C.A. du 1er décembre

jeudi 10 décembre 2009
par  Josiane PLEINECASSAGNE
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Le Conseil d’Administration du Collège s’est réuni le mardi 1er décembre 2009 à 17h30, 19 membres sont présents lors de l’ouverture de séances.

Membres absents :
Mr Béal représentant du regroupement de communes
Mr Liébart Gilles
La séance débute à 17H45.

Propos liminaires.
Monsieur le Principal souhaite apporter une précision concernant le quorum du CA : fixé à 13 membres car basé sur le nombre théorique de ses membres, c’est-à-dire 24.

Le compte rendu du Conseil d’Administration du 5 novembre 2009 n’ayant suscité aucune remarque est adopté à l’unanimité.
Monsieur le Principal remercie les professeurs secrétaires de séance.

Le secrétaire de séance est alors désigné ; il s’agit de Mme FARINA-PLANET, gestionnaire de l’établissement.

Lecture est faite par le président, de l’ordre du jour du CA.

Par ailleurs, le règlement intérieur du CA modifié dans ses articles
N°3, N°6 et N°12 est adopté à l’unanimité.(voir annexe 1)
Ainsi, ces modifications concernent :

*L’envoi des documents du CA par courrier électronique pour les membres qui en auront fait la demande auprès de l’établissement.
*La diffusion des actes et des délibérations du CA par voie d’affichage au Collège mais également sur le site Internet de l’établissement.
*Déposer au moins 48H à l’avance les questions diverses que des membres souhaiteraient voir inscrites à l’ordre du jour du CA.

Un parent d’élève signale que les annexes n’ont pas toutes été incluses dans la diffusion des actes sur le site du Collège.
Monsieur le Principal s’en excuse et signale que l’établissement a été privé Internet pendant un mois suite à une mauvaise interprétation d’un courrier par France Télécom (Le service ADSL étant à présent financé par le Conseil Général). M STARCK AIPRT du Collège s’est occupé de cette diffusion et il en est vivement remercié.
Le président du CA précise que les annexes seront rajoutées au plus tôt.

Monsieur Alain MARTIN se joint au CA qui compte à présent 20 membres.

Monsieur le Principal donne la parole à Mme FARINA-PLANET, Gestionnaire, pour la présentation du Budget 2010.

Budget 2010 (annexe 2)

Madame la Gestionnaire présente dans les grandes lignes le budget : un budget en déséquilibre qui sera compensé par un prélèvement sur fonds de réserves pour un montant de 1500.00€. Cette somme servira à équiper les salles non pourvues en postes informatiques et en vidéo projecteurs. Elle précise que le budget est établi pour une année civile.

Un représentant des enseignants demande des précisions quant à l’augmentation de certaines prévisions de recettes, par exemple celle du Fonds social collégien par rapport à l’exercice précédent. La Gestionnaire précise aux membres du CA qu’il s’agit seulement de prévisions qui tendent à s’approcher au plus près de la réalité. Cette sincérité budgétaire permet ainsi d’estimer au mieux les futures dépenses tout en sachant que des DM de régularisation seront certainement effectuées au cours de l’exercice 2010.
Un parent d’élève remarque que les frais de carburant et d’assurance sont en augmentation sur l’exercice 2010. Le nouveau véhicule du Collège en est la cause essentielle mais le chef d’établissement précise que l’estimation des dépenses liées à ce véhicule a été respectée.

Par ailleurs des représentants des enseignants abordent le thème du contrat d’objectif et notent la disparition des crédits Région « Demain en main » pour 2010. Ces crédits ayant financé certaines actions liées au Contrat d’objectif pour l’année scolaire 2008/2009.La Gestionnaire ajoute que ces crédits supprimés vont certainement diminuer le nombre d’actions réalisées dans l’établissement. Pour ce qui est de la DP3, elle rappelle que 500€ sont attribués par le Conseil Général.

Elle explique l’origine des recettes : subvention de l’Etat, du Conseil Général et les subventions spécifiques telle que la subvention ONILAIT dans le chapitre R2 (Service annexe d’hébergement) par exemple.

Madame la Gestionnaire annonce une augmentation de 3% au chapitre A1 (activités éducatives et pédagogiques), par rapport à l’an dernier, pour les crédits d’enseignement. Une réunion aura lieu le Jeudi 3 décembre pour peaufiner la répartition des crédits afin de satisfaire au plus juste les besoins de chaque discipline tout en restant bien sûr dans le cadre de l’enveloppe budgétaire attribuée pour 2010.
Il est également précisé que la subvention pour les déplacements EPS a été fixée à 11 300€ en raison d’un reliquat important issu d’un précédent exercice budgétaire. Ainsi les déplacements EPS sont maintenus à hauteur d’un poste de dépenses de 20 000€ pour l’exercice 2010. La subvention piscine est de 2 000 €.
Ouverture de nouvelles lignes telles que :
-  DP3 pour 500 €
-  Voyage scolaire en Angleterre : professeurs accompagnateurs pour 1 459€

La dotation de fonctionnement du Conseil Général s’élève à 58 186 euros expliquée notamment par la diminution du nombre d’élèves par rapport à l’année scolaire précédente.

L’intégration des nouveaux crédits sera effectuée par décision budgétaire modificative et présentée en conseil d’administration.

Un représentant des enseignants demande des précisions quant à l’utilisation des crédits d’accompagnement éducatif. Madame La Gestionnaire lui répond que des manuels scolaires et des dictionnaires ont été achetés sur ces crédits lors de l’exercice 2009 de manière à équiper les salles d’études pour l’aide aux devoirs dans le cadre de l’accompagnement éducatif.

Enfin, l’état Prévisionnel de la commande publique 2010 (EPCP) est présenté aux membres du CA, explication est faite du fonctionnement de l’ EPCP avec les différentes rubriques crées dans le domaine des fournitures et des services. Donnant ainsi accord à l’ordonnateur pour passer commande à hauteur des montants fixés dans chaque rubrique.
(Document joint : annexe 3)

Vote du Budget 2010 comprenant la DM Pour vote de 1500 € en prélèvement sur fonds de réserves pour équilibre budgétaire.
Abstention : 1
Pour : 19

Vote de L’EPCP 2010

Abstention : 2
Pour : 18

Madame La Gestionnaire propose aux membres du CA, une modification de l’EPCP 2009.(Document joint : annexe 4)
Rubrique 17EQUIPP (Petit matériel nettoyage entretien) rajoutée à l’EPCP pour 1800€.
Rubrique ENTRET (Fourniture petit matériel entretien) modifiée à
4 000€ au lieu des 2 500€ (montant initial).
Rubrique EPICERIE modifiée à 20 000€ au lieu des 13 000€ (montant initial)

Vote de la régularisation de l’EPCP 2009 :
Pour : 20
Adopté à l’unanimité.

Madame la Gestionnaire présente au vote l’attribution de la concession de logement pour nécessité absolue de service à M. SERVANT, Chef d’établissement à compter du 01/09/2009.(annexe 5)

Vote à l’unanimité
Pour : 20

La Gestionnaire présente une proposition de contrat photocopieurs afin de renouveler les machines et permettant d’effectuer une économie de 550€ sur l’année. Sans changer le nombre de photocopies comprises dans le contrat actuel : soit 39 000 photocopies/ trimestre.
Ce contrat prendrait effet au 01/01/2010 et la société Infinity bureautique rachète l’année restant due pour le contrat précédent afin de solder notre engagement.

Ce contrat est donc proposé au vote :
Abstention : 2
Pour : 18

Une décision modificative pour information est présentée aux membres du Conseil d’administration, virement dans le chapitre ZD de 365 € pour l’achat du véhicule de service (DM n° 9 ).

Budget 2010 (annexe 2)

Madame la Gestionnaire présente dans les grandes lignes le budget : un budget en déséquilibre qui sera compensé par un prélèvement sur fonds de réserves pour un montant de 1500.00€. Cette somme servira à équiper les salles non pourvues en postes informatiques et en vidéo projecteurs. Elle précise que le budget est établi pour une année civile.

Un représentant des enseignants demande des précisions quant à l’augmentation de certaines prévisions de recettes, par exemple celle du Fonds social collégien par rapport à l’exercice précédent. La Gestionnaire précise aux membres du CA qu’il s’agit seulement de prévisions qui tendent à s’approcher au plus près de la réalité. Cette sincérité budgétaire permet ainsi d’estimer au mieux les futures dépenses tout en sachant que des DM de régularisation seront certainement effectuées au cours de l’exercice 2010.
Un parent d’élève remarque que les frais de carburant et d’assurance sont en augmentation sur l’exercice 2010. Le nouveau véhicule du Collège en est la cause essentielle mais le chef d’établissement précise que l’estimation des dépenses liées à ce véhicule a été respectée.

Par ailleurs des représentants des enseignants abordent le thème du contrat d’objectif et notent la disparition des crédits Région « Demain en main » pour 2010. Ces crédits ayant financé certaines actions liées au Contrat d’objectif pour l’année scolaire 2008/2009.La Gestionnaire ajoute que ces crédits supprimés vont certainement diminuer le nombre d’actions réalisées dans l’établissement. Pour ce qui est de la DP3, elle rappelle que 500€ sont attribués par le Conseil Général.

Elle explique l’origine des recettes : subvention de l’Etat, du Conseil Général et les subventions spécifiques telle que la subvention ONILAIT dans le chapitre R2 (Service annexe d’hébergement) par exemple.

Madame la Gestionnaire annonce une augmentation de 3% au chapitre A1 (activités éducatives et pédagogiques), par rapport à l’an dernier, pour les crédits d’enseignement. Une réunion aura lieu le Jeudi 3 décembre pour peaufiner la répartition des crédits afin de satisfaire au plus juste les besoins de chaque discipline tout en restant bien sûr dans le cadre de l’enveloppe budgétaire attribuée pour 2010.
Il est également précisé que la subvention pour les déplacements EPS a été fixée à 11 300€ en raison d’un reliquat important issu d’un précédent exercice budgétaire. Ainsi les déplacements EPS sont maintenus à hauteur d’un poste de dépenses de 20 000€ pour l’exercice 2010. La subvention piscine est de 2 000 €.
Ouverture de nouvelles lignes telles que :
-  DP3 pour 500 €
-  Voyage scolaire en Angleterre : professeurs accompagnateurs pour 1 459€

La dotation de fonctionnement du Conseil Général s’élève à 58 186 euros expliquée notamment par la diminution du nombre d’élèves par rapport à l’année scolaire précédente.

L’intégration des nouveaux crédits sera effectuée par décision budgétaire modificative et présentée en conseil d’administration.

Un représentant des enseignants demande des précisions quant à l’utilisation des crédits d’accompagnement éducatif. Madame La Gestionnaire lui répond que des manuels scolaires et des dictionnaires ont été achetés sur ces crédits lors de l’exercice 2009 de manière à équiper les salles d’études pour l’aide aux devoirs dans le cadre de l’accompagnement éducatif.

Enfin, l’état Prévisionnel de la commande publique 2010 (EPCP) est présenté aux membres du CA, explication est faite du fonctionnement de l’ EPCP avec les différentes rubriques crées dans le domaine des fournitures et des services. Donnant ainsi accord à l’ordonnateur pour passer commande à hauteur des montants fixés dans chaque rubrique.
(Document joint : annexe 3)

Vote du Budget 2010 comprenant la DM Pour vote de 1500 € en prélèvement sur fonds de réserves pour équilibre budgétaire.
Abstention : 1
Pour : 19

Vote de L’EPCP 2010

Abstention : 2
Pour : 18

Madame La Gestionnaire propose aux membres du CA, une modification de l’EPCP 2009.(Document joint : annexe 4)
Rubrique 17EQUIPP (Petit matériel nettoyage entretien) rajoutée à l’EPCP pour 1800€.
Rubrique ENTRET (Fourniture petit matériel entretien) modifiée à
4 000€ au lieu des 2 500€ (montant initial).
Rubrique EPICERIE modifiée à 20 000€ au lieu des 13 000€ (montant initial)

Vote de la régularisation de l’EPCP 2009 :
Pour : 20
Adopté à l’unanimité.

Madame la Gestionnaire présente au vote l’attribution de la concession de logement pour nécessité absolue de service à M. SERVANT, Chef d’établissement à compter du 01/09/2009.(annexe 5)

Vote à l’unanimité
Pour : 20

La Gestionnaire présente une proposition de contrat photocopieurs afin de renouveler les machines et permettant d’effectuer une économie de 550€ sur l’année. Sans changer le nombre de photocopies comprises dans le contrat actuel : soit 39 000 photocopies/ trimestre.
Ce contrat prendrait effet au 01/01/2010 et la société Infinity bureautique rachète l’année restant due pour le contrat précédent afin de solder notre engagement.

Ce contrat est donc proposé au vote :
Abstention : 2
Pour : 18

Une décision modificative pour information est présentée aux membres du Conseil d’administration, virement dans le chapitre ZD de 365 € pour l’achat du véhicule de service (DM n° 9 ).

III – ACTION EDUCATRICE

Un spectacle est proposé à tous les élèves de l’établissement le vendredi 18/12/09 après-midi.
Ce spectacle aura lieu à la salle des fêtes du Pouzin et sera financé en partie par les crédits d’enseignement d’Anglais mais également pour ce qui concerne la sonorisation par le Foyer Socio éducatif.
Il s’agit d’un concert donné par Gillie MC PHERSON, chanteuse Irlandaise. La salle des fêtes est gracieusement mise à disposition par la municipalité et le chef d’établissement remercie sincèrement Monsieur Le Maire du Pouzin.
Un contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle a été rédigé par la société de production Coefficient 7, il est demandé aux membres du CA de voter pour autoriser le Principal à signer ce contrat.
(annexe 6)
Voté à l’unanimité.
Pour : 20

Programmation annuelle du CESC (Comité d’éducation à la Santé et à la citoyenneté).
Monsieur le Principal invite les membres du CA à prendre connaissance du programme. Au sujet de l’intervention de la société CALYSTO Le Conseiller Principal d’Education, CPE de l’établissement, présente un bilan très positif des 2 journées. Les élèves ont adhéré et ont été très intéressés par les thèmes présentés par l’intervenante.
Un représentant des enseignants, signale cependant que selon lui l’intervention était mal définie dans les termes de son appellation : Le mot « DANGERS » du téléphone portable et d’Internet était peut être disproportionné et ne représentait pas fidèlement le contenu de l’intervention qui consistait plutôt à l’utilisation « en bonne intelligence » d’Internet et du téléphone portable.

Par ailleurs, un représentant des parents d’élèves demande si le stage PSC1 sera proposé à tous les élèves de 4ème. Le Principal lui répond qu’il fera son possible mais qu’il ne peut le garantir. Il souhaite également que l’organisation de ces actions perturbe les cours le moins possible. Tout en sachant que les groupes de formation seront fixés à 10 élèves selon le choix de Monsieur VIGOUROUX intervenant.
Un représentant des enseignants, professeur rétorque qu’il n’y a pas de réglementation qui interdise les groupes de 12 élèves dans le cadre d’une formation.

Aussi, les questions de contraception seront traitées en cours de SVT.
L’intervention sur le thème de l’alcool sera destinée aux élèves de 3eme. Un représentant des enseignants doute de l’intérêt d’une nouvelle intervention auprès d’élèves qui en ont déjà bénéficié en 4ème.
Le Conseiller Principal d’Education précise qu’il est toujours bon d’effectuer un rappel auprès d’élèves qui se retrouveront au lycée dès l’année suivante, ce qui représente sans nul doute un « passage » et des changements importants pour les élèves.
Le vote est proposé :
Contre 1
Pour 17
Abstention 2

Questions diverses

7 personnes autorisées à conduire le véhicule de service TWINGO
de l’établissement sont nommément désignées ainsi que leurs fonctions
(voir annexe 7).
Un représentant des enseignants demande s’il serait possible que les professeurs utilisent ce véhicule. Monsieur le Principal lui répond par la négative dans la mesure où les frais de déplacements des enseignants dans le cadre de leurs fonctions (stages, jury d’examens…) sont pris en charge par le Rectorat.
Monsieur Le Principal répond à un représentant des enseignants qu’il sera possible de faire transporter du matériel de sport avec le véhicule si cela est réalisable matériellement et si les nécessités du service de Monsieur PEYRET Agent du collège, le permettent.

Vote :
Contre : 2
Abstention : 4
Pour : 14

C’est alors que le représentant de la commune du POUZIN, intervient pour signaler son sentiment face au refus, voté au précédent CA, de la convention avec le Club de football Rhône Vallée, présentée dans le cadre de l’accompagnement éducatif. Il précise qu’il est vraiment regrettable que ce partenariat n’aboutisse pas tout en rappelant à un représentant des enseignants et aux membres du CA que le Club Rhône Vallée a accepté de libérer ses licenciés qui souhaitaient participer au cross départemental du mercredi 9 décembre 2009.
Par ailleurs il fait noter également qu’il laisse au collège la priorité sur les plages d’occupation des diverses installations sportives de la commune du POUZIN.
Un parent d’élève tient à signaler que le risque d’être mis « sur le banc de touche » pendant les matchs du week-end est redouté par les licenciés et qu’ils préfèrent faire le choix de jouer les matchs en délaissant ainsi le sport scolaire.

S’ensuit une discussion sur l’évolution du projet de construction du futur Gymnase. Monsieur MARTIN, Maire de la commune du POUZIN, apporte des précisions quant à la volonté communale d’opter pour un toit photovoltaïque de 1500m2. Monsieur VIGNAL précise que dès que le projet sera fourni par l’architecte, il sera fait appel à l’avis des enseignants bien évidemment.

Le problème lié à la suppression d’Internet dans l’établissement pendant 1 mois du fait de France Télecom est enfin résolu depuis le 30/11/09 au soir. Monsieur Le Principal remercie le Conseil Général de la prise en charge financière de l’ADSL.

Du coté des parents d’élèves un sondage a été effectué auprès des familles sur l’équipement informatique dans chaque foyer, mais également sur l’utilisation du cahier de textes en ligne, pas toujours renseigné, selon certains retours de questionnaires.

Un parent d’élève signale également que les cartables sont toujours trop lourds. Monsieur le Principal rétorque que les enseignants de 6ème utilisent le double jeu de livres ou le CDROM du manuel scolaire en classe, ce qui évite aux élèves et limite le transport de livres.
Le Conseiller Principal d’Education rajoute que des casiers sont vides et qu’ils peuvent être utilisés par des élèves D.P ou externes dans la mesure où ils en font la demande et apportent un cadenas.

Enfin, les parents d’élèves regrettent que la réunion de présentation en début d’année scolaire n’ait pas eu lieu, car c’était pour eux une façon de voir les enseignants et de faire connaissance avec le nouveau chef d’établissement tout en ayant de plus amples informations sur le contenu des programmes de l’année scolaire.
Monsieur Le Principal le regrette également et précise que cette réunion sera remise en place dès la prochaine rentrée scolaire puisque les parents apprécient cette 1ere prise de contact.

La séance est levée à 20h30


Documents joints

Pv du ca
Pv du ca
Extrait n°1
Extrait n°1
Extrait n°2
Extrait n°2
Extrait n°3
Extrait n°3
Extrait n°4
Extrait n°4
Extrait n°5
Extrait n°5
Extrait n°6
Extrait n°6
Extrait n°7
Extrait n°7
Extrait n°8
Extrait n°8
Extrait n°9
Extrait n°9
Extrait n°10
Extrait n°10
Extrait n° 11
Extrait n° 11
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