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Publié : 7 novembre 2008
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Procédure en cas d’accident scolaire

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Voici la procédure, inscrite au règlement intérieur, adoptée en cas d’accident scolaire :

En cas d’accident scolaire...

1 – S’occuper de la classe et des autres élèves

- Mettre en sécurité le reste de la classe

- Eloigner les autres élèves

2 – S’occuper de l’élève

Nous ne sommes pas médecins et nous ne pouvons juger de la gravité d’un accident. C’est pour cela que nous devons demander, dans tous les cas, avis à un médecin en composant le 15. Suivre scrupuleusement toutes les consignes du médecin.

En cas de contestation les communications téléphoniques au 15 restent enregistrées pendant 15 jours.

En cas de transport par les ambulanciers ou pompiers donner une copie de la fiche d’urgence de l’élève.

Si l’ambulancier demande à ce que l’enfant soit accompagné d’un adulte, ce ne peut être en aucun cas un enseignant chargé d’une classe. Voir si un adulte présent dans l’école ne peut pas remplir ce rôle.

L’ambulancier n’a pas à demander une autorisation des parents avant de transporter l’enfant.

3 – Prévenir la famille

Dans tous les cas la famille devra être prévenue immédiatement après.

Attendre le départ des secours car ils pourraient avoir besoin de la ligne téléphonique.

Rassurer la famille, lui rendre compte de notre démarche et de la décision du médecin.

4 – Rédiger une déclaration d’accident

Rédiger dans la journée une déclaration d’accident, joindre le certificat médical et transmettre à l’IEN. Si la victime est assurée à la MAE, remplir et faire remplir une déclaration spécifique.

La déclaration d’accident est un document spécifique « Education Nationale ». Elle ne pourra être transmise à la famille.

Documents joints