Conseil d’Administration du 27 avril 2010

jeudi 6 mai 2010
par  Josiane PLEINECASSAGNE
popularité : 5%

16 membres présents,
Mme Souche excusée (pour la mairie du Pouzin), M. Vignal est remplacé par M. Vialatte. (Arrivée de Mme Demard après l’adoption des PV)

Présence de M. Garcia. représentant le groupement comptable de Privas

Le quorum étant atteint, M. le Principal ouvre la séance à 18h05.

Les élus enseignants se chargent du secrétariat de séance.

M . le Principal rajoute à l’ordre du jour le projet d’accompagnement éducatif pour la rentrée 2010

ADMINISTRATIF :

1. Adoption du PV du CA du 1er/ 12 /09

(VOTE : pour à l’unanimité des présents) (report de vote du précédent CA pour défaut de distribution du compte-rendu à certains élus).

2. Adoption du PV du CA du 4 / 02 /10
(VOTE : 14 pour, 1 abstention)
Les élus enseignants demandent des corrections sur le compte-rendu :
- Erreur de date : CA du 4 février.
- Précision sur le nombre d’élèves concernés par la convention avec le théâtre de Privas.
- Précision concernant la répartition de la DHG et l’utilisation des HSE.
- Faire figurer les pièces jointes au compte-rendu sur le site du collège.
M. le Principal apporte une précision concernant l’affichage de ces comptes-rendus : la vitrine prévue à cet effet, endommagée par le vent est en cours de réparation.

3. Contrats et conventions supplémentaires au derniers CA pour 2009-2010 (voir annexe)

 Convention pour la rencontre nationale UNSS de Boxe (se déroulant les 30, 31 Mars et 1er Avril). Il s’agit d’une convention entre quatre parties : collège, UNSS, le Conseil Général et la commune du Pouzin pour la livraison et la confection des repas pour les compétiteurs et le personnel d’encadrement. (780 repas sur 3j : 335 élèves et 35 adultes ; repas facturés 3,90 € pour élèves et 6€ pour adultes)
VOTE : pour à l’unanimité des présents.

M. Garcia profite de ce vote pour rappeler les difficultés qui découlent de l’absence de convention. Il rappelle la possibilité de rédiger à l’avance une « convention cadre » pour pallier aux problèmes que peut engendrer une convention postérieure à la manifestation en question.

Avenant n°4 ;

Convention concernant les CAE, CAV avec le lycée Astier d’Aubenas (gestion pour le département de l’Ardèche) . Ajout des contrats CUI (contrat unique insertion) en prévision d’un possible recrutement.
VOTE : pour à l’unanimité des présents.

Ce vote est l’occasion pour le chef d’établissement d’annoncer la non reconduction (en fin de contrat en Août) du poste CAE (1 sur les 3 du collège) attribué à l’administration . M. le principal précise que 20 contrats de ce type doivent être supprimés sur le département de l’Ardèche à la rentrée 2010. Les élus enseignants s’étonnent car, dans les instances paritaires départementales, il n’a pas été fait mention de ces suppressions, seul le nombre inchangé d’assistants d’éducation a été évoqué, alors même que le nombre de collégiens sera en hausse de plus de 300 à la rentrée.

 Convention avec l’ARDIE (Association ressources drômoises insertion et éducation) sur le thème « Questions de Justice » : projet concernant les élèves de 4ème, séquences de 2 heures d’exposition et intervenant extérieur pour débat questions réponses. (Installation de l’exposition : 55€ et 1 animation pour chacune des 3 classes de 4ème : 3X 55€).

VOTE : pour à l’unanimité des présents.

 Convention stage PSC1 (Action du CESC) : Formation obligatoire aux gestes de 1ers secours. La décision a été prise l’an dernier de porter cette action sur le niveau 4eme (soit 70 élèves, 7 groupes de 10-12 élèves).
 - Formation réalisée par M. Vigouroux (payé en HSE) pour 3 groupes. - --- Formation réalisée par l’Association secours 07 pour 4 groupes : coût 2000€ (répartition : 1000€ par ADESSA, 1000€ subventions contrat d’objectifs et reliquats projets CESC, foyer à hauteur de 2,50€ par élève).

VOTE : pour, à l’unanimité des présents.

4. Questions diverses :
M. le Principal souhaite soumettre au vote la date du prochain conseil d’administration (24 juin ou septembre )

VOTE pour convocation du dernier CA en septembre 2010 : 12 pour, 4 abstention.

FINANCIER

1. Rapport de gestion : voir annexe.
Mme la Gestionnaire présente le document et explicite les différentes parties :
- phase de gestion.
- phase budgétaire

2. Rapport financier : voir annexe.
M. Garcia présente un power point pour éclairer le document fourni aux élus sur le rapport financier et explicite les différentes parties.

VOTE pour approbation du compte financier : pour à l’unanimité des présents.

VOTE pour affectation des résultats aux réserves disponibles et prélèvement pour l’exercice 2010 : pour à l’unanimité des présents.

4. DBM pour information (voir annexe)
 DBM concernant le virement interne de 3450€ du chap. C615 au C613 pour la location du photocopieur
 Virement pour abonder un compte de dépenses exceptionnelles concernant une subvention CESC non dépensée (à rendre) de 86,64€ (projet datant de l’exercice 2008)

5. DBM pour vote pour exercice 2010 (voir annexe)
DBM pour permettre le rachat de l’ancien contrat de location de photocopieur par le nouveau prestataire (1 année restante et 2 photocopieurs) à hauteur de 6224,58€

VOTE : pour à l’unanimité des présents.

PEDAGOGIQUE

1. Organisation stage PSC1 (voir partie administratif)

Pour 6 groupes de 4ème le stage est intégré à l’emploi du temps durant la semaine du voyage en Angleterre.
Les 11 élèves de 4ème participant à ce voyage suivront la formation PSC1 les 29 et 30 juin.

2. Stage APPN :

intégration des sixièmes pour la rentrée 2010 (6 au 10 septembre 2010)
Objectifs : Rencontre avec l’équipe pédagogique et vie en collectivité par le biais d’activités physiques de pleine nature (canoë et CO à thèmes).
Budget en annexe
Prix réel de revient par élève : 68 € pour 3 jours (84 € avec le transport)
(Le prix des transports sera revu à la baisse si le nombre d’élèves est plus élevé)
Le vote de principe a été voté au précédent CA, il s’agit de voter le budget et la participation des familles de 25€ maximum.

Il est rappelé que la Mairie du Pouzin ne subventionne pas ce stage mais qu’une aide pourra être allouée pour les familles en difficultés.

Il est précisé que cette somme sera demandée aux familles au mois de juin lors de l’inscription au collège.

VOTE : pour à l’unanimité des présents.

2. Calendrier prévisionnel d’organisation pour la fin d’année scolaire

2009-2010 (voir annexe), présentation pour information et correction.

3. Questions diverses :

 Questionnement concernant la demi-pension des élèves de 3eme pour le déroulement des épreuves du DNB à Cruas.
4. Accompagnement éducatif :
 M. le principal présente succinctement le projet prévisionnel (voir document annexe) .
 Le document ayant été fourni en début de séance, certains élus regrettent de manquer de recul.

VOTE pour approbation du projet pour 2010-2011 : 8 pour, 8 abstentions.

5. Sorties et voyages scolaires 2010-2011
 Présentation du projet d’un voyage en Grèce pour les élèves latinistes.
Vote global sur le principe du voyage pour permettre la demande de devis : pour à l’unanimité des présents.

 Débat et questionnement sur les voyages à venir et sur la nécessité que chaque cohorte d’élèves se voie proposer à un voyage à l’étranger (un des objectifs du projet d’établissement)

La séance est levée à 20h50.


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