Directeurs 74

L’Observatoire met à disposition des fiches synthétiques pour aider les directeurs d’école et tous les membres de la communauté scolaire sur les questions et les ressources relatives à la sécurité et à l’accessibilité. Ces fiches sont complétées et mises à jour régulièrement.

Sommaire

I - Les acteurs de la prévention

• Le directeur d’école
• L’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
• Le Directeur Académique des Services de l’Education Nationale (DASEN)
• L’Inspecteur de l’Education Nationale (IEN)
• L’Inspecteur de Santé et Sécurité au Travail (ISST)
• Les conseillers de prévention académiques et départementaux
• Les assistants de prévention de circonscription
• Le médecin de prévention
• Les médecins scolaires
• Le personnel infirmier

II - Les instances

• Le conseil d’école
• Le conseil des maîtres
• Les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental (CHSCTD)

III - Les registres et documents règlementaires

• Le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
• Le registre de sécurité incendie
• Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
• Le registre de santé et sécurité au travail
• Le registre spécial de signalement de danger grave et imminent
• Le protocole sur l’organisation des soins et des urgences
• Le registre public d’accessibilité

IV - L’accessibilité

• Les agendas d’accessibilité programmée (Ad’Ap)
• Les espaces d’attente sécurisés (EAS)
• Le registre public d’accessibilité
• La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA)

V - Les risques liés aux activités

• Le temps de repos en maternelle
• La cour de récréation et le préau
• Les équipements de jeux
• Les élevages
• Les végétaux
• Les équipements sportifs : les buts
• Les déplacements réguliers
• Les sorties pédagogiques avec activités sportives

VI - La sécurité incendie

• Le responsable unique de sécurité (RUS)
• Le service de surveillance incendie
• Les plans et consignes de sécurité
• Le registre de sécurité incendie
• Les secours : faciliter leur accès et leur intervention
• Les extincteurs
• Les exercices d’évacuation incendie
• Les espaces d’attente sécurisés (EAS)
• La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA)

VII - Les risques et menaces majeurs

• Les risques majeurs naturels et technologiques
• Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
• Les exercices PPMS

VIII - Les risques particuliers

• Les abords de l’école
• La pollution des sols
• La qualité de l’air intérieur
• L’accès aux produits dangereux
• Les ambiances thermiques dans les locaux
• L’éclairage des locaux
• La gestion des sanitaires
• Le radon
• L’amiante
• Les champs électromagnétiques