Vous êtes ici : Accueil > Espace administratif > Actes Administratifs

Articles

  • CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 24 NOVEMBRE 2016 - Décembre 2016

    Action d’intenter ou de défendre en justice :
    Autorisation de recrutement des personnels de droit privé :
    Autorisation de recrutement des personnels de droit public :
    Budget initial :
    DBM n°9 :
    Délégation du CA pour la passation des marchés :
    Durée d’amortissement des immobilisations :
    Financement du voyage à Berlin :
    Financement du voyage en Ardèche :
    Financement du voyage en Espagne :
    Financement du voyage en Italie :
    Passation de convention avec le CARMI :
    Passation de (...)

    Lire la suite

  • CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 29 SEPTEMBRE 2016 - Novembre 2016

    Concessions de logement pour 2016-2017 :
    Acceptation dons et legs pour 2016-2017 :
    Délégation de signature :
    Sortie à Château Rouge :
    Voyage à Berlin :
    Voyage en Espagne :

    Lire la suite