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Règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires

Vous trouverez ci-dessous le règlement des écoles maternelles et élémentaires du département de la Haute-Savoie, adopté par le conseil départemental de l’éducation nationale le 14 octobre 2014 et arrêté par le directeur académique des services de l’éducation nationale de la Haute-Savoie, le 07 novembre 2014 (arrêté n°2014311-0056).

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Règlement des écoles maternelles et élémentaires publiques de la Haute-Savoie
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PDF - 492.8 ko
Arrete rythmes scolaires 2017_18
format pdf - taille 493 ko


18937 visites - Publié le 25 octobre 2017 par Scolarité, Secrétariat Général







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