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Publié : 26 septembre 2013
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Simplification des formalités administratives

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Vous voudrez bien prendre connaissance de la circulaire du 16-07-2013 relative au transport et à l’encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés .

circulaire n° 2013-106 du 16-7-2013