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Les statuts de notre association USEP

16 janvier 2006, par Christophe GILGER, Directeur

STATUTS
TITRE 1 : Objet et fonctionnement
Article 1 er
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1° juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour intitulé :
Association Sportive, Pédagogique et Culturelle de l’école de l’Abbaye
ayant pour sigle ASPCA
Article 2 - But de l’association
L’association contribue à la formation globale de l’enfant, à la responsabilité et au civisme par la pratique (...)

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