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Publié : 9 juillet 2008
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Sanctions à l’encontre des élèves

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Vous trouverez ci-dessous la réponse ministérielle à un courrier de Monsieur le Recteur de l’Académie de Grenoble concernant les sanctions applicables aux élèves des écoles maternelles et élémentaires.

Sanctions élèves MEN1
Sanctions élèves MEN2
Sanctions élèves MEN3