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Publié : 19 novembre 2010
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Procès verbal du Conseil d’Ecole

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Procès verbal du Conseil d’Ecole

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Procès - verbal du Conseil d’École
Du vendredi 12 novembre 2010

 

Etaient présents :

M. BLONDELLE, Directeur de l’école.
M. DORCIER, D.D.E.N.
Mme LONGUET, Adjointe aux affaires scolaires.

Mme ALVES-ROCHA, Mme BARBIER, Mme BURSIK, Mme CÉBRIAN, Mme GALLAY, Mme GRESSIER,
Mme MONTEIRO, Mme NAKACH , Mme PUGIN-BRON, Mme KILLBURGER, enseignantes.

Mme MARTELLO, Mme BOUCHE, Mme THOMAS, Mme TERLAUD, Mme PRUNIER, Mme ARAGONES
Mme MULLER, Mme WATTINNE, Mme DE FRANCISCO, Mme GAEDKE Mme PITON,
Mme MORGENSTERN, Mme VIOUT, Mme BEURRIER-DEVERT, Mme FREZIER, parents élues.

Etaient excusé(e)s :

Madame PUECH, Inspectrice de l'Education Nationale.
M. BIDAL Maire de Sciez.
Mme JAKSON, Mme MAS, Mme YANNAKIS, enseignantes.

 

M. DORCIER : Délégué Départemental de l’Education Nationale se présente ainsi que sa fonction.

Les Délégués Départementaux de l’Education Nationale sont nommés par l’Inspecteur d’Académie après avis du Conseil Départemental de l’Education Nationale pour des périodes de 4 ans. Ils sont renouvelables et révocables.
Ils doivent :
        - avoir 25 ans au moins,
        - jouir de leurs droits civiques,
        - ne pas considérer leur fonction comme simplement honorifique,
        - avoir fait la preuve « de leur attachement incontesté à la cause de l’enseignement public ».

Leurs fonctions sont entièrement bénévoles.

Ils rédigent et transmettent des rapports de visite aux autorités compétentes.

Le D.D.E.N. effectue chaque année une visite de l’école qui porte notamment sur l'état des locaux, la sécurité,
le chauffage, l'éclairage, le mobilier scolaire, le matériel d'enseignement, l'hygiène et la fréquentation scolaire.
Sa mission comprend tout ce qui concerne la vie scolaire, notamment les centres de loisirs, les transports, les restaurants scolaires.

Le D.D.E.N. a un rôle d'incitation et de coordination et il se doit de faciliter les relations entre l'école et la municipalité.

Le D.D.E.N. communique, à l'Inspecteur de l'Education Nationale et à la municipalité, tous les éléments et renseignements utiles obtenus lors de ses visites dans les écoles dont la visite lui est confiée.

Il correspond avec les autorités locales pour leur adresser ses rapports concernant l'état et les besoins de l'enseignement préélémentaire et élémentaire dans sa délégation.

  • Désignation d’un(e) secrétaire.

Mme DE FRANCISCO accepte ce rôle.
 
Les procès verbaux des conseils d’école seront à présent mis en ligne sur le site internet de l’école, ce qui permettra aux parents d’élèves d’en prendre connaissance plus facilement.

 

  • Ordre du jour :
  • Résultats des élections, participation.
  • Rôle et règlement du Conseil d’Ecole.
  • Information sur l’organisation pédagogique.
  • Vote du règlement intérieur de l’école.
  • Projet d’école : Présentation des actions du projet 2009-2012.
  • Présentation des périodes de remise individuelle des livrets.
  • Présentation du nouveau site internet de l’école.
  • Sécurité, incendie.
  • Les travaux dans et aux abords de l’école.
  • Le renouvellement des structures de jeux dans la cour maternelle.
  • Questions diverses  annoncées en début de séance.

 

  • Résultats des élections, participation.

Les élections des représentants de parents d’élèves se déroulaient le 15 octobre.
416 électeurs inscrits, 166 votants.
La participation : 39,90% est en légère augmentation par rapport à l’an passé (34%), mais reste faible.
Une seule liste s’est présentée, celle de l’APE des Crêts.
Les 22 élus (11 titulaires et 11 suppléants) appartiennent donc  tous à cette  association créée cette année.

  • Rôle et règlement du Conseil d’Ecole.

Le Conseil d'école, sur proposition du Directeur de l'école :

Vote le Règlement intérieur de l'école qui est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du Conseil d'école ;
Établit le projet d'organisation de la semaine scolaire;
dans le cadre de l'élaboration du Projet d'école à laquelle il est associé, donne tous avis et présente toutes suggestions sur le fonctionnement de l'école et sur toutes les questions intéressant la vie de l'école, et notamment sur :
les actions pédagogiques qui sont entreprises pour réaliser les objectifs nationaux du service d'enseignement ;
l'utilisation des moyens alloués à l'école;
les conditions de bonne intégration d'enfants handicapés;
les activités périscolaires;
la restauration scolaire;
l'hygiène scolaire;
la protection et la sécurité des enfants dans le cadre scolaire et périscolaire.
 
Statue, sur proposition des équipes pédagogiques, pour ce qui concerne la partie pédagogique du Projet d'école.
En fonction de ces éléments, le Conseil adopte le Projet d'école.
Il donne son accord pour l'organisation d'activités complémentaires éducatives, sportives et culturelles.
Il est consulté par le Maire sur l'utilisation de locaux scolaires en dehors des heures d'ouverture de l'école.
En outre, une information doit être donnée au sein du Conseil d'école sur :
les principes de choix de manuels scolaires ou de matériels pédagogiques divers;
l'organisation des aides spécialisées.
En fin d'année scolaire, la Directrice ou le Directeur de l'école établit, à l'attention des membres du Conseil d'école, un bilan sur toutes les questions dont a eu à connaître le Conseil d'école, notamment sur la réalisation du projet d'école et sur les suites qui ont été données aux avis qu'il a formulés.

          Par ailleurs, le Conseil d'école est informé des conditions dans lesquelles les enseignants organisent les rencontres avec les parents de leurs élèves et notamment la réunion de rentrée.

Le Conseil d'école établit son Règlement intérieur et notamment les modalités des délibérations.

 

 

 

  • Information sur l’organisation pédagogique.

Effectif par niveaux

 

CM2

 

CM1

 

CE2

 

CE1

 

CP

 

GS

 

MS

 

PS

 

TOTAL

29

41

40

46

29

35

35

22

277

Classes

11

10

9

8

7

6

5

4

3

2

1

TOTAL

CM2

CM1

CM2

CM1

CM1

CE2

CM1

CE2

CE2

CE1

CE1

CP

CP

GS

GS

MS

MS

PS

MS

PS

 

277

14

11

15

11

11

15

8

18

7

18

28

23

6

16

19

6

14

11

15

11

25

26

26

26

25

28

23

22

25

25

26

 

 

 

A ces effectifs s’ajoutent depuis une semaine 5 petits voyageurs (de 6  à 11ans) qui n’ont que très peu été scolarisés.
Leur adaptation est laborieuse mais tous  les enfants leurs ont fait un bon accueil et sont sensibles à leurs difficultés.
Mlle David enseignante spécialisée rattachée à l’école de Bons en Chablais qui intervient auprès des enfants du voyage
 les prend en charge tous les matins ; l’après midi ces enfants sont répartis dans les classes.

Equipe pédagogique

Mme ALVES – ROCHA

CM1-CM2

Mme BARBIER

RASED intervient 2 ½ journées par semaine

M. BLONDELLE

Direction : Jours de décharge : mardi - jeudi
CE1 ( Mme Nakach) lundi
PS-MS (Mme Yannakis) vendredi

Mme BURSIK

CE2-CM1

Mme CEBRIAN

PS-MS

Mme GALLAY

CM1-CM2

Mme GRESSIER

CE1-CE2
Assure l’intérim de direction

Mme JAKSON

 

MS-GS
En classe : lundi mardi vendredi
Complément de service : M. Trolong-Bailly le jeudi

Mme MAS

CE2-CM1

 

Mme MONTEIRO

GS-CP

 

Mme NAKACH

CE1
En classe : mardi-jeudi-vendredi
Complément de service : M. Blondelle le lundi

Mme PUGIN-BRON

CP

Mme TORNIER

ZIL

M.TROLONG BAILLY

¾ Ecole maternelle de Douvaine (lundi mardi vendredi)
¼ Ecole Les Petits Crêts Sciez (jeudi)
Complément de Mme Jakson MS-GS

Mme YANNAKIS

PS-MS
En classe : lundi-mardi-jeudi
Complément de service : M. Blondelle le vendredi

M. Thierry enseignant spécialisé (rattaché à l’école élémentaire des Arts de Thonon)  intervient plusieurs matinées par semaine dans l’école auprès d’enfants non francophones, primo-arrivants, scolarisés à l’école Les Petits Crêts ou dans d’autres écoles du secteur.

Mlle David (rattachée à l’école élémentaire de Bons en Chablais)  intervient tous les matins auprès des enfants du voyage.

 

5 personnels communaux ATSEM travaillent également dans l’école (3 temps plein et 2 mi-temps).

3 emplois vie scolaire (EVS) travaillent également dans l’école
1 aide au directeur d’école.
2 interviennent auprès d’enfants en situation de handicap.

 

En ce qui concerne la préparation de la rentrée scolaire 2011 – 2012, les effectifs devraient être assez stables, voire en légère progression.
Mme Longuet Adjointe aux affaires scolaires nous prévient d’une arrivée massive d’enfants prévue au printemps 2012,
date de livraison des logements sociaux prochainement en construction sur Sciez.
Les 2 écoles de la commune : Buclines et Petits Crêts devraient pouvoir absorber les nouveaux effectifs.

  • Vote du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’école est issu du règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques
du département de la Haute-Savoie.

En conformité avec la décision  du conseil d’école du 5 mars 2010,  les points 14.1.1 et 14.1.2  (sécurité et protection de l’élève) du règlement départemental sont intégrés au règlement intérieur de l’école.

Un parent d’élève remarque que l’âge d’admission des enfants à l’école maternelle n’est pas spécifié.
Mr Blondelle  prend acte et complètera le règlement.
L'article L113-1 chapitre III du Code de l'Education qui fixe les dispositions particulières aux enfants d'âge préscolaire sera intégré au règlement intérieur.

Une charte d’utilisation d’Internet par les élèves et les adultes (charte départementale) est jointe au règlement.
Il existe aussi une charte des enfants.

Lors du Conseil des Elèves un règlement de l’école plus accessible aux enfants sera élaboré.

Le règlement est voté à l’unanimité.

Préambule

L'école, premier maillon du service public de l'enseignement, est à la fois le lieu d'acquisition des savoirs fondamentaux et
un facteur de socialisation, d'intégration et de construction sociale. Elle repose sur les fondements et les valeurs de la République.

L'article L131‑1 du Code de l'éducation fixe l'instruction obligatoire pour tous les enfants âgés de six à seize ans.
Cette obligation d'instruction postule une égalité d'accès de tous les élèves au service public d'éducation.

La gratuité de l'enseignement, avec les dispositions de l'article L 132‑1 du Code de l'éducation, c'est à tout l'enseignement public,
depuis l'école maternelle jusqu'à la fin de la scolarité obligatoire, que s'applique le principe de gratuité.

La laïcité : L'application du principe de laïcité est rappelée par la Loi du 15 mars 2004 qui précise « Dans les écoles, les collèges et les lycées publics, le port de signes ou tenues, par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit »élèves et enseignants sont invités à se conformer au principe de la neutralité de l'enseignement public.

Admission et inscription des élèves

Admission à l'école maternelle :
 « Les classes enfantines ou les écoles maternelles sont ouvertes, en milieu rural comme en milieu urbain aux enfants qui n'ont pas atteint l'âge de la scolarité obligatoire.
Tout enfant doit pouvoir être accueilli, à l'âge de trois ans, dans une école maternelle ou une classe enfantine le plus près possible de son domicile,
si sa famille en fait la demande.
L'accueil des enfants de deux ans est étendu en priorité dans les écoles situées dans un environnement social défavorisé [...] ».

L'inscription est enregistrée par le directeur de l'école sur présentation :

  • d'une fiche d'état civil ou du livret de famille ;
  • d’un document attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre-indication. A défaut, les vaccinations obligatoires sont effectuées dans les 3 mois suivant l’inscription (article –R 3111-17 du code de Santé Publique) ;
  • du certificat d’inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l'école. Ce dernier document indique, lorsque la commune dispose de plusieurs écoles, celle que l'enfant fréquentera.

Admission à l'école élémentaire
L'instruction est obligatoire pour tous les enfants des deux sexes, français et étrangers, à partir de 6 ans révolus.
Doivent être présentés à l'école élémentaire, à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l'année en cours.
La Directrice ou le Directeur de l'école procède à l'admission à l'école élémentaire sur présentation par les personnes responsables :

  • du livret de famille ;
  • du certificat médical d'aptitude ou, à défaut, d'un certificat médical attestant que l'enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d'une contre-indication médicale ;
  • du certificat d'inscription délivré par le Maire de la commune dont dépend l'école.

Dispositions communes
En cas de changement d'école un certificat de radiation émanant de l'école d'origine doit être présenté.
En outre, le livret scolaire est remis aux parents sauf si ceux-ci préfèrent laisser le soin au directeur d'école de transmettre directement ce document à son collègue.

 

Fréquentation et obligations scolaires

Fréquentation scolaire à l'école maternelle
L'admission à l'école maternelle implique l'engagement, pour les personnes responsables, d'une fréquentation régulière susceptible
de favoriser le développement de la personnalité de l'enfant et de le préparer à recevoir la formation donnée par l'école élémentaire.
Les personnes responsables s'engagent aussi au respect des horaires.
A défaut d'une fréquentation régulière, l'enfant pourra être rayé de la liste des inscrits et rendu à sa famille par le Directeur de l'école
qui aura, préalablement à sa décision, réuni l'équipe éducative et entendu la famille.

Fréquentation scolaire à l'école élémentaire
La fréquentation régulière de l'école élémentaire est obligatoire. Les obligations des élèves consistent dans l'accomplissement des tâches
et activités inhérentes à leur scolarité ; elles incluent l'assiduité et le respect des règles de fonctionnement et de la vie collective des écoles.

Obligations des familles et rôle du Directeur d'école en matière d'absentéisme scolaire
Toute absence doit être signalée le plus rapidement possible. Les parents doivent en faire connaître le motif par écrit, dans les 48 heures,
en utilisant un billet d’absence du cahier de correspondance, accompagné le cas échéant d’un certificat médical.
Les absences sont consignées, dans un registre spécial tenu par l'enseignant.

A la fin de chaque mois, le directeur d’école signale à l'Inspecteur d'Académie, Directeur des Services Départementaux de l'Education Nationale, les élèves dont l'assiduité est irrégulière, c'est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins quatre demi- journées dans le mois.

Des autorisations d'absence occasionnelles peuvent être accordées, sur demande écrite des personnes responsables, pour répondre
à des obligations de caractère exceptionnel.

Horaires et aménagement du temps scolaire
L'école fonctionne de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h30 les lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Une aide individualisée de 2 heures hebdomadaires est mise en place pour les enfants présentant des difficultés dans les apprentissages.
Les élèves volontaires, encadrés par des enseignants de l’école, bénéficient par semaine d’un maximum de 2 heures d’aide personnalisée
de 11h30 à 12h30.

Surveillance

L'accueil et la surveillance des élèves sont assurés dix minutes avant l'heure d'entrée en classe au début de chaque demi-journée.

Les parents des élèves des classes élémentaires les déposent à la grille d'entrée où ils sont pris en charge par les maîtres de service.
Les parents des élèves de maternelle, les accompagnent jusqu'à l'entrée de la classe.

Les enfants sont rendus à leur famille à l'issue des classes du matin et de l'après-midi, sauf s'ils sont pris en charge, à la demande
de la famille, par un service de garde, de restauration scolaire ou de transport.

Un élève ne peut sortir de l'école avant l'heure réglementaire que sur demande écrite de ses parents.
Il sera alors pris en charge depuis sa classe par l'un des deux parents ou par une personne nommément désignée par eux-mêmes.

Dispositions particulières à l'école maternelle
Dans les classes et sections maternelles, les enfants sont remis par les parents ou les personnes qui les accompagnent, soit au service d'accueil, soit au personnel enseignant chargé de la surveillance.
Ils sont repris à la fin de chaque demi-journée par les parents ou par toute personne nommément désignée par écrit, par eux- mêmes.

L'exclusion temporaire d'un enfant, pour une période ne dépassant pas une semaine, peut être prononcée par le directeur après avis
du conseil d'école, en cas de négligence répétée ou de mauvaise volonté évidente des parents pour reprendre leur enfant à la sortie
de chaque classe, aux heures fixées par le règlement intérieur.

 

 

 

 

Sécurité et protection de l'élève en cas d’accident ou de problème de santé

Les parents sont tenus de remplir avec précision la fiche d'urgence type qui leur sera remise au début de chaque année scolaire.
En cas d'urgence, pour un élève accidenté ou malade, le médecin régulateur du 15 appelé prendra les décisions d'orientation et de transport adéquates pour l'élève vers l'hôpital le mieux adapté. La famille est immédiatement avertie par le directeur.
 Un élève mineur ne peut sortir de l'hôpital qu'accompagné de sa famille.
Lorsque la situation ne nécessite pas l'appel des services d'urgence, le directeur prévient la famille dans les meilleurs délais pour qu'elle vienne chercher
son enfant.

Le directeur veille au bon état du matériel de premiers secours et au renouvellement de la pharmacie.

En cas de prises en charge à caractère médical, extérieures à l'école, un élève ne peut quitter celle-ci qu'accompagné d'une personne accréditée, sur demande écrite de ses parents, pour se rendre sur les lieux où il reçoit des soins.
Cette autorisation doit être dûment motivée et présenter un caractère impérieux. L'enfant est alors sous la responsabilité de ses parents.

 

Vie scolaire

Dispositions générales
La vie des élèves et l'action des enseignants sont organisées de manière à permettre d'atteindre les objectifs fixés à l'article 1er
du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990.
Le maître s'interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l'égard de l'élève ou de sa famille,
ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
De même les élèves, comme leurs familles, doivent s'interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction
ou à la personne des enseignants, agents de service, intervenants extérieurs, et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Récompenses et sanctions

Ecole maternelle
L'école joue un rôle primordial dans la socialisation de l'enfant : tout doit être mis en œuvre pour que son épanouissement y soit favorisé. C'est pourquoi aucune sanction ne peut être infligée.
Un enfant momentanément difficile pourra, cependant, être isolé pendant le temps, très court, nécessaire à lui faire retrouver
un comportement compatible avec la vie du groupe. Il ne devra à aucun moment être laissé sans surveillance.
Toutefois, quand le comportement d'un enfant perturbe gravement et de façon durable le fonctionnement de la classe et traduit une évidente inadaptation au milieu scolaire, la situation de cet enfant doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative, prévue à l'article 21 du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990, à laquelle participeront le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d'aides spécialisées.
Une décision de retrait provisoire de l'école peut être prise par le directeur, après un entretien avec les parents et en accord avec l'Inspecteur de l'Education Nationale.
Dans ce cas, des contacts fréquents doivent être maintenus entre les parents et l'équipe pédagogique de façon à permettre dans les meilleurs délais sa réinsertion dans le milieu scolaire.

Ecole élémentaire
Le maître ou l'équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités.
En cas de travail insuffisant, après s'être interrogé sur ses causes, le maître ou l'équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées.
Tout châtiment corporel est strictement interdit.
Un élève ne peut être privé de la totalité de la récréation à titre de punition.
Les manquements au règlement intérieur de l'école, et en particulier, toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des autres élèves
ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.
Il est permis d'isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l'élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l'examen de l'équipe éducative, prévue à l'article 21 du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990.
Le médecin chargé du contrôle médical scolaire et/ou un membre du réseau d'aides spécialisées devront obligatoirement participer
à cette réunion.
S'il apparaît, après une période probatoire d'un mois, qu'aucune amélioration n'a pu être apportée au comportement de l'enfant,
une décision de changement d'école pourra être prise par l'Inspecteur de l'Education Nationale, sur proposition du directeur et après
 avis du conseil d'école.
La famille doit être consultée sur le choix de la nouvelle école. Elle peut faire appel de la décision de transfert devant l'Inspecteur
d'Académie, Directeur des Services Départementaux de l'Education Nationale.

 

Matériel scolaire.

  • Les enfants soigneront livres et cahiers qui doivent toujours être recouverts.
  • Tout livre perdu ou détérioré sera remplacé par la famille.

Jeux des élèves.

  • Les ballons souples sont autorisés dans la cour de récréation mais interdits sous le préau.
  • Les jeux apportés par les élèves (billes, cartes, etc.) sont autorisés dans la cour de récréation uniquement.

Toutefois, l'équipe éducative se réserve la possibilité, en concertation avec le Conseil des Enfants, d'interdire ceux qui poseraient problème.

 

 

 

Vêtements des élèves.

  • Il est rappelé aux parents, l'intérêt de marquer les vêtements de leur enfant à son nom, ce moyen permettant d'éviter toute confusion.
  • Il est rappelé aux élèves la nécessité de prendre soin de ses vêtements ainsi que de son matériel.
  • Les chaussures à roulettes ne sont pas autorisées.

Il est interdit aux élèves :

  • de pénétrer dans l'école et dans la cour avant l’heure fixée, même si les portes sont ouvertes, la surveillance des maîtres de service

ne s'exerçant que pendant les heures réglementaires.

  • de quitter l'école avant la fin des cours, de quitter l'enceinte de l'école pour les enfants qui mangent au restaurant scolaire.
  • d’apporter des objets dangereux. En outre, les sucettes sont interdites à l’école.
  • de venir à l’école avec des bijoux ou objets de valeur tels les téléphones portables ainsi que de tout autre objet susceptible

de faire naître la convoitise.

  • de se livrer à des jeux violents dans l’établissement et aux abords de l’école de nature à provoquer des accidents ou des dégradations.

 

Concertation entre les familles et les enseignants

Un cahier de liaison assure la correspondance entre les familles et l’école.
L’école transmettra toutes les informations générales par ce biais. Les parents devront consulter, dater, signer tous les documents collés
ou manuscrits.

Le directeur réunit les parents de l'école à chaque rentrée et chaque fois que la vie de la communauté scolaire l'exige.

La communication entre les enseignants et les familles est primordiale et doit être favorisée.

 

Dispositions finales

Le règlement intérieur de l'école est établi par le Conseil d'école compte tenu des dispositions du règlement départemental.
Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du Conseil d'école. 
Une charte d’utilisation des réseaux et de l’Internet par les adultes dans l’école est jointe au Règlement Intérieur.
Une charte internet destinée aux enfants est explicitée dans les classes.

 

CHARTE D'UTILISATION DES RESEAUX ET DE L'INTERNET PAR LES ADULTES DANS L'ÉCOLE

L'accès à des services liés aux technologies de l'information et de la communication pendant le temps scolaire ne peut répondre qu'à un objectif pédagogique
et éducatif et dépend des moyens mis à disposition de l'école par la commune (ou la communauté de communes).
Cet usage, dans un lieu public accueillant des mineurs, impose des règles différentes de la législation s'appliquant à la sphère privée.
L'utilisation des machines successivement par des adultes et des mineurs implique que soit prise en compte, par les adultes, la réglementation s'appliquant aux mineurs.
Après validation par le Conseil d'école, la Charte Adulte sera insérée dans le règlement intérieur de l'école.

1- Engagements de l'école
L'école fait bénéficier les utilisateurs d'un accès aux ressources et services multimédias dont elle dispose après acceptation de la Charte.
L'école s'oblige à respecter en tous points la loi et en cas de violation, toute mesure de protection sera prise par le directeur. Elle s'engage à informer promptement l'IEN de circonscription et le Pôle TICE des activités illicites qu'elle pourrait constater dans l'utilisation de ses services.
L'école s'engage à fournir un accès sécurisé et filtré à Internet et le cas échéant, à détenir et conserver les journaux de connexion permettant l'identification
de toute personne ayant contribué à la communication au public d'un contenu illicite (serveurs Pingoo, logiciels dont l'efficacité a été validée, prestation du fournisseur) ;
2  - Engagements de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à respecter la législation en vigueur notamment : lois relatives à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, respect des bonnes mœurs et des valeurs démocratiques, droit relatif aux biens culturels et aux archives, notamment droit d'auteur, neutralité commerciale, devoir de réserve du fonctionnaire. L'utilisateur s'engage à ne pas perturber volontairement le fonctionnement des services, et notamment à ne pas interrompre le fonctionnement normal du réseau, ne pas utiliser de programmes destinés à contourner la sécurité ou saturer les ressources, ne pas introduire de programmes nuisibles (virus ou autres), ne pas modifier sans autorisation la configuration des machines. Il s'engage à informer l'école de toute perte, anomalie ou tentative de violation de ses codes d'accès personnels. L'utilisateur s'engage à n'effectuer aucune copie illicite de logiciels, à ne procéder à aucun téléchargement ou diffusion d'œuvres non libres de droits. L'utilisateur adulte s'engage en outre à sensibiliser les utilisateurs élèves qu'il a sous sa responsabilité aux règles qui régissent les réseaux de communication, et à veiller à ce qu'ils respectent les clauses de la charte. Il accepte que l'école prenne toutes mesures urgentes pour stopper la perturbation éventuelle de ses services, y compris en supprimant ou coupant l'accès en cas d'utilisation non conforme à son objectif pédagogique et éducatif.
3  - Accès à l'Internet
L'accès aux ressources Internet par les élèves a pour objet exclusif des recherches dans le cadre d'activités pédagogiques et se fait en présence d'un adulte formé aux bons usages d'Internet.
Tout utilisateur adulte qui serait témoin d'une dérive de l'utilisation du Web par des utilisateurs mineurs s'engage à mettre fin à leur navigation et à en informer l'enseignant responsable.
4  - Messagerie
L'utilisateur accepte un contrôle a posteriori de l'utilisation de sa messagerie, qui ne pourra porter que sur des indications générales (fréquence, volume, taille des messages, format des pièces jointes) sans qu'il y ait contrôle sur le contenu des messages échangés.
L'école n'exerce aucune surveillance ni aucun contrôle éditorial sur les messages envoyés et reçus dans le cadre d'une messagerie électronique personnelle.
Elle ne pourra, de ce fait, être tenue pour responsable des messages échangés.
C'est pourquoi il convient de privilégier la correspondance au travers de comptes de messagerie collectifs qui échappe au caractère privé et permet un contrôle des contenus.

5  - Publication de pages Web
Les sites des écoles sont hébergés par les serveurs du CITIC ou du Rectorat.
L'ouverture d'un site suit le protocole en vigueur sur le site EDRES74.
http://www.ed res74.ac-grenoble.fr/rubrique.php3?id_rubrique=24
La page d'accueil des sites porte un lien vers une page « Mentions Légales » dont les modèles sont en ligne sur le
site EDRES.
La quantité et la facilité de circulation des informations et des contenus sur les réseaux ne doivent pas faire oublier
la nécessité de respecter la législation. Internet n'est pas une zone de non-droit.
Sont ainsi notamment interdits et pénalement sanctionnés :
le non-respect des droits de la personne : l'atteinte à la vie privée d'autrui, le racisme, la diffamation et l'injure; la publication de photographie sans avoir obtenu l'autorisation écrite de la personne représentée ou de ses représentants légaux si elle est mineure.
le non-respect des bonnes mœurs et des valeurs démocratiques : la diffusion de messages à caractère violent ou pornographique, l'incitation à la consommation de substances interdites, la provocation aux crimes et délits, à la discrimination, à la haine notamment raciale ou à la violence, l'apologie de tous les crimes, notamment meurtre, viol, crimes de guerre et crimes contre l'humanité
le non-respect de la propriété intellectuelle et artistique : la reproduction, représentation ou diffusion d'une œuvre de l'esprit (extrait musical ou littéraire, photographie...) en violation des droits de l'auteur ou de toute autre personne titulaire de ces droits
le non-respect de la loi informatique et libertés : tout traitement automatisé de données nominatives doit faire l'objet d'une déclaration préalable à la CNIL faite par le directeur de l'école
Un site Web consultable seulement en Intranet est soumis aux mêmes règles que s'il était publié sur
Internet.
La responsabilité de l'édition sur le site de l'école est assumée par le directeur de l'école. Il veille notamment à ce
que la modération des articles, commentaires et forums soit assurée.
Il signe le document attestant qu'il a pris connaissance de la Charte EDRES.
L'enseignant reste responsable des activités qu'il mène avec ses élèves.

6  - Contrôles
Les administrateurs des machines et des réseaux peuvent, pour des raisons techniques mais aussi juridiques, être amenés à analyser et contrôler l'utilisation des services. Ils se réservent, dans ce cadre, le droit de recueillir et de conserver les informations nécessaires à la bonne marche du système.
Le responsable administratif est l'IEN de circonscription (« rédacteur en chef ») par délégation du Directeur des Services Départementaux de l'Education Nationale (« directeur de publication »).
7  - Sanctions
Tout manquement aux règles de la charte fera l'objet d'un signalement aux autorités judiciaires (article 40 du code de procédure pénale).

 

La charte internet
(expliquée aux enfants de l’école primaire)

  • Qu'est‑ce que cette charte ?

C’est un ensemble de règles communes que chaque élève et chaque enseignant doivent suivre pour respecter la loi et pour assurer la protection de tous.

  • Pour utiliser Internet à l'école,

la présence d'un adulte est obligatoire, qu'il s'agisse d'un enseignant ou de la personne chargée de l’informatique dans le cadre d'une activité scolaire.

  • Quand tu produis un texte, une image, un son,

pense que cela sera lu, vu ou entendu par d'autres personnes. Tu dois donc t'engager à respecter à la fois ceux dont tu parles et ceux qui vont te lire. La loi interdit les injures, le racisme, la provocation à la violence, la diffamation, l'atteinte à la vie privée.

  • Quand tu utilises un texte, une image ou du son,

pense que chacun est propriétaire de son image. Pour utiliser la photographie d'un adulte, demande son autorisation. Pour celle d'un enfant, demande lui son accord et celui de ses parents. Chacun est aussi propriétaire de ses œuvres. Pour utiliser une photographie, un dessin, une musique, un texte, il faut que tu demandes l'autorisation au créateur ou à ses héritiers.

  • Quand tu construis un lien vers une adresse mail ou un autre site,

demande l'autorisation à ton enseignant.
 Quand tu navigues sur Internet,
malgré les précautions prises par l'école, si une image te choque, préviens immédiatement ton enseignant.

 

Projet d’école : Présentation des actions du projet 2009-2012.

Présentation des actions déjà mises en place et de celles qui seront mises en place

volet

Discipline ou domaine d'activité

Libellé action

Classe

Cycle

Durée d'application

Volet 1
relevant de l'amélioration des résultats des élèves
(renvoi aux piliers 1,2,3,4 et 5
du Socle Commun)

Pilier 1 : La maîtrise de la langue française.

01. Création d’un classeur outil de l’élève : support dans lequel sont classés les référents élaborés avec les élèves durant le cycle II.

CP/CE1

CII

2010-2012

02. Création d’un classeur outil de l’élève : support dans lequel sont classés les référents élaborés avec les élèves durant le cycle III.

CE2/CM1/CM2

CIII

2010-2012

Pilier 3 : Les principaux éléments de mathématiques.

03. L’enseignement des mathématiques aux cycles II et III
Développer chez l’élève la prise d’initiative dans la résolution de problèmes

CP/CE1/CE2/
CM1/CM2

CII CIII

2010-2012

04. Développer la pensée logique grâce aux jeux mathématiques

PS/MS/GS

CI

2010-2012

Pilier 4 : La maîtrise des techniques usuelles de l’information et de la communication.  

05. Rédaction de contenus numériques permettant d’alimenter le site internet de l’école.

Toutes

CI CII
CIII

2010-2012

Dans le domaine de la maîtrise de la langue française, un classeur (un pour le CP et CE1, un autre pour le CE2, CM1 et CM2) sera créé afin d’y classer les référents des élèves : vocabulaire, règles d’orthographe, de grammaire, de conjugaison.
Ce classeur qui accompagnera l’élève s’enrichira d’année en année, les règles pourront êtres complétées, développées.
Cet outil favorisera l’autocorrection et donc permettra l’amélioration de la production d’écrits.

Dans le domaine des mathématiques, dès la maternelle, des ateliers (auxquels des parents intervenants pourraient participer) seront mis en place régulièrement.
afin de développer la pensée logique grâce aux jeux mathématiques.
Aux cycles II et III des actions spécifiques seront mises en place afin de permettre de développer chez les élèves la prise d’initiative dans la résolution de problèmes.

La mise en ligne du site internet de l’école offrira aux élèves des différentes classes, l’occasion de travailler les compétences du Brevet Informatique et internet (B2i)
en l’alimentant par leurs productions.

 

Volet 2
relevant de l'éducation artistique
et culturelle (renvoi au pilier 5 du Socle Commun)

Pilier 5 : La culture humaniste

06. Définition du parcours artistique et culturel de l’élève

Toutes

CI CII
CIII

2010-2012

07. Définition d’un parcours sportif de l’élève
(renvoi également aux piliers 1,3,4,6,7)

Toutes

CI CII
CIII

2010-2012

 Concernant l’éducation artistique, l’objectif est de permettre à l’élève d’approcher toutes les formes d’expression.
Un parcours artistique et culturel sera mis en place afin de planifier les différents domaines et activités au cours de la scolarité de l’enfant à l’école Les Petits Crêts.

Un parcours de même type sera établi en ce qui concerne l’EPS afin que l’élève s’initie au cours de sa scolarité primaire à un maximum d’activités diversifiées.

 

 


volet

Discipline ou domaine d'activité

Libellé action

Classe

Cycle

Durée d'application

Volet 3

La gestion des élèves a besoins particuliers

08. Le livret de suivi des élèves :
Elaboration d’un outil de suivi des élèves à besoins particuliers

Toutes

CI CII
CIII

2010-2012

09. Adopter en concertation avec le RASED les modalités de traitement de la difficulté scolaire

GS/CP/CE1/
CE2/CM1/CM2

CII
CIII

2010-2012

 

 

 

 

 

Un outil de suivi des élèves qui servira à rendre lisibles les besoins particuliers de l'élève de la PS au CM2  (intervenants, aides, besoins identifiés au long
de la scolarité) sera réalisé.
Ce document permettra aux enseignants de gagner en efficacité dans le suivi personnalisé de l’élève à besoins particuliers.
Cet outil sera intégré au nouveau livret scolaire, les parents y ayant naturellement accès.
Préciser les modalités d’intervention du RASED (réseau d’aide aux enfants en difficulté)  dans l’école, permettra également de gagner en efficacité dans le domaine
du traitement de la difficulté scolaire.

 

Volet 4
(renvoi aux piliers 6 et 7 du Socle Commun)

Vie scolaire et citoyenne

10. Dynamiser le Conseil des Enfants

CP/CE1/CE2/
CM1/CM2

CII
CIII

2009-2012

11. Associer les élèves dans la construction de comportements et d'attitudes liés à la validation de l'APER et de l'APS.

CP/CE1/CE2/
CM1/CM2

CII
CIII

2010-2012

 

 

 

 

Le Conseil des Enfants est jusqu’ici peu efficace. Mr. Blondelle souhaite le faire vivre avec l’aide  des enseignants. Il aura lieu en début d’après-midi de 13h30 à 14h30
avec un enseignant animateur différent à chaque fois.
L’objectif à présent est de mener des actions concrètes et mesurables.
Des membres du Foyer Culturel de Sciez, du restaurant scolaire,  de la municipalité, des parents d’élèves, pourront être associés aux travaux de ce Conseil.

En ce qui concerne l’Attestation de Première Education à la Route et l’Apprendre à Porter Secours un travail est mené durant la scolarité des élèves,
dans les classes, des actions particulières sont également entreprises  telles la piste de sécurité routière, la journée de sensibilisation à la sécurité dans
les transports scolaires (en collaboration avec l’ADATEEP).
Des actions particulières seront également montées avec les sapeurs pompiers.

Volet 5

Liaison inter-écoles (école-collège)
et inter-cycles

12. Favoriser la liaison inter-cycles par la mise en place et la transmission d'outils communs de suivi renseignés et complétés en équipe.

Toutes

CI CII
CIII

2010-2012

13. Favoriser la liaison école collège par la mise en place de réunions entre les enseignants et de projets communs.

CM2

CIII

2010-2012

 

 

 

 

Il s’agit ici d’éviter les ruptures entre les différents cycles de l’école et entre l’école primaire et le collège.
Ce, grâce à la transmission d'outils communs de suivi renseignés et complétés en équipe, grâce à des réunions entre enseignants du primaire et du collège
et la mise en place de projets communs

 

Volet 6

Liaison école-famille

14. Mise en place du livret scolaire

Toutes

CI CII
CIII

2009-2012

 15. Développer la liaison école famille grâce à la diversification des moyens (remise individualisée des livrets, cahier de liaison, site internet, réunions parents-enseignants, réunion d'accueil, livret d'accueil, conseil d'école)

Toutes

CI CII
CIII

2009-2012

 

 

 

 

 

 

Le nouveau livret scolaire (conforme aux programmes de 2008) a été mis en place dans l’école l’an dernier.
La liaison école - famille qui est un élément très important dans la réussite de chaque élève, doit continuer d’être développée.
Outre les réunions parents enseignants qui se tiennent habituellement dans l’école, la remise individualisée des livrets qui se met en place dès cette rentrée,
permettra aux enseignants de présenter aux familles, un bilan de la période écoulée, les réussites et les besoins de leur(s) enfant(s).
Le site internet de l’école, récemment mis en ligne, contribuera également à la liaison école famille par la possibilité de consulter de nombreuses informations
sur la vie de l’école et la faculté de contacter rapidement cette dernière.

 

Volet 7

L’amélioration des ressources matérielles et infrastructures scolaires

16. Renouvellement des manuels scolaires afin de les rendre conformes aux programmes de 2008

CP/CE1/CE2/
CM1/CM2

CII
CIII

2009-2012

17. Planifier  l’achat de matériels spécifiques (EPS, Education artistique, sciences, TICE)

Toutes

CI CII
CIII

2010-2012

 

 

 

 

 

Présentation des périodes de remise individuelle des livrets.

Durant la semaine du 06 au 11 décembre 2010, aura lieu la remise individualisée des livrets d’évaluation.
Il s’agit d’une rencontre d’une dizaine de minutes entre les familles et les enseignant(e)s au cours de laquelle
seront présentés le bilan de la période écoulée, les réussites et les besoins de chaque élève.

Descriptif des procédures d’invitation des parents d’élèves :

  1. Les différentes réunions. (le cas particulier du samedi / les autres jours)
  2. Pour les classes maternelles (grille d’inscription devant la classe).
  3. Pour l’élémentaire invitation à heure fixe / sondage sur les  préférences (consultation sur le site internet de l’école

pour la prochaine période) afin de les prendre en compte dans la mesure du possible.

 

Lundi 06 décembre
17h00 à 18h00

CE2-CM1 Mme Mas

 

Lundi 06 décembre
17h00 à 19h00

CE2-CM1 Mme Bursik

 

Lundi 06 décembre
18h00 à 19h00

CE1-CE2 Mme Gressier

Mardi 07 décembre
16h30 à 20h30

PS - MS Mme Yannakis - M. Blondelle
PS - MS Mme Cebrian
MS - GS Mme Killburger – M. Trolong-Bailly

 

Mardi 07 décembre
17h00 à 19h00

CE2-CM1 Mme Bursik

 

Jeudi 09 décembre
17h00à 20h00

CE1-CE2 Mme Gressier
CE2-CM1 Mme Mas

Samedi 11 décembre :
08h30à 12h30

 

CM1-CM2 Mme Alves-Rocha
CM1-CM2 Mme Gallay
CE1 Mme Nakach - M. Blondelle
CP Mme Pugin-Bron
GS-CP Mme Monteiro

 

Présentation du nouveau site internet de l’école.

Présentation des différentes rubriques, différents partenaires, l’APE, les possibilités de sondage ou questionnaires.
             www.ecsciez.edres74.net
             L’objectif de ce site est de créer du lien entre l’école et les parents d’élèves.
             Son contenu s’étoffe peu à peu.
             L’APE des Crêts prépare son propre site qui sera accessible  par un simple clic depuis le site de l’école.
             Elle proposera des informations complémentaires sur l’école et propres à son action.
             La messagerie du site est ouverte en permanence c’est un moyen rapide d’entrer en contact avec l’école.

 

Sécurité, incendie.

Le premier exercice d’évacuation du mois de septembre s’est déroulé dans un temps rapide et sans observation particulière.
Demande de l’école à la municipalité : prendre contact avec les sapeurs pompiers afin d’organiser au cours du 2cnd trimestre, en relation avec l’école, un exercice d’évacuation différent de ceux ordinairement  réalisés : avec enfumage de l’école et présence d’observateurs extérieurs compétents.

Le 13 décembre 2010 journée de sensibilisation à la sécurité dans les transports scolaires.
Concerne 8 classes de l’école.

PPMS
L’école est en retard sur ce point, elle aurait dû être dotée d’un PPMS (Plan Particulier de Mise en Sécurité)
depuis maintenant quelques temps.
M . Blondelle demande à la municipalité la possibilité de créer un comité de pilotage afin de travailler à la rédaction du document.

 

Le renouvellement des structures de jeux dans la cour maternelle.

Les jeux installés dans la cour de l’école maternelle ont maintenant une quinzaine d’années.
Une des structures a été démontée, car non conforme après le passage (il y a quelques années) du certificateur.

il faut prévoir de changer peut-être l’an prochain la structure encore existante.
Le revêtement de sol est en mauvais état (trous, plaques manquantes) et est à revoir également. 

Etant donné le coût de telles structures et de leur installation +/- 10 000 €
Il  faudrait prévoir la possibilité de financer sur 3 à 4 ans, l'achat de structures de jeux pour la cour de récréation maternelle.
Le Budget aménagement alloué ne peut à lui seul suffire en une année à l'achat et à l'installation de telles structures.
(il sert également au renouvellement du mobilier : tables, tableaux, chaises ...).

Les travaux dans et aux abords de l’école.

Le parking de l’école
M. Blondelle remercie la mairie pour l’installation de barrières en remplacement des barrières mobiles.
Des parents d’élèves interviennent pour signaler que du fait de l’installation de ces barrières, le tracé de la dépose rapide est à revoir.

La classe de Mme Gallay a été équipée de 2 nouveaux tableaux (en remplacement des armoires tableaux), d’une armoire et de 6 tables et 6 chaises neuves.

 Cependant, qu'en est-il du programme d'entretien de l'école ?

L’an dernier une commission est venue examiner les besoins (nombreux !) de l’école.

Qu'en est-il des peintures de boiseries extérieures notamment ?
Le goudron de la cour de récré côté élémentaire s'est fissuré cet été en raison de la chaleur.
Le grillage près de la barrière de la cour élémentaire est en mauvais état et est à sécuriser.
Une vitre sur le panneau d’affichage à l’entrée de la cour est nécessaire.
Le programme d’entretien du jardin de la maternelle a débuté puis a été abandonné.

Si  l’intérêt de l’utilisation des locaux de l’école par la colonie FOL au mois de juillet est certain, ne serait-ce que par l’histoire qui lie l’école Les Petits Crêts à la FOL et à la compagnie des Allumeurs de lune et parce que cela empêche
des actes de vandalisme,  l’occupation de l’école durant cette période engendre certaines difficultés.

Un vieillissement supplémentaire des locaux (engendré par l’utilisation normale de ceux-ci).
Un laps de temps moins important pendant lequel il est possible des réaliser des travaux de rénovation ou d’entretien
des locaux.
De manière générale, les enseignants remarquent que l’entretien des locaux n’est pas réalisé en profondeur.

 

Questions diverses et annoncées en début de séance.

Elles proviennent des suggestions et remarques recueillies auprès des parents par l’APE des Crêts.

-Un arrêt de car est demandé à la Fattaz.
 C’est auprès du Comité Scolaire municipal que la demande devra être faite.

Une suggestion de parent d’élève est rapportée : il demande l’ouverture des portes 5 minutes plus tôt le matin et
 l’après- midi.
La loi n’autorise l’ouverture des portes que 10 mn avant la sonnerie.

-Des tapis de sol pour le temps de repos des enfants dans la salle de motricité vont être achetés dans les semaines qui viennent.

-Concernant le manque d’intimité dans les toilettes en maternelle :
 Mr Blondelle explique que les passages collectifs sont peu fréquents dans la journée et que cela ne semble pas poser de problème aux enfants.
Cependant, la surveillance de la fréquence de passage aux toilettes des enfants sera  mise en place pour identifier des cas particuliers, des enfants qui s’abstiennent d’aller aux toilettes.

-Le 17 décembre aura lieu le marché de Noël de l’école avec la vente des créations des élèves, des chants et de la petite restauration. La vente des créations constitue un bénéfice pour l’école non négligeable. Elle a financé par exemple pour partie le voyage à Paris en 2009. Il est impératif donc de la maintenir. Les parents d’élèves demandent s’il serait possible de réserver les créations  de leur enfant. Les enseignants réfléchiront à une solution.

- Un coin tranquille ou une salle de lecture pendant  le temps de midi sont demandés par plusieurs  parents.
Effectivement les enfants sont très agités et énervés à cette heure de la journée et le personnel encadrant à du mal à se faire respecter lors des repas mais aussi dans la cour d’autant qu’ils ne sont que 2 pour 60 élèves.
Des activités sont déjà proposées au CAS mais pas tous les jours.

A Thonon, d’après Mr Dorcier, DDEN,  le problème a été résolu par l’instauration d’un self.
De toute façon ce sujet  devra être débattu avec la mairie et le foyer culturel.

-Mme Prunier représentante du foyer culturel nous informe de la création prochaine d’une Commission Restaurant Scolaire.
Les parents d’élèves sont vivement conviés à y participer. Ils rencontreront les professionnels du restaurant scolaire, des membres du foyer…
Les acteurs  de cette commission discuteront des aménagements possibles à apporter lors des repas mais aussi du temps libre autour des repas.

Mme Longuet nous rappelle que les parents élus sont aussi invités au Comité Scolaire municipal. Le foyer culturel y est toujours présent et on y discute régulièrement du restaurant scolaire.

 

A 21 h30, Monsieur Blondelle clos ce premier Conseil d’École de l’année en remerciant les membres présents de leur participation.

 

Président de séance : M. Blondelle, Directeur.
Secrétaire de séance : Mme De Francisco, Parent élue.