Les grands principes
Paru au JO
Des questions, des informations...
Mairie d’Annecy
Circulaire ministérielle
Les règles budgétaires communales
La circulaire 2001-053 parue au BO n°14 du 5 Avril 2001 fixe les règles à respecter...
Principaux aspects de cette gestion
Vade-mecum ministériel à destination des directeurs d’école
Réponse réglementaire
Quelques repères de "bonne conduite"...
Réponse à une question d’un parlementaire au gouvernement
Texte de référence pour l’existence d’associations coopératives à l’école
Extraits du rapport de l’Inspection générale
USEP, APE, Association d’enseignants
Conseils à l’attention des directeurs
Quelques formes possibles
Quelles précautions faut-il prendre pour rester dans la légalité et ne pas s’exposer à des « désagréments » ultérieurs ?
2005-2021 © Directeurs 74 - Tous droits réservés
Ce site est géré sous
SPIP 3.2.1 [23954]
et utilise le squelette
EVA-Web 4.2
Dernière mise à jour : lundi 10 février 2020