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  • Dispositif départemental de récupération des heures d’enseignement en dépassement des ORS hebdomadaire des enseignants (TR et TRS)

Dispositif départemental de récupération des heures d’enseignement en dépassement des obligations réglementaires de service hebdomadaire des enseignants (TR et TRS) du 1er degré du département de la Drôme.

Arrêté n°2015083-0031


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