Circulaires

  • CIRCULAIRES NATIONALES

Circulaire n° 2012-143 du 2-10-2012 : Organisation des CASNAV.

Circulaire n° 2012-141 du 2-10-2012 : Organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés.

Circulaire n° 2012-142 du 2-10-2012 : Scolarisation et scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs.

Circulaire n° 2002-063 du 20-3-2002
Modalités d’inscription et de scolarité des élèves de nationalité étrangère des premier et second degrés.

Pour un historique complet des textes officiels parus, voir le travail effectué par Catherine Mendonça Dias sur son site Français Langue Seconde – Recherches & Ressources.

  • CIRCULAIRES ACADÉMIQUES

Circulaire « Préparer un élève allophone nouvellement arrivé (EANA) à l’EAF » du 29 octobre 2019

Circulaire « Évaluation des élèves allophones nouvellement arrivés, en vue de la préparation de l’orientation et de l’affectation » du 7 mai 2018 & annexe 1 & annexe 2

Circulaire Élèves Allophones nouvellement arrivés du 28 mars 2018

CFG – Session juin 2020

Circulaire « élèves itinérants » du 9 janvier 2013

  • CIRCULAIRES DÉPARTEMENTALES

Ardèche – 07
Scolarisation des élèves allophones, nouvellement arrivés en France

Drôme – 26

Accueil et scolarisation dans le 1er degré des élèves allophones nouvellement arrivés en France (EANA) + annexe
Accueil et scolarisation dans le 2nd degré des élèves allophones nouvellement arrivés en France (EANA)

Isère – 38
Circulaire « Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés 1er degré » du 24 septembre 2019

Circulaire « Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés 2nd degré » du 22 octobre 2019

Savoie – 73
Circulaire départementale EANA 2019-2020
Annexe 1 – Fiche EANA 1er degré
Annexe 3 – Fiche de suivi de parcours (pour les EANA en 3ème et UPE2A Lycée)

Haute-Savoie – 74
Circulaire « Scolarisation des élèves allophones nouvellement arrivés » du 8 novembre 2016