015- NOR MENE1517117C

Missions des médecins de l’éducation nationale circulaire n° 2015-118 du 10-11-2015- NOR MENE1517120C

Missions des infirmiers-ières de l’éducation nationale circulaire n° 2015-119 du 10-11-2015- NOR MENE1517121C