COLLĖGE A. MERCOYROL - 07350 CRUAS

RĖGLEMENT INTĖRIEUR

            Le collège A. MERCOYROL de CRUAS est un établissement public local d'enseignement dépendant du Ministère de l’Éducation Nationale ; son fonctionnement est présidé par les grands principes de LAÏCITĖ, de SOLIDARITĖ et de TOLĖRANCE qui obéissent par ailleurs aux lois de la république Française.

• Respect des principes de laïcité et de neutralité politique, idéologique et religieuse interdisant toute propagande.
• Devoir de tolérance et de respect d'autrui dans sa personnalité, ses convictions et le devoir pour chacun de n'user d'aucune violence physique et d'en réprouver l'usage.
• Sont interdits les attitudes provocatrices, les manquements aux obligations d'assiduité et de sécurité, les comportements susceptibles de constituer des pressions sur d'autres élèves, de perturber le déroulement des activités d'enseignement ou de troubler l'ordre dans l'établissement (circulaire n° 1649 - BO n° 34 du 29/09/1994).

Le collège est une communauté ; il importe que chaque élève participe à la vie de l’établissement et puisse y travailler efficacement en vue de sa formation intellectuelle, civique et humaine.

Le règlement intérieur définit les dispositions les plus spécifiques au bon fonctionnement de l'établissement ; il se présente comme un contrat moral souscrit par tous dans le respect des droits et des obligations de chacun : élèves, professeurs, CPE, surveillants, personnels administratifs et ouvriers, parents d'élèves.

• Horaires :

Les élèves sont accueillis de 8h10 à17h05. Les cours ont lieu les lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8 h 20 à 17h 00 et le mercredi de 8 h 20 à 12 h 15.

Le collège est fermé entre 12h30 et 13h30.

• Mouvement et circulation des élèves :

Les entrées et sorties des élèves ont lieu par les entrées autorisées. Les élèves utilisant un deux-roues entreront dans la cour à pied et rangeront leur deux-roues à l'emplacement prévu à cet effet ; une assurance et un antivol sont obligatoires ; le collège décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration.

En début de demi-journée et après les récréations, les élèves se rangent dans la cour et regagnent leur salle de classe ou le gymnase, accompagnés de leur professeur.

Aux récréations de 10 h 15 et 16 h 00 et au moment de la pause déjeuner, les élèves sont obligatoirement dans la cour où ils sont surveillés. Aux interclasses, les élèves se déplacent en autodiscipline, dans le calme et rejoignent leur salle de cours.

• Régime des sorties :

Seuls les responsables légaux définissent par écrit, au début de l’année scolaire, le régime de sortie de l’élève :

Elève externe :

• s’il est autorisé à sortir, il pourra le faire à la fin de sa dernière heure de cours de la demi-journée.
• S’il n’est pas autorisé à sortir, il ne pourra quitter le collège qu’à 12h15 et à 17h

Élève demi-pensionnaire :

• S’il est autorisé à sortir, il pourra le faire à la fin de sa dernière heure de cours de la journée.
• En cas de modification d’emploi du temps prévue, inscrite sur le carnet de liaison, et visée par le  responsable, l’élève sera autorisé à quitter  l’établissement en fonction de l’horaire modifié  à la fin de la journée pour les demi-pensionnaires et demi- journée pour les externes.
• En cas de modification d’emploi du temps non prévue, pour les élèves de 4^ème et 3^ème c’est l’autorisation ou la non autorisation qui sera vérifiée  et autorisera ou non l’élève  à sortir de l’établissement à la fin de demi-journée pour les externes et journée pour les demi-pensionnaires. Pour 6^ème et 5^ème, aucune sortie n’est autorisée.Seuli le responsable ou une personne mandatée par écrit par la famille peuvent venir chercher l’élève en vie scolaire après avoir signé le cahier de sortie.
• Dans des circonstances exceptionnelles, l'élève peut être autorisé à sortir au cours de la journée lorsque le responsable (ou un adulte mandaté par la famille) vient le chercher au collège et signe le cahier de sortie au bureau vie scolaire. L’élève ne peut pas quitter le collège de sa propre initiative sans l'autorisation de la principale ou de la CPE.
• Si l’élève n’est pas autorisé à sortir, il ne pourra quitter le collège qu’à 17h (12h15 le mercredi).

Un élève utilisant les transports scolaires est pris en charge dès son entrée au collège et doit y rester jusqu'à l'heure de départ de son car. S’il quitte le collège avant 17h00 (autorisation écrite des parents sur le carnet de liaison), il ne pourra en aucun cas revenir au collège à 17h00 pour prendre son car.

Aucun élève, qu’il soit externe ou demi-pensionnaire, n’est autorisé à sortir entre deux heures de cours de chaque demi-journée. Il doit, dans ce cas se rendre en salle de permanence.

Le non respect de ces modalités de sortie, que ce soit du fait de l’élève ou de ses parents, expose l’élève à une punition ou, en cas de récidive, à une sanction du chef d’établissement.

Un élève externe peut ponctuellement prendre son repas à la cantine, en achetant « par avance » un ticket. Dans ce cas, l'élève est soumis aux règles de la demi-pension et ne pourra quitter l'établissement entre 12h15 et 14h00.

1/ Organisation et fonctionnement

• Présence des élèves au collège :

Les élèves ont une obligation d'assiduité. Ils ont obligation de participer à toutes les activités scolaires organisées par l'établissement y compris les sorties pédagogiques pendant le temps scolaire lorsque celles-ci sont  gratuites et situées dans l’emploi du temps. Une sortie est facultative si elle déborde de l’emploi du temps et /ou si elle est  payante. Une assurance couvrant les dommages subis ou causés est obligatoire pour les sorties facultatives et recommandée pour les obligatoires.

Les élèves sont également soumis à l'obligation d'effectuer le travail scolaire demandé par les enseignants et de se soumettre aux modalités de contrôle des connaissances qui leur sont imposés.

Dès la 6^ème  un livret de compétences est mis en place. Il permet de valider le socle commun de connaissances et compétences en fin de 3^ème .

Des dispositifs d’accompagnement sont prévus : accompagnement personnalisé en  6^ème  intégré dans l’emploi du temps. Il inclut un soutien aux élèves qui rencontrent des difficultés .

 L’accompagnement éducatif  pour tous les collégiens, sur la base du volontariat, a lieu   après les cours. Il propose différentes activités : aide aux devoirs, activités physiques, artistiques   et langue vivante.

• Mouvement et circulation des élèves :

Les entrées et sorties des élèves ont lieu par le portail d'entrée principal.

Les élèves utilisant un deux-roues entreront dans la cour à pied et rangeront leur deux-roues à l'emplacement prévu à cet effet ; une assurance et un antivol sont obligatoires ; le collège décline toute responsabilité en cas de vol ou de détérioration.

En début de demi-journée et après les récréations, les élèves se rangent dans la cour et regagnent leur salle de classe ou le gymnase, accompagnés de leur professeur.

Aux récréations de 10 h 15 et 16 h 00 et au moment de la pause déjeuner, les élèves sont obligatoirement dans la cour où ils sont surveillés.

L'accès aux couloirs dans les bâtiments est strictement interdit pendant la pause déjeuner et aux récréations.(accès CDI par la cour)

 Aux interclasses, les élèves se déplacent en autodiscipline, dans le calme et rejoignent leur salle de cours.

• Gestion des retards et des absences :

            Tout retard ou toute absence doit être justifié(e) par les parents sur le carnet de correspondance (billets de couleurs).

Pour tout retard supérieur à 10 minutes, l'élève devra systématiquement se présenter en vie scolaire avant l'entrée en cours ou en salle de permanence pour ne pas perturber le cours ; aucun retard entre deux heures de cours n'est toléré sauf s'il est justifié par écrit par le professeur.

Le motif du retard est à mentionner sur le papillon bleu dans le carnet de liaison, par le responsable légal ou par la conseillère principale d'éducation.       

Les retards répétés et sans motif valable peuvent donner lieu à des punitions ou des sanctions. Aucun élève ne sera admis en cours sans justificatif de son absence passée ou de son retard.

Les parents avertiront le plus tôt possible, par téléphone, le bureau de la vie scolaire de l'absence de leur enfant. Dans le cas contraire, un avis d'absence est adressé le jour même par le collège à la famille.

A son retour, l'élève présente à la vie scolaire ou à la conseillère principale d'éducation son carnet de correspondance dans lequel la famille aura indiqué sur les coupons roses détachables prévues à cet effet, la date et le motif de l'absence. L'élève ne sera accepté en cours que s'il a justifié son absence. Au-delà de quatre demi journées d'absences non justifiées, un signalement pour absentéisme pourra être effectué auprès des services académiques compétents.

• Modalités en cas d'absence d'un professeur :

Lorsqu'un cours ne peut avoir lieu, les élèves restent en salle de permanence; ils ne peuvent quitter le collège entre deux heures de cours. Si des modifications d’emploi du temps sont réalisées, les entrées et sorties des élèves sont dictées par le régime de sortie indiqué ci-dessus.

• Les dispenses d'éducation physique et sportive :

Contrôle médical des inaptitudes :

L'élève muni d'un certificat médical d'inaptitude le transmet au CPE qui le vise, puis le présente à son professeur d'E.P.S. Au cas par cas, le professeur adaptera son enseignement à l'inaptitude constatée par le certificat médical.

Exceptionnellement, il proposera à la  principale du collège que l'élève ne soit pas accueilli au cours d'E.P.S. le principal décidera alors de sa présence ou non en étude.

Les inaptitudes d'une durée de plus de trois mois doivent faire l'objet d'une surveillance spécifique par le médecin de santé scolaire. Une information plus précise sera transmise aux familles concernées.

• Tenue de sport :

Chaque élève doit porter une tenue adaptée à la pratique des activités physiques support à l'enseignement de l'E.P.S.

• Dispense d'E.P.S. ;

Inaptitudes ponctuelles : La famille utilisera les coupons de couleur afin d'indiquer le type de problème ponctuel auquel est soumis l'élève afin que l'enseignant d'E.P.S. adapte la pratique sportive du jour à l'élève concerné.

2) Droits et devoirs des élèves :

            Comme tout citoyen, les élèves  bénéficient d'un certain nombre de droits qui les protègent, les aident et leur permettent de s'exprimer.

Les élèves viennent au collège pour recevoir instruction et éducation, à ce titre ils ont droit à :

J'ai droit

• Au respect, de ma personne physique et morale et à la protection contre toute forme de violence.
• A une aide adaptée:

• En cas de difficultés scolaires (enseignants, autres personnels éducatifs),
• En cas d'atteinte à ma personne ou à mes biens (CPE surveillants ou autre adulte responsable),
• En cas de difficultés personnelles ou familiales (assistante sociale, CPE ou tout autre adulte de l'établissement),
• En cas de problèmes de santé (médecin ou infirmière scolaires ou CPE)
• Pour mon orientation (conseillère d'orientation psychologue, professeur principal ou CPE...).

• A l'information sur tout ce qui concerne ma scolarité, mon orientation et les règles de fonctionnement du collège.
• A l'expression par le biais des délégués de classe.
• Au droit de réunion (à l'initiative des délégués élèves et avec l'accord du chef d'établissement).
• A la participation aux activités des associations créées au sein de l'établissement et de me porter candidat au bureau de ces dernières.

Les élèves ont aussi des devoirs:

Je dois

• Adopter une tenue vestimentaire correcte ET DECENTE.
• Respecter toutes les personnes de l'établissement (adultes - élèves) ; ne pas faire acte de violence ni verbale, ni physique.
• Respecter le cadre de vie (locaux, matériels, environnement et manuels scolaires).
• Effectuer le travail demandé et mettre en œuvre tous les moyens visant à me former.
• Etre ponctuel et assidu en cours.
• Avoir mon matériel de cours, une tenue adaptée pour le cours d'E.P.S. et le carnet de liaison.
• Montrer mon carnet de liaison à tout adulte du collège et à mes parents (ou à mes responsables légaux).
• Avertir un adulte de l'établissement si une personne se trouve dans une situation dangereuse.
• Faire preuve de tolérance vis-à-vis de mes camarades.
• Enlever ma casquette ou autre  en présence d'un adulte et dès que j'entre dans un bâtiment.
• Ne pas mâcher de chewing-gum, ni manger dans les bâtiments et en classe.
• Me tenir correctement en cours et ne pas me déplacer sans autorisation.
• Surveiller mon langage et n'utiliser ni insultes, ni grossièretés, ni menaces.
• Ne pas quitter le cours sans l'autorisation du professeur.
• Répondre aux convocations pour visite médicale ou bilan infirmier.
• M'abstenir de bavarder ou de déranger le cours.
• M'interdire tout propos ou attitudes racistes ou discriminatoires.
• Respecter les opinions des autres.
• M'interdire tout acte de prosélytisme (zèle déployé pour faire des adeptes).
• M'interdire le port de signes ou de tenues par lesquels je manifeste ostensiblement une appartenance religieuse.
• Respecter le travail des personnels d'entretien et par conséquent la propreté des locaux de l'établissement: pas de crachats, de graffitis. J'utilise les poubelles pour jeter papiers et chewing-gums enveloppés.

            Elles ont toujours une valeur éducative dans la mesure où elles permettent à l'élève d'identifier les interdits et d'assumer, comme dans la vie sociale, les conséquences de ses actes. Elles contribuent à l'apprentissage des responsabilités et à la formation du citoyen. Elles apportent la réparation due aux victimes et garantissent le fonctionnement collectif.

Les punitions scolaires prononcées par tous les personnels concernent les manquements mineurs aux obligations des élèves et les perturbations dans la vie de classe ou de l'établissement.

Il s'agit :

• d'une remarque orale
• d'une observation notée sur le carnet de liaison et qui sera signée par le responsable de l'élève,
• de la demande de présentation d'excuses orales ou écrites,
• d'un devoir supplémentaire,
• d'une retenue (2 h maximum) avec un travail scolaire a rendre en salle de permanence .
• une exclusion ponctuelle des cours avec un travail à faire en étude (cette mesure doit être exceptionnelle).

Les sanctions disciplinaires prononcées par le chef d'établissement concernent les manquements graves aux obligations des élèves, les atteintes aux personnes et aux biens.

Il s'agit :

• D'un avertissement écrit adressé à la famille,
• D’un blâme,
• D’une mesure de responsabilisation, en dehors des heures d'enseignement, à des fins éducatives. Sa durée ne peut excéder vingt heures.
• D'une exclusion temporaire de la classe de 1 à 8 jours,
• Exclusion temporaire de l’établissement ou de l’un de ses services annexes (limitée à 8 jours)
• D'une convocation devant le conseil de discipline. Il est le seul à pouvoir  prononcer une exclusion définitive  de l’établissement ou de l’un de ses services annexes (ex : restauration ).
• Les sanctions peuvent  s’accompagner d’un sursis total ou partiel. Elles sont conservées dans le dossier administratif de l’élève pour une durée maximale d’un an selon la mesure disciplinaire prise hormis l’exclusion définitive.

Des mesures alternatives à la punition et à la sanction peuvent être proposées par le chef d’établissement :

• Des travaux d'intérêt général
• D'une convocation devant la commission éducative

                        Dans la situation d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires, le chef d'établissement pourra décider de la réunion d'une commission éducative. Présidée par le chef d'établissement, elle se compose  du professeur principal de l'élève concerné, de la conseillère principale d'éducation, d’un professeur et d’un parent élu au CA . L’élève et ses parents sont convoqués à cette commission. Cette commission pourra demander à entendre toute autre personne (responsable de l'élève, délégué de classe, assistante sociale, professeur...). Elle peut proposer toute mesure éducative ou une quelconque sanction prévue par le règlement. Elle peut également demander à ce que  des mesures de responsabilisation soient mises en place et permettent à l'élève de réparer en partie les dommages qu'il a lui-même causés.

• Usage des locaux et des matériels mis à disposition:

1/La salle de permanence :

C'est une salle de travail surveillée par les assistants d'éducation ; les élèves y travaillent, peuvent demander de l'aide et chuchoter à voix basse afin de ne pas déranger les autres élèves.

Cette salle peut être ouverte entre midi et deux heures pour favoriser le travail en autonomie.

2/Le CDI :

Il est ouvert aux élèves (de 8 h 30 à 17 h 00 sauf le mercredi et le vendredi jusqu'à 15h) ; les élèves ayant un travail de recherche, de documentation ou de lecture peuvent s'y rendre après inscription en vie scolaire.

C'est aussi un lieu de lecture en autonomie, auquel les élèves peuvent accéder librement, lors des heures de permanences et les récréations.

Chacun se doit de respecter ses règles de fonctionnement et de fréquentation.

• Organisation des soins et des urgences :

L'établissement ne dispose pas d'infirmière ni de médecin scolaire de façon permanente. Toutefois, une conduite à tenir en cas d'urgence est prévue. Un accueil est assuré à la vie scolaire par le personnel. En liaison avec le personnel de direction et selon la gravité de l'état de santé de l'élève, la famille sera prévenue ainsi que les premiers secours d'urgence si nécessaire. Mais en dehors d'une mesure urgente, les élèves malades seront rendus à leur famille.

Les personnels du collège ne sont pas habilités à administrer des médicaments. Pour un traitement à prendre pendant le temps de présence de l'élève à l'école ou autres activités scolaires, une ordonnance médicale du médecin traitant sera exigée. Pour les enfants atteints de maladie chronique ou d'un handicap, un Projet d'Accueil Individualisé (P.A.I.) est prévu pour leur prise en charge au sein du collège. Un protocole est alors nécessaire en accord avec l’équipe éducative  et la famille de l'élève. A l'inscription, les familles sont invitées à remplir avec précision une fiche d'urgence concernant leur enfant.

            C'est un document officiel et le moyen de communication privilégié entre la famille et l’équipe pédagogique et éducative. Le responsable de l'élève doit prendre connaissance des informations y figurant et apposera les signatures nécessaires.

Le professeur principal est l’interlocuteur privilégié de la famille pour  ce qui a trait  à la scolarité de l’élève et à son orientation. Les enseignants répondront à toute demande de rendez-vous formulée à la page dédiée du carnet. Des rencontres entre les parents et les enseignants sont organisées par l’établissement en cours d’année.

L'élève doit toujours l'avoir sur lui et le présenter à toute demande. Il y apposera obligatoirement sa photo, y portera ses notes, veillera à ce qu'il soit visé par sa famille. En cas de perte ou de détérioration, il devra immédiatement en acquérir un autre (paiement auprès de la gestionnaire de l'établissement).

Les rendez-vous : à tout moment de l'année scolaire, les parents peuvent être reçus par les professeurs ou un membre de l'équipe éducative sur demande écrite formulée dans le carnet de correspondance à la page dédiée pour les prises de rendez-vous.

La mise à disposition des casiers est un service rendu aux élèves.

Les élèves peuvent disposer d’un casier pour raison médicale. Chaque casier est numéroté et attribué en début d’année. Les casiers sont regroupés par niveau.

Les familles doivent prévoir l’achat d’un cadenas adapté.

C’est un équipement collectif qu’il faut respecter ; chaque élève est responsable de son casier.

Aucune inscription ou détérioration ne devront figurer sur ou dans les casiers. Aucun objet de valeur ne devra y être déposé. Toute dégradation occasionné par l'élève fera l'objet d'un remboursement au frais de la famille.

Tout manquement à ce règlement entraînera une suppression provisoire ou définitive de ce service pour l'élève concerné.

L’accès aux casiers est  autorisé en début et fin de demi-journée, avant la sonnerie de mise en rang et au moment de la demi-pension (de 12h15 à 12h25 et de 13h45 à 13h55). A l'heure de la sortie, chaque élève reprend ses affaires. L’accès au casier durant les récréations doit rester exceptionnel. L’accès aux casiers ne pourra en aucun cas être prétexte à circulation dans les bâtiments.

A chaque fin d'année scolaire, les élèves doivent vider entièrement les casiers.

A tout moment, les personnels d’éducation et de direction pourront ouvrir les casiers pour en vérifier le contenu. Tout objet interdit dans l’enceinte du collège sera confisqué et l’élève sera puni ou sanctionné en fonction de la gravité des faits constatés.

Le collège dispose d’un site Internet régulièrement actualisé. C’est une source d’information pour tous les personnels, les élèves et leurs parents.

Le cahier de textes numérique ne remplace pas  le cahier de textes papier que chaque élève doit posséder et continuer à remplir.  En aucun cas un élève ne peut justifier un travail non fait en disant que ce travail n’apparaît pas sur le cahier de textes numérique.

Le cahier de textes numérique est un plus, notamment pour les élèves absents et pour aider chaque parent à suivre la scolarité de son enfant. Il est consultable en tout lieu 24h/24.

Les rubriques « Travail à faire » et « Planning des devoirs » permettent aux parents de mieux suivre la scolarité de leur enfant.

L’accès se fait en cliquant sur le lien de la page d'accueil du site du collège avec le login et le mot de passe qui sont attribués à chaque élève en début d’année.

En ce qui concerne l’utilisation de l’outil informatique au collège, la Charte Informatique et Internet (Annexe 2) en fixe les règles.

Chacun, par son comportement, contribue à la sécurité de tous.

Les objets n'ayant aucun rapport avec l’enseignement ou présentant un danger ou une nocivité sont interdits (briquet, couteau, cutter, etc.,..). Ils seront confisqués par tout adulte du collège et ne seront rendus qu'aux parents par la principale qui pourra procéder à une sanction immédiate de l'élève.

Les téléphones portables, les baladeurs et tous les systèmes à oreillette sont tolérés au collège. Leur utilisation est tolérée durant les récréations et la pause 12h/14h.

Ces objets sont strictement interdits dans les locaux de l'établissement.( Tout adulte du collège est en droit de confisquer l'objet et de le rendre uniquement aux responsables légaux ; des sanctions pourront être prises en cas de non respect de ces dispositions).

En dehors de ces horaires , ils doivent être éteints.

Il est interdit de prendre des photos, vidéos dans l’enceinte du collège. Le Droit à l’image de chacun doit être respecté : respect de la vie privée et respect absolu de son image pour toute personne.

Annexes