Publié : 1er mars 2014
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Sorties scolaires

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Sorties scolaires en Haute-Savoie :http://www.ac-grenoble.fr/sortiesco/spip/

Pour une information complète en la matière, se reporter aux B.O. hors série n°7 du 23/09/1999 et B.O. n°2 du 13/01/2005.

SANS NUITEE
La demande d’autorisation de sortie régulière ou occasionnelle sans nuitée (annexe 1) est autorisée par le directeur d’école qui transmet le document à l’inspection de circonscription pour information.
Il en va de même pour la demande d’autorisation de sortie régulière ou occasionnelle vers un lieu situé à proximité de l’école, pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe (annexe 1 bis).
Veillez à remplir si besoin la fiche d’information sur le transport (annexe 3) et à vous assurer des conditions d’encadrement :

http://www.ac-grenoble.fr/sortiesco/spip/spip.php?rubrique7

http://www.ac-grenoble.fr/sortiesco/spip/spip.php?rubrique43

AVEC NUITEE(S)

- Le dossier de demande d’autorisation de départ en sortie scolaire avec nuitée(s) sera établi conformément à la [procédure : http://www.ac-grenoble.fr/sortiesco/spip/?lang=fr

- Ce dossier sera complété des [Annexes 2, 3 et 4 :http://www.ac-grenoble.fr/sortiesco/spip/?lang=fr

ANNEXES 2 , 3 et 4
Procédures administratives
circulaire 29/09/2006