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Publié : 4 octobre 2012
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Textes de référence pour le directeur

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Textes

Vade-mecum du directeur : http://eduscol.education.fr/cid48582/missions-du-directeur-d-ecole.html

Règlement départemental : http://www.ac-grenoble.fr/ia74/spip/spip.php?article462

BO pour s’y abonner : http://www.education.gouv.fr/pid23920/kiosque-actu.html

Les structures de concertation : http://www.education.gouv.fr/cid225/les-structures-de-concertation.html

Décret no 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000352635&dateTexte=&categorieLien=id

Conseil des maîtres

Article 14
Abrogé par Décret n°2008-263 du 14 mars 2008 - art. 15 (V)

Conseil des maîtres de cycle
Article 15
Abrogé par Décret 2006-583 2006-05-23 art. 7 41° JORF 24 mai 2006
Article 16
Modifié par Décret n°2005-1014 du 24 août 2005 - art. 8 JORF 25 août 2005 en vigueur le 2 septembre 2005
Abrogé par Décret 2006-583 2006-05-23 art. 7 41° JORF 24 mai 2006

Conseil d’école

Les articles suivants sont abrogés par Décret n°2008-263 du 14 mars 2008 - art. 15 (V)
Article 17
Article 18
Modifié par Décret 91-383 1991-04-24 art. 4 JORF 24 avril 1991
Article 19
Article 20

Équipe éducative

Article 21
Modifié par Décret n°2005-1014 du 24 août 2005 - art. 9 JORF 25 août 2005 en vigueur le 2 septembre 2005
Abrogé par Décret 2006-583 2006-05-23 art. 7 41° JORF 24 mai 2006

Organisation des élections

http://www.education.gouv.fr/bo/2000/23/default.htm

Aide personnalisée

Décret n° 2008-463 du 15 mai 2008 modifiant le décret n° 90-788 du 6 septembre 1990 relatif à l’organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires et l’article D. 411-2 du code de l’éducation
Article 10-3
Créé par Décret n°2008-463 du 15 mai 2008 - art. 3
Abrogé par Décret n°2009-553 du 15 mai 2009 - art. 3

Aménagement du temps scolaire

BO n°25 du 19 juin 2008

Rôle et place des parents à l’école

BO n°31 du 31 août 2006

Fournitures scolaires

BO n°17 du 29 avril 2010

Traitement des demandes d’autorisation d’absence d’élève hors congés scolaires

http://www.ac-grenoble.fr/ia74/spip/IMG/pdf_circulaire08.pdf

Sites

Site directeurs 74 : http://directeurs74.edres74.ac-grenoble.fr