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Publié : 22 septembre 2008
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Circulaire 2008 sur les coopératives scolaires

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Ce texte, qui abroge les textes datant de 1948, 1951 et 1962 sur les coopératives scolaires, doit maintenant servir de référence pour l’existence d’associations coopératives à l’école.

Vous en trouverez le détail ci-dessous :

Circulaire ministérielle sur les coopératives scolaires

Il est à noter que, dans le cas d’une coopérative en association loi 1901 autonome, une convention doit être établie avec l’Inspection académique.