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Publié : 8 janvier 2010
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Nouveau règlement départemental des écoles (version du 15/12/2009)

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Chaque école doit vérifier que le contenu de son règlement intérieur est bien en adéquation avec le règlement départemental des écoles maternelles et élémentaires qui sert de référence. Il est nécessaire de le porter à la connaissance des partenaires lors du premier Conseil d’Ecole et, le cas échéant, de mettre en adéquation le règlement intérieur de votre école avec ce document.

Réglement départemental