L’Observatoire met à disposition des fiches synthétiques pour aider les directeurs d’école et tous les membres de la communauté scolaire sur les questions et les ressources relatives à la sécurité et à l’accessibilité. Ces fiches sont complétées et mises à jour régulièrement.
Sommaire
I - Les acteurs de la prévention
- Le directeur d’école
- L’agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM)
- Le Directeur Académique des Services de l’Education Nationale (DASEN)
- L’Inspecteur de l’Education Nationale (IEN)
- L’Inspecteur de Santé et Sécurité au Travail (ISST)
- Les conseillers de prévention académiques et départementaux
- Les assistants de prévention de circonscription
- Le médecin de prévention
- Les médecins scolaires
- Le personnel infirmier
II - Les instances
- Le conseil d’école
- Le conseil des maîtres
- Les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental (CHSCTD)
III - Les registres et documents règlementaires
- Le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
- Le registre de sécurité incendie
- Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
- Le registre de santé et sécurité au travail
- Le registre spécial de signalement de danger grave et imminent
- Le protocole sur l’organisation des soins et des urgences
- Le registre public d’accessibilité
IV - L’accessibilité
- Les agendas d’accessibilité programmée (Ad’Ap)
- Les espaces d’attente sécurisés (EAS)
- Le registre public d’accessibilité
- La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA)
V - Les risques liés aux activités
- Le temps de repos en maternelle
- La cour de récréation et le préau
- Les équipements de jeux
- Les élevages
- Les végétaux
- Les équipements sportifs : les buts
- Les déplacements réguliers
- Les sorties pédagogiques avec activités sportives
VI - La sécurité incendie
- Le responsable unique de sécurité (RUS)
- Le service de surveillance incendie
- Les plans et consignes de sécurité
- Le registre de sécurité incendie
- Les secours : faciliter leur accès et leur intervention
- Les extincteurs
- Les exercices d’évacuation incendie
- Les espaces d’attente sécurisés (EAS)
- La commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité (CCDSA)
VII - Les risques et menaces majeurs
- Les risques majeurs naturels et technologiques
- Les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS)
- Les exercices PPMS
VIII - Les risques particuliers
- Les abords de l’école
- La pollution des sols
- La qualité de l’air intérieur
- L’accès aux produits dangereux
- Les ambiances thermiques dans les locaux
- L’éclairage des locaux
- La gestion des sanitaires
- Le radon
- L’amiante
- Les champs électromagnétiques
