COMPTE RENDU DU CA DU 3 NOVEMBRE 2011

lundi 7 novembre 2011
par  Josiane PLEINECASSAGNE
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Conseil d’administration n°1

3 novembre 2011

Compte-rendu
Rédigé par les élus enseignants, de documentation et d’éducation

Ouverture de la séance à 18:10, le quorum étant atteint.
22 présents parmi les titulaires, 4 suppléants assistent également à la séance.

M. le Principal présente les membres du Conseil d’Administration et remercie de leur participation Mmes DELOCHE et VALERY, présentes en tant que personnalités qualifiées (annexe 1)
Mme DOREL est excusée.

M. le Principal rappelle l’ordre du jour, auquel s’ajoute une question diverse présentée par les élus enseignants, de documentation et d’éducation.

 Vote du PV du CA du 20 septembre 2011 :
Les élus enseignants demandent l’ajout d’une précision à propos de l’accompagnement éducatif afin de rendre compte de leur intervention : « L’accompagnement éducatif est financé en dehors de la DHG. Ces moyens bénéficient à un petit nombre d’élèves alors qu’ils pourraient profiter à tous. S’ils étaient intégrés à la DHG, ils permettraient des dédoublements, par exemple en Langues vivantes (pour rappel, les classes de 3èmes du collège comptent cette année 28 élèves.) »

Vote : POUR à l’unanimité avec l’ajout.

1. ADMINISTRATIF :

 Précisions sur les différentes commissions à constituer :
Commission permanente : à réunir obligatoirement avant le CA DHG.
CESC : première réunion le 22 novembre, la seconde devra faire le bilan des actions engagées au mois de juin.
Commission Fond Social : statue sur les demandes d’aides ponctuelles aux familles.
CHS : à réunir obligatoirement cette année pour la mise en place du PPMS (Plan particulier de mise en sécurité)
Commission Vie Scolaire : peut être réunie en cas de problème de discipline d’un élève ; elle doit cette année, revoir l’échelle des sanctions et punitions dans le règlement intérieur de l’établissement pour la mettre en conformité avec les prescriptions du Ministère de l’Education nationale.
Les élus des parents renouvellent leur demande de participer cette année à cette commission. M. le Principal accepte que 2 sièges leur soient attribués cette année car la composition de cette commission est définie par le CA.

 Installation des commissions (voir annexes 2 à 7).

2. FINANCIER :

 Présentation des contrats et conventions par Mme la Gestionnaire (voir tableau récapitulatif en document annexe)
La convention « Prêt de matériels de tennis de table » doit être revue.
La convention LVL/EPLE n’existe plus.
La convention « Dispositif de secours pour le cross du Collège »sera signée cette année avec la Protection civile de Tournon (ADPC 07)
Une nouvelle convention avec le CDDP de Privas pour le prêt de matériels informatiques (pour faire le montage vidéo du projet Comenius).
Vote : POUR à l’unanimité des 20 votants (2 titulaires ont dû partir).

 Les tarifs ne peuvent finalement pas être communiqués à ce jour (réunions prévues le 8 novembre au Conseil général où seront très certainement communiqués les tarifs des repas au Collège et le 9 novembre pour le tarif des repas fournis à la cantine municipale). Ils seront présentés lors du prochain CA (du budget), le 24 novembre 2011.

 Décisions Budgétaires Modificatives :

 Pour information :
Réajustement des bourses départementales taux 1 : 690euros.
Bourses nationales : 1300 euros.
Subvention de la Mairie du Pouzin pour l’action théâtre (5ème) : 200euros

 Pour vote :
Don du F.S.E. pour le théâtre : 630 euros versés sur 2010-2011 ; les reliquats éventuels seront reportés sur les activités théâtrales du contrat d’objectifs 2011-2012.
Vote : POUR à l’unanimité.

Prélèvement de 3000 euros sur fonds de réserve pour abonder le chapitre Viabilisation (Une facture de gaz de fin 2010 d’un montant plus important que prévu a dû être réglée sur l’exercice 2011. Une demande de dégrèvement doit être faite par écrit suite à une fuite d’eau).
NB : en fin d’exercice 2010, environ 1500 euros étaient tombés dans les fonds de réserve du chapitre Viabilisation. Les fonds de réserve s’élèveront à 27859,94 euros après le prélèvement voté aujourd’hui.
Vote : POUR à l’unanimité.

 Admission en non-valeur :
La somme de 363,04 euros doit être prise sur les fonds de l’établissement pour compenser 3 créances non recouvrées.
Vote : POUR à l’unanimité.

3. PEDAGOGIQUE :

 Sorties et voyages scolaires :

 Budget du voyage en Angleterre (dont le principe a été voté au CA du 20.09)
(Voir document annexe).
Vote : POUR à l’unanimité.
Une des personnalités qualifiées précise que lorsque le collège fait une demande d’aide de financement des voyages et sorties auprès des mairies du secteur, il est bon d’expliquer quelles sont les actions entreprises par les élèves et leurs professeurs.
Les élus enseignants ajoutent également qu’ils ne souhaitent pas mettre davantage encore les familles à contribution par des moyens détournés (ventes de chocolats, porte-clés ou cartes postales...) qui ne feraient qu’augmenter indirectement le coût de leur participation.

 Charte des voyages scolaires facultatifs (voir document annexe)
Obligation est faite désormais aux établissements d’accepter cette charte imposée par l’agence comptable.
Les élus parents et enseignants jugent trop haute la barre des 8 euros en dessous de laquelle aucune somme trop perçue ne pourra être remboursée aux familles.
Vote : 6 CONTRE ; 6 ABSTENTIONS ; 8 POUR.

 Opération « Camion des sciences » au collège de Cruas pour les 2 classes de 3ème les 6 et 9 décembre, transfert en car.
Vote : POUR à l’unanimité.

 Déplacement de la chorale du collège au Teil pour la préparation d’un spectacle avec la chorale du collège de Cruas, transfert en car.
Vote : POUR à l’unanimité.

 Question diverse présentée par les élus enseignants, de documentation et d’éducation : Quelles seront les modalités de mise en place de l’autonomie des élèves de 3èmes pendant leurs temps libres au collège ?
Les élèves pourront disposer d’une plus grande autonomie sur leurs temps libres au sein de l’établissement afin de les habituer progressivement à leur future vie de lycéen : possibilité d’aller en permanence, dans la petite salle de travail, au foyer, dans la cour, au CDI,…)
M. le Principal indique qu’il attend les conseils de classe et le bilan du 1er trimestre pour voir si ce dispositif est envisageable. Avec Mme la CPE, ils rencontreront ensuite, courant décembre, les élèves sur des heures de vie de classe. Certaines règles devront impérativement être respectées pour que cette organisation soit viable.
Les élèves de 3ème se verront proposer en parallèle, toujours dans une dynamique de responsabilisation, de prendre en charge en tutorat, quelques élèves de 6ème qui éprouvent encore des problèmes d’adaptation.

La séance est levée à 20:20.


Documents joints

Word - 33.5 ko
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Commission Permanente
Commission Permanente
Conseil de discipline
Conseil de discipline
CESC
CESC
Fonds social collegien
Fonds social collegien
Hygiène et sécurite
Hygiène et sécurite
Commission educative
Commission educative
Charte des voyages
Charte des voyages
Etats des contrats et conventions 2012
Etats des contrats et conventions 2012

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