Circulaires

  • CIRCULAIRES NATIONALES

Circulaire n° 2012-143 du 2-10-2012 : Organisation des CASNAV.

Circulaire n° 2012-141 du 2-10-2012 : Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés.

Circulaire n° 2012-142 du 2-10-2012 : Scolarisation et scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs.

Circulaire n° 2005-067 du 15 avril 2005, parue au BO N° 18 du 5 mai 2005
Préparation de la rentrée scolaire 2005.
Voir en particulier la partie 5 : des objectifs de formation transversaux.

BO spécial n° 10 du 25 avril 2002

Circulaire n° 2002-063 du 20-3-2002
Modalités d’inscription et de scolarité des élèves de nationalité étrangère des premier et second degrés.

Circulaire n° 2002-100 du 25 avril 2002
Organisation de la scolarité des élèves nouvellement arrivés en France sans maîtrise suffisante de la langue française ou des apprentissages.

Pour un historique complet des textes officiels parus, voir le travail effectué par Catherine Mendonça Dias sur son site Français Langue Seconde – Recherches & Ressources.

  • CIRCULAIRES ACADÉMIQUES

Circulaire « Évaluation des élève allophones nouvellement arrivés, en vue de la préparation de l’orientation et de l’affectation » du 7 mai 2018

Circulaire Élèves Allophones nouvellement arrivés du 28 mars 2018

Certificat de Formation générale – SESSION JUIN 2018 – Procédure d’inscription – Académie de Grenoble

Circulaire « élèves allophones nouvellement arrivés » du 15 janvier 2013

Circulaire « élèves itinérants » du 9 janvier 2013

Circulaire du 30 mai 2012 sur l’évaluation des ENAF, en vue de la préparation de l’orientation et de l’orientation, avec ses annexes

Circulaire BEA du 14 septembre 2011

Courrier arts et culture ENAF du 29 mars 2011

Circulaire CASNAV du 29 novembre 2007

  • CIRCULAIRES DÉPARTEMENTALES

Ardèche – 07
Scolarisation des élèves allophones, nouvellement arrivés en France

Drôme – 26

Accueil et scolarisation dans le 1er degré des élèves allophones nouvellement arrivés en France (EANA) + annexe
Accueil et scolarisation dans le 2nd degré des élèves allophones nouvellement arrivés en France (EANA)

Isère – 38
Page « Accueil des Elèves Allophones Nouvellement Arrivés en France (EANA) » sur le site de la DSDEN 38

Savoie – 73
Circulaire départementale : Accueil et scolarisation des Élèves Allophones Nouvellement Arrivés (EANA) dans le département de la Savoie
Annexe : Fiche EANA 1er degré
Annexe : Fiche EANA 2nd degre
Annexe : Circulaire évaluation EANA
Annexe : Fiche de suivi pour tous les EANA

Haute-Savoie – 74
Site de la DSDEN 74