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Publié : 8 janvier 2010
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Règlement des écoles maternelles et élémentaires publiques de la Haute-Savoie

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Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques

http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=81107

Règlement des écoles maternelles et élémentaires publiques de Haute-Savoie :

Réglement départemental des écoles publiques de Haute-Savoie

Courrier d’accompagnement de Monsieur l’Inspecteur d’académie :

Courrier d’accompagnement