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L'étude surveillée n'est pas une garderie. Les élèves qui y sont inscrits sont tenus d'y faire prioritairement leurs devoirs. L'école met en plus à disposition des élèves un accès à la BCD et/ou à la salle informatique pendant le temps de l'étude.
La surveillance de l'étude est assurée par un enseignant ou une personne majeure non enseignante titulaire du baccalauréat. L'encadrant veille, conformément au règlement municipal des études, à ce que chaque enfant travaille à ses devoirs.
Chaque encadrant doit être présent de 16 h 45 à 18 h. Il assure la surveillance de la récréation dès 16 h 45, puis se rend dans une salle de classe avec la totalité des élèves qui lui sont confiés.
Durant la récréation, la surveillance doit être effective dans chaque lieu utilisé (cour et/ou préau). En plus des règles élémentaires de sécurité à respecter, chaque encadrant veille au respect des prescriptions suivantes :
Les élèves sont tenus de s'asseoir à une table. Ils ne doivent pas être autorisés à circuler librement dans la classe, ni dans les couloirs. Ils ne peuvent retourner chercher du matériel oublié dans leur classe habituelle. Ils doivent travailler dans le plus grand calme.
Sauf cas extrêmement exceptionnel, les enfants ne sont pas autorisés à aller aux toilettes durant le temps de l'étude. Ils doivent prendre leurs précautions pendant la récréation, comme cela est le cas durant le temps scolaire.
L'encadrant doit se renseigner en arrivant à l'école auprès des aides éducatrices sur l'ouverture ou non de ces salles.
L'accès à ces salles ne se fait pas librement. Les élèves disposent d'une carte annuelle de 40 passages dans l'une et l'autre des activités y autorisant environ 20 minutes de présence.
Chaque étude ne peut envoyer plus de deux élèves à la fois en BCD ou en informatique.
Les aides éducatrices doivent viser la carte de passage.
Les élèves et leur famille sont informés du règlement intérieur de l'étude. Les encadrants soussignés s'engagent à l'appliquer et à le faire respecter.
Nom de l'encadrant Date/Signature