Vous êtes ici : Accueil > Le bureau du directeur > Le Conseil d’Ecole > Les élections au conseil d’école
Publié : 25 juillet 2010
Format PDF Enregistrer au format PDF

Les élections au conseil d’école

Quand, comment et pourquoi ?

2 votes

Quand ?

Les élections des représentants des parents d’élèves au conseil d’école et au conseil d’administration des établissements du second degré ont eu lieu à la mi-octobre. La date du scrutin est choisie par la commission électorale dans le premier degré.
L’école organise également un vote par correspondance, de la réception des bulletins de vote au jour du scrutin.

Qui peut voter et se présenter ?

Depuis septembre 2004, chaque parent d’un enfant, quelle que soit sa situation matrimoniale, est électeur, et éligible, à ces élections (sauf certains cas d’inéligibilité).

Quel mode de scrutin ?

Le scrutin est un scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste. Chaque liste doit comporter au moins deux noms de candidat et, au plus, le double du nombre de sièges à pourvoir. Elles peuvent être présentées par une association affiliée à une fédération ou une union nationale de représentants de parents d’élèves (FCPE, PEEP, UNAAPE), par une association locale de parents d’élèves (déclarée en préfecture sous le régime de la loi du 1er juillet 1901) et également par des parents d’élèves qui ne se sont pas constitués en association.

Comment voter ?

En se rendant à l’école le jour du scrutin. Rappel : les deux parents peuvent voter.
ou
Par correspondace grâce au matériel de vote fourni. Attention à bien suivre la procédure sous peine de nullité du vote.

Combien y a-t-il de parents élus dans l’école

Il y a autant de représentants de parents d’élèves au conseil d’école que de classes dans l’école (soit 5 pour notre école).

Documents joints