CA DU 09/11/2010

vendredi 22 octobre 2010
par  Josiane PLEINECASSAGNE
popularité : 6%

PROCES-VERBAL

de la séance du Conseil d’administration du 9/11/2010
N° de séance 1
24 membres présents, dont 17 titulaires. Présence de nombreux suppléants pour cette première séance.

Le quorum étant atteint, M. le Principal ouvre la séance à 18h10.

Les élus enseignants se chargent du secrétariat de séance.

ADMINISTRATIF

1. Adoption du PV du CA du 25 septembre 2010
Pas de modification à apporter
vote : pour à l’unanimité des présents

2. Rappel de la composition du conseil d’administration.
Présentation par le CE des différents collèges (membres de droit ; représentants élus du personnel ; représentants élus des parents et des élèves) et membres du C.A.

3. Installation et constitution des commissions du Conseil d’Administration (voir annexes)
Il est rappelé que les commissions permettent d’éviter de réunir à chaque fois tout le Conseil d’Administration et permettent le travail en amont.
Le CE présente le rôle des différentes commissions pour les nouveaux élus
 Commission permanente
Il est préciser qu’elle doit se réunir obligatoirement pour le C.A. du 2e trimestre concernant la répartition des moyens.

 Conseil de discipline
 Commission Fond social collégien
 Commission d’Éducation à la Santé et à la Citoyenneté (CESC)
 Commission d’Hygiène et de Sécurité (une réunion annuelle)
 Commission Vie Scolaire : elle permet d’éviter la réunion systématique du Conseil de Discipline. Souhait du Chef d’Etablissement de lui donner caractère de force de proposition (cf. projet d’établissement : modification possible du règlement intérieur et refonte du carnet de correspondance). C’est une commission interne ouverte seulement aux personnels du collège (mais pas seulement aux personnels élus au C.A.)

Pour la liste des membres de chaque commission, voir annexes détaillées.

1. Contrats et conventions 2010-2011 (classés par thème, voir annexe)

Présentation de la liste des contrats et conventions (voir liste en annexe, document « Etat des contrats, conventions et marchés ».)
Vote pour accorder la signature de la globalité des conventions au chef d’établissement.
vote : pour à l’unanimité des présents

PEDAGOGIQUE

Sorties et voyages scolaires 2010-2011

Sujet déjà abordé au C.A. précédent. Évocation de modifications :

- le stage APPN en 3e ne pourra pas se faire (problème de subventions et de surcharge pour les élèves), il est remplacé par une journée d’escalade pour toutes les classes de 3e, et deux journées de canoë /randonnée aux 3 becs pour les classes de 4e (sans nuitée). Voir document annexe « Modification du programme des sorties APPN... ».
Vote : pour à l’unanimité des présents

Deux nouveaux voyages ont été proposés depuis le dernier C.A. :

- Voyage en Espagne proposé par Mme Deygas. Voir le document annexe « Projet d’un voyage pédagogique à Barcelone ».
Voyage ouvert à l’ensemble des 3e et 4e de l’établissement.
Discussion sur le choix de l’ouverture à 2 niveaux de classes et les éventuelles priorités d’inscription à donner (si le cas se pose) : prise en compte du critère « élève qui n’est pas parti en Angleterre l’an dernier).
Un premier bilan des inscrits sera fait avant les vacances de Noël.
Vote : pour à l’unanimité des présents

- Voyage en Allemagne proposé par Mme Petschko, en collaboration avec le collège Ventadour et école René Cassin de Privas.
Projet pédagogique à Weilburg avec les élèves de Privas et une classe de CM2 de Privas
Voyage ouvert au 6e (en priorité) et 5e (en complément) du collège
Voir document annexe « Projet d’un voyage pédagogique à Weilburg ».

Vote : pour à l’unanimité des présents

Rappel que deux voyages étaient prévus au départ mais l’échange avec ville jumelée avec Privas est annulé : un seul du Pouzin était intéressé pour compléter l’échange du collège de Privas (il a changé d’avis)

FINANCIER

1. Tarifs restauration

Information par madame la gestionnaire à propos des tarifs votés par le Conseil Général (voir annexe 9 : « Repas fabriqués par les collèges... »/ « Évolution des tarifs du service de restauration... »)

Discussion sur le cas des élèves non demi-pensionnaires qui mangent régulièrement à la cantine pour participer à un club ou parce qu’ils ont cours à 13h00 un jour fixe de la semaine : achat de tickets à l’unité ou statut de DP1 (proposition du forfait DP1) ? Le problème soulevé reste le remboursement possible lors de l’absence d’activité. Une réflexion sera à mener sur ce qui peut être proposé à ces élèves à la rentrée prochaine.

Pour information, le tableau comparatif entre les établissements du secteur est présenté par la gestionnaire (voir annexe 10)

Le CA est informé que le CG va délivrer le titre de « cuisine centrale » à la cantine du collège.

2. DBM

Pour information, présentation par Madame la gestionnaire des DBM modificatives par rapport au budget initial :

• Projet Coménius : crédits ouverts sur le R4 de 25 000 euros répartis en 6 pôles (accueils et voyages vers les 4 destinations : Italie, Roumanie, Belgique, Grèce)
Ils doivent servir à assurer dans le cadre de ce projet au minimum 24 « mobilités » (une mobilité étant un déplacement à l’étranger d’un élève ou d’un accompagnateur)

• Reliquat de subvention pour équipement pédagogique en matériel informatique

• Reliquat de subvention pour Internet affecté à la ligne ADSL

• Repas des élèves de 3e à Cruas dans le cadre du brevet en juin 2010

• Ouverture d’une ligne de crédit pour les bourses départementales.

Ces DBM ne sont pas soumises au vote.

Questions diverses

Pas de proposition des parents ou des enseignants, propositions du chef d’établissement :

1. Foyer sociaux éducatif
Mr Meng, président du foyer socio-éducatif transmet l’invitation à l’AG du 29 novembre à 13h et précise que les parents élus au CA sont membres de droit et sont invités à se joindre à la réunion.

2. Consultation sur les rythmes scolaires : débat le 15 novembre à partir de 17H30, invitation du chef d’établissement aux parents et aux membres du CA.

3. La mallette éducative pour les parents de 6e : présentation
La 1ere réunion aura lieu le 22 novembre, 2 professeurs seront présents pour débattre de l’accompagnement des élèves dans leurs devoirs.
La réunion suivante portera sur leur place dans l’établissement.

4. Proposition du prochain CA Jeudi 2 décembre Ordre du jour : le budget

5. Intervention de Mr le Maire :
→ circulation autour du collège : travaux à suivre, achat de terrain pour permettre le passage devant le collège des bus uniquement, les voitures restant sur le parking
→ terrassement du gymnase commencé avant le 15oct donc subventions supplémentaires. Projet final 2 millions d’Euros. Le gymnase sera une propriété communale à la disposition du collège.
→ salle d’escalade en projet, décision à venir
→ rond point : chantier fin 2011 normalement.

La séance est levée par le chef d’établissement à 19h45.


Documents joints

Word - 12.5 ko
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1.composition du ca
1.composition du ca
2.composition de la commission permanente
2.composition de la commission permanente
3.composition du conseil de discipline
3.composition du conseil de discipline
4.composition du comité d'éducation à la santé (...)
4.composition du comité d'éducation à la santé (...)
5.composition de la commission fonds social (...)
5.composition de la commission fonds social (...)
6.composition de la commission d'hygiène et de (...)
6.composition de la commission d'hygiène et de (...)
7.composition de la commission educative
7.composition de la commission educative