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Publié : 14 novembre 2014
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Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges : mise en place du cycle 3

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Objet : adaptation des instances compétentes en matière pédagogique à l’école primaire et au collège (conseils de cycle de l’école primaire, conseil de classe et conseil pédagogique).

Lire le décret ici :http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=83321