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Textes officiels

TEXTES OFFICIELS

Tous les textes concernant les voyages et les sorties scolaires sont en ligne sur le site eduscol: Visiter la page d'Eduscol

 

B.O. n°30 du 25 août 2011 : Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée

En ligne: http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=57074

 

 


 

 

 

 

Consulter la circualire de la DGESCO du 27 juillet 2009 sur les pratiques de certains organismes de voyages scolaires (réductions, bourses, collecte d'informations personnelles...): consulter la circulaire

 

 

 

 

 


 

 

 

 SITES COMPLEMENTAIRES


Le site de la DARIC de l'académie de Caen propose aussi une page rassemblant tous les textes réglementaires concernant les sorties et voyages scolaires:
visiter la page de la DARIC de Caen

Le site de l'ESEN (Ecole Supérieure de l'Education Nationale) propose un article et des outils très complets et mis à jour pour les sorties et voyages collectifs scolaires: voir l'article sur le site de l'ESEN

La fiche n°37 du guide juridique du chef d'établissement indiquait jusqu'à il y a quelques temps quelles étaient les règles à suivre dans l'organisation et la mise en oeuvre d'un voyage ou d'une sortie scolaire. Cette fiche est en cours de mise à jour sur le site du M.E.N. mais elle est encore consultable sur le site de la DARIC de Caen (cité plus haut).
Visiter la page du M.E.N. consacrée au guide juridique des chefs d'établissement.

L'APLV (Association des Professeurs de Langues Vivantes) fait le point sur son site sur la Législation concernant le temps de conduite et de repos des conducteurs d’autocars: consulter l'article de l'APLV

Visitez également le site de l'Office Nationale de garanties des séjours et stages linguistiques: visiter le site


Date de création : 16/10/2008 19:22
Dernière modification : 25/08/2011 16:22
Catégorie : Voyages/sorties sco.
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