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Publié : 21 février
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Les fiches prévention de l’Observatoire - Premier degré

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L’Observatoire met à disposition des fiches synthétiques pour aider les directeurs d’école et tous les membres de la communauté scolaire sur les questions et les ressources relatives à la sécurité et à l’accessibilité. Ces fiches sont complétées et mises à jour régulièrement.

Sommaire

I - Les acteurs de la prévention

  • Le directeur d’école
  • L’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
  • Le Directeur Académique des Services de l’Education Nationale (DASEN)
  • L’Inspecteur de l’Education Nationale (IEN)
  • L’Inspecteur de Santé et Sécurité au Travail (ISST)
  • Les conseillers de prévention académiques et départementaux
  • Les assistants de prévention de circonscription
  • Le médecin de prévention
  • Les médecins scolaires
  • Le personnel infirmier

II - Les instances

  • Le conseil d’école
  • Le conseil des maîtres
  • Les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental (CHSCTD)

III - Les registres et documents règlementaires

  • Le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
  • Le registre de sécurité incendie
  • Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
  • Le registre de santé et sécurité au travail
  • Le registre spécial de signalement de danger grave et imminent
  • Le protocole sur l’organisation des soins et des urgences
  • Le registre public d’accessibilité

IV - L’accessibilité

  • Les agendas d’accessibilité programmée (Ad’Ap)
  • Les espaces d’attente sécurisés (EAS)
  • Le registre public d’accessibilité
  • La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA)

V - Les risques liés aux activités

  • Le temps de repos en maternelle
  • La cour de récréation et le préau
  • Les équipements de jeux
  • Les élevages
  • Les végétaux
  • Les équipements sportifs : les buts
  • Les déplacements réguliers
  • Les sorties pédagogiques avec activités sportives

VI - La sécurité incendie

  • Le responsable unique de sécurité (RUS)
  • Le service de surveillance incendie
  • Les plans et consignes de sécurité
  • Le registre de sécurité incendie
  • Les secours : faciliter leur accès et leur intervention
  • Les extincteurs
  • Les exercices d’évacuation incendie
  • Les espaces d’attente sécurisés (EAS)
  • La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA)

VII - Les risques et menaces majeurs

  • Les risques majeurs naturels et technologiques
  • Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
  • Les exercices PPMS

VIII - Les risques particuliers

  • Les abords de l’école
  • La pollution des sols
  • La qualité de l’air intérieur
  • L’accès aux produits dangereux
  • Les ambiances thermiques dans les locaux
  • L’éclairage des locaux
  • La gestion des sanitaires
  • Le radon
  • L’amiante
  • Les champs électromagnétiques
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