retour à la page d'accueil retour à la page d'accueil
  • Mentions légales

- 

Site officiel de la Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Savoie :

http://www.ac-grenoble.fr/ia73
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Savoie
131 av Lyon, 73000 CHAMBERY
Tel : 04 79 69 16 36

- Directeur de publication

Frédéric Gilardot
Directeur académique des services de l’éducation nationale

- Webmestres

D.S.I., Dsden de la Savoie
(en collaboration avec le rectorat et le pole T.I.C.E. Haute Savoie)
Paul Fondere

- Hébergement

D.S.I.
Rectorat de l’Académie de Grenoble
7, place Bir-Hakeim - BP n° 1065 -
38021 GRENOBLE cedex - Tél. 04.76.74.70.00

- Dispositions légales sur les Droits d’auteurs

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de « l’académie de Grenoble » ou de tiers ayant autorisé « l’académie de Grenoble » à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias. La classe n’est pas considérée comme un cercle privé, ni comme un lieu d’usage personnel.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

De plus le logo de l’inspection académique de la Savoie ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec l’inspection ou des actions de sponsorings dûment établies.

Quel que soit le cas d’espèce, l’inspection académique de la Savoie se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de l’inspection académique de la Savoie.

Les conditions sus-mentionnées s’appliquent dans le cadre de pages web, elles ne font pas référence à l’utilisation du logo dans tout autre document.

L’inspection académique de la Savoie se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo à tout moment et sans préavis.

- Liens depuis et vers

L’inspection académique de la Savoie autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers son site officiel pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site "www.ac-grenoble.fr/ia73" doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site "www.ac-grenoble.fr/ia73" ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site ( Frame ). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. La demande d’établissement de lien hypertexte à partir du site de l’académie de Grenoble doit être faite par mail sur la boite aux lettres du webmestre.

Dans tous les cas d’espèce, l’inspection académique de la Savoie se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

L’inspection académique de la Savoie se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers . Accéder à ces liens vous font quitter le site de l’inspection. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de l’inspection académique, par conséquent, cette dernière n’est pas responsable du contenu de ces sites, ni des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leurs sont apportés.



Retour à l'accueil
Mentions légales    Webmestre    Plan du site    Accès à l'inspection    Rédaction
Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale de la Savoie
131 avenue de Lyon - 73018 Chambéry Cedex - Tél : 04.79.69.16.36