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Publié : 20 novembre 2008
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Assurance scolaire : obligatoire ou pas ..? L’assurance collective établissement peut-elle pallier ?

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La question de l’assurance individuelle des élèves pose régulièrement problème et inquiète les enseignants qui ne s’y retrouvent pas toujours dans les diverses attestations fournies par les compagnies. le document joint, qui comporte la réponse du service juridique du Rectorat de Lyon, s’appuyant sur la réglementation en vigueur, vous apportera les précisions nécessaires.

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