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Publié : 30 septembre 2009
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Sorties scolaires sans nuitées : Circulaire IA74 du 28/09/2009

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Ci-dessous la circulaire citée en objet.

Elle rappelle la réglementation en matière d’autorisation de ce type de sorties (elle revient au directeur) et demande expressément :

- d’adresser une copie de l’autorisation de sortie signée par le directeur à l’IEN de circonscription avant la sortie

- de s’assurer que le registre d’appel est bien renseigné avant le départ des élèves pour la sortie et que l’enseignant responsable emporte avec lui la liste des élèves présents à la sortie.

Conseil :

Le directeur, par sa signature, engage sa responsabilité. Il est nécessaire de vérifier que les conditions de sécurité et d’encadrement sont réunies.

Par ailleurs, toute sortie organisée dans le temps scolaire doit être sous-tendue par des objectifs pédagogiques, visant des apprentissages inclus dans les programmes scolaires. Ces apprentissages doivent apparaître clairement dans la demande d’autorisation de sortie remise par l’enseignant de la classe au directeur pour autorisation.
Le rappeler lors d’une réunion de conseil des maîtres n’est pas inutile...

Le directeur n’est pas tenu de signer une autorisation pour une demande qu’il trouverait non conforme au niveau de la sécurité, de l’encadrement ou de l’adéquation pédagogique vis à vis des programmes.

Sorties scolaires sans nuitées Circ. IA