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Publié : 13 novembre 2014
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Règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires

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Le règlement des écoles maternelles et élémentaires publiques de la Haute-Savoie adopté par le CDEN du 14 octobre 2014 est disponible sur le sire de la DSEN . Vous voudrez bien en prendre connaissance .

http://www.ac-grenoble.fr/ia74/spip/spip.php?article462