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Publié : 24 octobre 2007
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Le réglement intérieur de la garderie

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LE REGLEMENT DE LA GARDERIE

Garderie école maternelle et élémentaire de l’abbaye

Règlement intérieur

1.DISPOSITIONS GENERALES

Le présent règlement a pour objet de préciser les règles générales et permanentes concernant le fonctionnement de la garderie périscolaire.

2.CHAMP D’APPLICATION

Ce règlement s’applique aux enfants bénéficiant du service de la garderie, aux parents, aux personnes chargées de déposer ou de récupérer les enfants, au personnel chargé de l’encadrement, qui doivent s’y conformer sans restriction ni réserve.

3.DEFINITION

La garderie périscolaire est définie comme structure d’accueil pendant les jours d’ouverture scolaires, le matin avant la classe et le soir après la classe. Elle concerne tous les enfants scolarisés à l’école maternelle et élémentaire de l’ABBAYE, de la petite section au CM2 dont les parents sont adhérents.

4.HEURES D’OUVERTURE

La garderie est ouverte du lundi au vendredi sauf mercredi, le matin : de 7h00 à 8h30 et le soir : 16h30 à 18h30 selon les inscriptions sollicitées et acceptées.

5.FREQUENTATION

Les enfants fréquenteront la garderie de manière régulière ou exceptionnelle. Le nombre maximum d’enfants accueillis simultanément est de 24. 1 adulte pour 10 enfants de moins 6 ans et 1 adulte pour 14 enfants de plus 6 ans.

6.LOCAUX

Les enfants seront accueillis dans l’école maternelle et disposeront des locaux suivants : la classe n°3, la classe n°2 et des sanitaires situés entre ces deux classes, la cour. L’accès à ces locaux se fera obligatoirement par la cour. Les parents viendront récupérer les enfants dans la coursive.

7.MATERIELS

La garderie possède du matériel éducatif (prêter ou son propre matériel) qui sera entreposé dans des meubles mis à disposition de l’association. La garderie dispose d’une ligne téléphonique le matin 7h00 à 8h30, le soir 16h30 à 18h30 ( 06 85 24 43 96 ).

8.PERSONNELS

L’encadrement des enfants de la garderie est assuré par deux personnes recrutées par l’association. Ces personnes accueilleront les enfants vers la porte d’accès à la garderie.

9.CONDITIONS D’ADHESION

A la clôture des pré-inscriptions, le bureau de l’association étudiera les demandes selon les règles suivantes :
Priorité selon l’ancienneté d’adhésion, priorité aux familles réservant le plus grand nombre d’heures puis à la fratrie et à la maternelle.

10.CONDITIONS D’ADMISSION

Exceptionnellement des enfants de l’école élémentaire peuvent être accueillis en fonction des places disponibles et de l’accord des personnes responsables du planning ou de la fratrie. Le tarif horaire sera alors de 3 euros. Un bulletin d’inscription ( indiquant identité, adresse, téléphone + vaccins obligatoires à jour DT-polio et vaccins recommandés…) ainsi qu’une autorisation d’hospitalisation en cas d’accident devront être remplies préalablement à l’utilisation (régulière ou exceptionnelle) de la garderie. Une attestation d’assurance comme celle de l’école sera demandée à l’inscription. Les enfants allergiques apporteront leurs goûters et une copie du PAI et les enfants de la classe CLIS seront pris selon un handicape (ex : Si l’enfant a des sauts d’humeur très violent il ne sera pas accepté).

11.RESERVATIONS

Les enfants inscrits à l’année ont leur place réservée automatiquement. Pour les autres, la demande d’inscription se fera en contactant Mme POLLIEN SABRINA au 06 71 55 33 40. Les enfants seront acceptés dans la limite des places disponibles.

12.TARIF

Le tarif est de 3 euros l’heure pour les adhérents. La première heure du soir sera comptabilisée même si les parents viennent chercher l’enfant une demi-heure avant, le personnel pourra leurs donner le goûter pendant cette heure (16h30 à 17h30). Les retards seront notifiés aux parents et notés sur le planning. Toute heure entamée est due. Les familles paieront la totalité en début des mois pour le fonctionnement de la garderie. Les absences ne seront pas remboursées. Au-delà d’1 semaine d’absence pour maladie, les heures de garderie seront remboursées ou reportées sur le trimestre suivant. ( Un certificat médical sera demandé). Le bureau pourra étudier toute autre demande. En cas d’absence d’un instituteur ou en cas de grève, les heures de garderie ne seront pas remboursées.

13.DIVERS

Les enfants doivent se déchausser pour entrer dans les salles mises à leurs dispositions ; ils peuvent apporter une paire de chaussons. Le goûter est fourni par les parents et mangé dans la cour si beau temps ou à l’intérieur si mauvais temps. Le règlement intérieur de l’école maternelle s’applique aussi durant le temps de garderie.

LE NON-RESPECT D’UN DES ARTICLES DE CE REGLEMENT INTERIEUR POURRA DONNER LIEU A DES SANCTIONS.

A PASSY, le 21 AOUT 2007-08-22

La secrétaire, la présidente

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