Brèves de la rubrique
Nouvelles orientations ministérielles pour le numérique à l’écoleArticles
Finances de l’école - Février 2015
Les grands principes
Matériel informatique : modalités de financement - Février 2015
Paru au JO
Equipement TICE de votre école - Mars 2013
Des questions, des informations...
Modèles de Conventions : utilisation de locaux, etc... - Novembre 2012
Mairie d’Annecy
Fournitures scolaires - Juillet 2012
Circulaire ministérielle
L’argent à l’école - Mars 2011
Les règles budgétaires communales
Code de bonne conduite école/entreprise : une circulaire pas vraiment nouvelle mais intéressante à relire ! - Août 2010
La circulaire 2001-053 parue au BO n°14 du 5 Avril 2001 fixe les règles à respecter...
La gestion des crédits scolaires - Mars 2010
Principaux aspects de cette gestion
Le financement des écoles - Mai 2009
Vade-mecum ministériel à destination des directeurs d’école
Répartition des charges de financement des RASED - Novembre 2008
Réponse réglementaire
Subventionnement par les Associations de parents d’élèves - Novembre 2008
Quelques repères de "bonne conduite"...
Gratuité des activités natation scolaire et EPS - Novembre 2008
Réponse à une question d’un parlementaire au gouvernement
Circulaire 2008 sur les coopératives scolaires - Septembre 2008
Texte de référence pour l’existence d’associations coopératives à l’école
Gratuité des activités scolaires - Septembre 2008
Extraits du rapport de l’Inspection générale
Fonds associatifs - Avril 2007
USEP, APE, Association d’enseignants
Crédits de fonctionnement municipaux - Avril 2007
Conseils à l’attention des directeurs
Fonds coopératifs - Janvier 2005
Quelques formes possibles
14 questions/réponses sur l’OCCE - Janvier 2005
Quelles précautions faut-il prendre pour rester dans la légalité et ne pas s’exposer à des « désagréments » ultérieurs ?
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Dernière mise à jour : lundi 10 février 2020