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Publié : 3 janvier 2016
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École et collège : évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire

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Évaluation des acquis scolaires des élèves et livret scolaire, à l’école et au collège

Décret n° 2015-1929 du 31 décembre 2015 relatif à l’évaluation des acquis scolaires des élèves et au livret scolaire, à l’école et au collège : http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000031742252

Modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l’élève à l’issue de la dernière année de scolarité à l’école maternelle

Arrêté du 31 décembre 2015 portant le modèle national de la synthèse des acquis scolaires de l’élève à l’issue de la dernière année de scolarité à l’école maternelle : http://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000031742283

Contenu du livret scolaire de l’école élémentaire et du collège

Arrêté du 31 décembre 2015 fixant le contenu du livret scolaire de l’école élémentaire et du collège : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031742317&dateTexte=&categorieLien=id