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Publié : 2 janvier 2015
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Instruction pour la promotion de la généralisation des projets éducatifs territoriaux sur l’ensemble du territoire

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La présente circulaire vise à promouvoir la généralisation de PEDT sur l’ensemble du territoire en veillant à prendre en compte la diversité des situations locales.

http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=85078

NOR : MENE1430176C
circulaire n° 2014-184 du 19-12-2014
MENESR - DGESCO B3-3